Conseil des Ministres du 19 au 21 mars

[Morgane Adelie]

Conseil des Ministes du 19 au 21 mars

Ordre du jour :

- Projet de Loi de Finances
- Projet de Loi sur la formation des enseignants en primaire, élémentaire et secondaire
- Projet de Loi Constitutionnelle sur les modalités d'élection du Président de la République
- Projet de loi sur la gestion de l'eau
- Code de déontologie de la Police Nationale
- Projet de loi portant sur la construction d'un circuit automobile

Merci aux autres ministres de me communiquer le nom de leur projet de loi par mp que je les rajoute. Comme demandé auparavant, je souhaite que nous débattions d'au minimum un projet par ministère en ce premier CM.

Vincent, si vous voulez bien nous exposer rapidement la Loi de finances.

[Morgane Adelie]

M. Valbonesi étant momentanément indisponible, nous reviendrons plus tard sur la Loi de Finances.

Je vais donc laisser la parole à M. de la Tour afin de nous exposer son projet sur la formation des enseignants.

[Charles de la Tour]

Ce projet de loi reprend l'initiative du précédent gouvernement qui voulait mettre en place une loi sur la formation des enseignants. Cependant, cette loi était très incomplète et je pense qu'il est nécessaire que les enseignants savent vraiment où ils vont désormais. Ce projet présente donc les établissements universitaires qui accueilleront nos futurs enseignants, les concours qui permettront de devenir enseignants. Enfin, il présente l'organisation de la formation "sur le terrain" des enseignants.

Je suis disponible pour vos questions

[Morgane Adelie]

Apparemment pas de question.

Nous passons donc au projet de Loi Constitutionnelle sur les modalités d'élection du Président de la République. M. Madarjeen, quelque chose à rajouter dans la présentation de votre projet ?

[Mays Madarjeen]

Je pense que le débat a été plus que traité et qu'il n'est pas nécessaire d'apporter beaucoup d'arguments supplémentaires pour ce projet. Je ne fais que répondre à la volonté populaire, exprimée par le référendum d'interpellation.
Je ne pensais pas que j'aurais déjà terminé de rédiger le texte de la possible nouvelle Constitution, donc la question qui pourrait se poser est de savoir si l'on s'en tient à présenter le projet sur le vote alternatif, ou si l'on propose directement le texte de la nouvelle Constitution.

[Charles de la Tour]

Si l'idée du vote d'alternatif est présentée dans la Constitution, ce qui semble être le cas, je ne pense pas qu'il soit nécessaire de présenter ce projet indépendamment du reste.

[Mays Madarjeen]

Visiblement, le débat n'est pas terminé sur le projet de Constitution, je pense qu'il vaut mieux attendre un peu.

[Noah Gayet]

De mon côté, je suis en accord avec les deux projets présentés par mes collègues.

[Kyoshiro Sapporo]

Moi de même.

[Sébastien Capell]

Je suis d'accord avec ces 2 projets.