[Archives] Candidatures Diverses

[Christian Valmont]

Titre VIII : Du Procureur de la République

Art 1001 : Le Médiateur de la République est chargé de la médiation concernant les dossiers dont il est saisi.

Art 1002 : Le Médiateur de la République est nommé par la Cour Suprême, pour une période de trois mois renouvelable sans limitation du nombre de mandats et sans restriction de cumul des mandats. En cas d’absence, d’incompétence ou d’abus avérés dans ses fonctions, le Médiateur peut être révoqué par la Cour Suprême.

Art 1003 : Médiateur de la République est modérateur du forum « Médiateur de la République ».

Art 1004: Dans le cas où le Médiateur de la République est impliqué dans une plainte ou en cas d‘absence supérieure à 7 jours, le Président de la Cour de Justice le remplacera le temps de la médiation, après avis favorable de la Cour Suprême.

Art 1005 : Le Médiateur la République peut déclarer l'irrecevabilité pour une plainte si celle-ci n'entre pas dans la définition des infractions prévues par le Code Pénal. Cependant, si le dépositaire de la plainte n'est pas en accord avec cette décision, il peut déposer un recours devant la Cour Suprême. Si la Cour Suprême donne raison au dépositaire de la plainte, le médiateur devra rouvrir le dossier et le traiter.

Art 1006 : Le Médiateur de la République a devoir de réserve vis à vis des affaires dont il a la charge.

Suite à la démission de Monsieur Gian Carlo Maréchal, et au changement de statut du procureur de la République qui devient Médiateur de la République, vous avez 48 heures pour déposer votre candidature.

S'il n'y a aucun candidat à cette date, le délai sera prolongé de 24 heures jusqu'à ce qu'un ou plusieurs candidats ne se manifeste.

[Ines Enea]

Je suis candidate.

[Morgane Adelie]

Je suis également candidate.

[Juan Torres]

Je me porte candidat.

[Christian Valmont]

Le dépôt est clos

Les candidatures enregistrées sont celles de :

- Ines Enea
- Morgane Adelie

[Christian Valmont]

Les candidatures devront être déposées par les têtes de liste avant le 7 Février à 23 heures.

Toute déclaration postée après la date indiquée sera invalidée.

[Kyoshiro Sapporo]

Liste de la Ligue Patriotique

Pour une Frôce Patriote

• 1 - Kyoshiro Sapporo
• 2 - Luka Antxustegi

[Sylvain Kelmann]

Liste du Parti Républicain Frôceux :

• Sylvain Kelmann
• Mays Madarjeen
• Vincent Valbonesi
• Ines Enea
• Isabella Nerio
• Humbert de Valladières
• Sébastien Capell

[Chace Gyllenhaal]

Liste du Mouvement Libéral Démocrate

Pour une alternative libérale

• Chace Gyllenhaal
• Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
• Charles de la Tour
• Thomas François
• John Wilson

[Arthur Perry]

Liste de L'Union de la Gauche Républicaine

1. PERRY Arthur
2. SAINT DEODAT Zélie
3. ADELIE Morgane
4. VANSCHOONBEEK Niels
5. MAKHNO Yevgueni
6. DOMINGUEZ Roberto
7. EVRHART Alois