Services Spéciaux de Sécurité

[Sébastien Le Maud]

Titre I : Services Spéciaux de Sécurité

Art 101 : Les Services Spéciaux de Sécurité, sont des services de la Police nationale frôceuse chargés d’assurer en permanence la sécurité du Président de la République, des différents dirigeants, et des Personnalités étrangères.

Art 102 : Les Services Spéciaux de Sécurité comprennent :
• Le Service de Sécurité Présidentiel (SSP)
• Le Service de Sécurité des Hautes Personnalités (SSHP)

Art 103 : Les services Spéciaux de sécurité sont dirigés par un «Directeur Général» nommé par le président de la République après proposition du Ministre de l’Intérieur.

Art 104 :
• Le Service de Sécurité Présidentiel effectuent leurs missions sous l'autorité du Président de la République.
• Le Service de Sécurité des Hautes Personnalités effectuent leurs missions sous l’autorité du Ministre de l’Intérieur.

Titre II : Service de Sécurité Présidentiel (SSP)

Art 201 : Le Service de Sécurité Présidentiel est une unité de la police nationale frôceuse dépendant des Services Spéciaux de Sécurité.

Art 202 : Le service de Sécurité Présidentiel comprend 55 agents recrutés sur concours interne, après cinq années de service minimum au sein de la Police nationale, et, après une période de formation intensive.

Art 203 : les missions du Service de Sécurité Présidentiel sont :
• Assurer la protection personnelle et immédiate du président de la République frôceuse, de sa famille, ainsi que de leurs résidences officielles.
• Mettre en œuvre l'ensemble des mesures nécessaires à l'organisation matérielle et à la sécurité des déplacements des personnes citées ci-dessus.

Titre III : Le Service de Sécurité des Hautes Personnalités (SSHP)

Art 301 : Le Service de Sécurité des hautes personnalités est une unité de la police nationale frôceuse dépendant des Services Spéciaux de Sécurité.

Art 302 : Le service comprend 750 agents recrutés sur concours interne, après cinq années de service minimum au sein de la Police nationale, et, après une période de formation intensive.

Art 303 : Les missions du Service de sécurité des hautes personnalités sont :
• Assurer la protection rapprochée et l'accompagnement de sécurité au profit des dirigeants de la République frôceuse (Premier Ministre et membres du Gouvernement), et de ses hôtes étrangers.
• Mettre en œuvre l'ensemble des mesures nécessaires à l'organisation matérielle et à la sécurité des visites officielles en Frôce
et à l'étranger.

[Sébastien Le Maud]

Projet Prêt.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Juste une remarque qui me vient après nouvelle relecture :

Art 104 : Les services Spéciaux de Sécurité effectuent leurs missions sous l’autorité du Ministre de l’Intérieur.

Je pense que pour le SSP, il faudrait mettre "autorité conjointe du Président de la République, du Premier Ministre et du Ministre de l'Intérieur", où alors rattaché ce service à l'autorité du Président de la République lui-même.

[Sébastien Le Maud]

Pourquoi pas, mais je préfère sous l'autorité du Président lui-même, c'est un domaine assez important et le mettre sous l'autorité de plusieurs personnes reviendrait à trop s'éparpiller.

Je modifie comme suit donc :

Art 104 :
• Le Service de Sécurité Présidentiel effectuent leurs missions sous l'autorité du Président de la République.
• Le Service de Sécurité des Hautes Personnalités effectuent leurs missions sous l’autorité du Ministre de l’Intérieur.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Très bien, c'est parfait pour moi. Excellent travail.

[Sébastien Le Maud]

Merci Monsieur le Président.

[Sébastien Capell]

C'est bon pour moi également. RAS.