Ecole Supérieure Militaire

[Sébastien Le Maud]

• Loi portant création d’une Ecole Supérieure Militaire des Forces armées Frôceuses.
  
  Art.1er. Il est crée une Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses située à Aspen.
  
  Art.2. L’Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses a pour mission de recruter et assurer la formation et le perfectionnement des futurs officiers des forces armées Frôceuses;
  
  Art.3. L’Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses est dirigée par un officier supérieur. Il porte le titre de «commandant de l’école supérieure militaire».
  Il est nommé sur proposition de l'Etat Major et, le cas échéant relevé de ses fonctions par le président de la République.
  
  Art.4. L’Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses relève du ministère de la Défense.
  
  Art.5. La structure, l’organisation et le fonctionnement de l’Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses sont fixés par décret du ministre de la Défense approuvé par le président de la République et le Premier Ministre.
  
  Art.6. Le Ministre délégué à la Défense est chargé de l’exécution de la Présente loi.

[Sébastien Le Maud]

Projet prêt

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Art.5. La structure, l’organisation et le fonctionnement de l’Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses sont fixés par décret du ministre de la Défense approuvé par le président de la République.

Il faut ajouter le Premier Ministre pour l'approbation du décret pour être en conformité avec la Constitution.

Il n'est pas écrit dans le texte si l'ESM était privée ou publique. Etant donné que la défense et l'armée dépendent des domaines régaliens, l'ESM doit être publique, à mon avis, qu'en dites-vous ?

[Sébastien Le Maud]

C'est public, je pense que tant qu'on ne prononce pas le mot privé tout est public.
Et je rectifie pour le Premier Ministre.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

C'est public, je pense que tant qu'on ne prononce pas le mot privé tout est public.
Et je rectifie pour le Premier Ministre.

Il faudrait peut-être l'ajouter, par sécurité. ^^

[Sébastien Le Maud]

J'ai rajouté un article qui en parle

• Loi portant création d’une Ecole Supérieure Militaire des Forces armées Frôceuses.
  
  Art.1er. Il est crée une Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses située à Aspen.
  
  Art.2. L'Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses est une école publique.
  
  Art.3. L’Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses a pour mission de recruter et assurer la formation et le perfectionnement des futurs officiers des forces armées Frôceuses;
  
  Art.4. L’Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses est dirigée par un officier supérieur. Il porte le titre de «commandant de l’école supérieure militaire».
  Il est nommé sur proposition de l'Etat Major et, le cas échéant relevé de ses fonctions par le président de la République.
  
  Art.5. L’Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses relève du ministère de la Défense.
  
  Art.6. La structure, l’organisation et le fonctionnement de l’Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses sont fixés par décret du ministre de la Défense approuvé par le président de la République et le Premier Ministre.
  
  Art.7. Le Ministre délégué à la Défense est chargé de l’exécution de la Présente loi.

[Sébastien Capell]

Pourquoi le siège de l'école doit-il être absolument à Aspen. Ne pourrait-on pas envisager de l'installer dans une autre ville de frôce ?

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

L'avantage c'est qu'à Aspen, nous avons les terrains militaires adaptés et le matériel qu'il nous faut sur place. C'est la ville la mieux armée du pays, puisqu'il s'agit de notre Capitale.