[Archives] Discussions Diverses
- Vincent Valbonesi
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Re: [Important] Programme à travailler
Je viens de me rendre compte de quelque chose de très surprenant : d'après mes recherches, il n'y a pas de congés payés en Frôce. Pour le coup, je propose l'ajout dans notre programme de 3 semaines de congés payés en Frôce, tout en sachant qu’actuellement, il y en a 0.
Petite modification également, en lieu et place de la proposition sur les heures supplémentaires, je pense qu'il faudrait peut être inscrire "réforme du code du travail" et entre parenthèse, mettre la défiscalisation des heures supplémentaires.
Petite modification également, en lieu et place de la proposition sur les heures supplémentaires, je pense qu'il faudrait peut être inscrire "réforme du code du travail" et entre parenthèse, mettre la défiscalisation des heures supplémentaires.
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- Christian Valmont
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Re: [Important] Programme à travailler
Modifié, si quelqu'un à autre chose à ajouter ou modifier c'est le moment ou jamais ^^

Christian Valmont~ Très Honorable Président de la Commission pour le Contrôle de la Culture dit le censeur ~~ Très Honorable Ancien Président de la Cour Suprême ~~ N'a aucune éthique politique ~Rejoignez le groupe MSN de la République Frôceuse!
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Re: [Important] Programme à travailler
Je pense qu'on peut dire qu'il est prêt à être posté non ? vérifiez quand même, j'ai peut-être raté un truc, ou me suis trompé 

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Re: Programme à travailler
Quel est la durée actuelle des procédures ?- Accélérer la Justice, Fixer une durée maximum de 20 jours pour le traitement des dossiers, toutes procédures confondues , 5 jours pour la médiation et de 15 jours pour le procès.
Quand j'étais président du tribunal en un autre lieu, nous bouclions les affaires en une semaine (appel non compris, naturellement).
PS : vous n'avez pas de modèle de procédure ?
http://www.republique-froceuse.com/foru ... m.php?f=19
(Et j'adore la "salle d'audition"... Puis-je y avoir une autographe de Johnny ?

- Christian Valmont
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Re: [Important] Programme à travailler
Médiation, instruction et procès, pour l'instant il n'y a pas de date limite pour accomplir le tout, nous proposons donc que tout cela soit terminé en 22 jours maximam.
Cela peut paraître beaucoup, mais si déjà ces 22 jours sont respectés, ce serait déjà une bonne chose, si tel est le cas nous pouvons envisager raccourcir les délais par la suite.
Cela peut paraître beaucoup, mais si déjà ces 22 jours sont respectés, ce serait déjà une bonne chose, si tel est le cas nous pouvons envisager raccourcir les délais par la suite.
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- Vincent Valbonesi
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Re: [Important] Programme à travailler
Je trouve que 22 jours c'est beaucoup trop. 15 jours grand maximum... Sinon on va finir par concurrencer le système judiciaire français ^^
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Re: [Important] Programme à travailler
7 jours chez le procureur et 7 jours chez les juges ^^ pour ne pas faire de jaloux

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- Vincent Valbonesi
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Re: [Important] Programme à travailler
Cependant, vu le manque de procès ou de conflit, l'utilité d'une telle réforme n'est pas évidente pour moi. Donc s'il n'y a pas une augmentation des procès, ca ne servira à rien de se prendre la tête pour ça.
Peut être faudrait il trouver une solution pour augmenter le taux de procédures judiciaires dans notre pays ?
Je pense à l'amplification de la proposition qu'il y avait eu il y a quelques mois, de LD sur des dossiers privés sur chacun des membres du forum. Il faudrait rendre la pratique obligatoire, et que chaque nouveau joueur imagine plusieurs intrigues autour de l'existence de son personnage. Les MJ auraient pour rôle de tirer au sort, tous les 15 jours par exemple une nouvelle histoire à faire éclater au grand jour. Qu'en pensez vous ?
Peut être faudrait il trouver une solution pour augmenter le taux de procédures judiciaires dans notre pays ?
Je pense à l'amplification de la proposition qu'il y avait eu il y a quelques mois, de LD sur des dossiers privés sur chacun des membres du forum. Il faudrait rendre la pratique obligatoire, et que chaque nouveau joueur imagine plusieurs intrigues autour de l'existence de son personnage. Les MJ auraient pour rôle de tirer au sort, tous les 15 jours par exemple une nouvelle histoire à faire éclater au grand jour. Qu'en pensez vous ?
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Re: [Important] Programme à travailler
/EL : encore une limite du système alors qu'en s'injuriant copieusement on a toujours matière à faire tourner les tribunaux EL /
- Mays Madarjeen
- Citoyen électeur
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- Enregistré le : 05 nov. 2010, 00:32
Re: [Important] Programme à travailler
Ça serait un peu compliqué d'obliger chacun à faire des dossiers sur son personnage. Je pense que les scénaristes peuvent inventer eux-mêmes les dossiers quand ils en ont envie. Par contre, faudrait qu'on ait plus souvent des affaires comme ça, parce que ça manque vraiment, et c'est assez marrant en général. 
Sinon, Brieuc, tu constateras tout de même que les insultes sont très rares sur ce forum, donc ça ne suffira pas pour faire tourner la machine judiciaire. Je ne sais pas comment ça se passe sur les autres forums, mais ici, on est quand même plutôt respectueux les uns des autres. ^^

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