[Siège du parti] Grande salle de réunion du PRF

[Christian Valmont]

Ah mais c'est vrai, il n'y a pas de ministre de la santé

[Sylvain Kelmann]

Ah mais c'est vrai, il n'y a pas de ministre de la santé

Du coup, ne faudrait-il pas rajouter deux-trois mots, du style :

"[...]le ministre de la santé, si tant est qu'il existe,[...]"

Comme ça en un message on se farcit et la gauche et le Gouvernement/ML. Non?

[Christian Valmont]

Je le rajoute ^^

[Sébastien Capell]

Le budget est en débat à l'AN. Il y aurait-il dans les environs un expert sur les question budgétaires ... Vincent ?

[John Estrade]

tu à de la chance, petit sébastien...Mes compétances sont limitée en matière sociale, education, travail et l'écologie...mais la gestion budgétaire est mon point fort.

[John Estrade]

Loi de Finances Novembre/Décembre 2010/Janvier 2011

Préambule : La présente loi des finances détermine l'évaluation globale des recettes et dépenses de l'Etat, le budget de fonctionnement des Ministères ainsi que les dépenses liées à ce budget pour les mois de novembre, décembre 2010 ainsi que janvier 2011, conformément au titre II de la LO-2010-06-02, instaurant le code économique.

Vu la Constitution,
Vu la délibération du Conseil des Ministres en date du 25 novembre 2010

Le gouvernement Charles de la Tour, par le biais de Monsieur Antonio Borja, Ministre de l’Emploi, des Affaires Economiques et sociales, propose le texte suivant

Titre I - Situation des comptes de l'Etat

Article 101 :
Les comptes de l'Etat, du fait de l'inexistence de lois de finances antérieures, sont considérés comme nul de tout solde.

Article 102 :
Le compte de la Banque de Frôce et des entreprises publiques ne sont pas concernés par le précédent article.

Titre II - Balance prévisionelle

Article 201 :
Les dépenses de l'Etat pour le trimestre concerné par cette loi sont ainsi estimées :

• Fonctionnaires : - 3 641 350 000 plz
• Niches fiscales : - 32 000 000 plzA quoi correspondent ces "niches fiscales"?
• Entreprises publiques : - 9 000 000 000 plz
• Subventions : - 96 000 000 plzPouvez vous indiquer la destination de ces subventions?
• Aides sociales : - 14 500 000 000 plz
  
  TOTAL MENSUEL : - 27 269 350 000 plz
  TOTAL TRIMESTRIEL : - 81 808 050 000 plz

Après calcul, le chiffre est exact

Article 202 :
Les recettes de l'Etat pour le trimestre concerné par cette loi sont ainsi estimées :

• IR : + 5 800 000 000 plz
• Impôt sur les sociétés : + 560 000 000 plz
• CSP : + 260 000 000 plz
• CSE : + 820 000 000 plz
• TVA : + 91 000 000 000 plz
• TSF : + 830 000 000 plz
  TOTAL MENSUEL : + 99 270 000 000 plz
  TOTAL TRIMESTRIEL : + 297 810 000 000 plz

Article 203 :
La balance budgétaire est positive. Elle est ainsi estimée à 72 000 650 000 plz, mensuellement et à 216 001 950 000 plz, pour le trimestre concerné par cette loi.

Article 204 :
Le compte de l'Etat pour la période novembre/décembre 2010/janvier 2011 est créditeur de 216 001 950 000 plz.

Titre III - Budget de fonctionnement

Article 301 :
Est établi le budget de fonctionnement suivant, pour le trimestre :

• Palais d'Anthelme : 5 Mds de plz
• Hôtel Belley, Affaires Etrangères : 15 Mds plz
• Ministère de l'Emploi, des Affaires Economiques et Sociales : 50 Mds de plz
• Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Culture : 40 Mds de plz dont :
• Ministère de l'Intérieur et de la Défense Nationale : 30 Mds de plz
• Ministère de la Santé, des Sports et de la Recherche : 30 Mds de plz
• Ministère de la Justice, des Libertés, des Institutions et des Affaires Régionales : 30 Mds de plz dont :
  - Région Basse Armorique : 2 Mds de plz
  - Région Burgondie-Lorraine : 2 Mds de plz
  - Région Coeur de Frôce : 2 Mds de plz
  - Région Ile de l'Agrume : 2 Mds de plz
  - Région Massif des Prigors : 2 Mds de plz
  - Région Provença : 2 Mds de plz
• Ministère de l'Ecologie, de l'Energie et des Transports : 15 Mds de plz

Est il possible d'indiquer à quoi vont servir les fonds allouée à la Présidence?Dans quelles mission?

Article 302 :
Le budget de fonctionnement trimestriel total est fixé à 215 Mds de pluzins.

Article 303 :
Le solde restant du Budget de l'Etat est de 1,00195 Mds de plz. Ce solde est conservé et sera soit attribué par décret ministériel, soit ajouté à la prochaine loi des finances.

Titre IV - Pérennité des budgets

Article 401 :
La présente loi peut être modifiée selon les modalités du Code de l'Economie.

Article 402 :
L'INSEEF est chargée de fournir les données économiques et sociales permettant la correction de la présente loi.

Fait à Aspen,
Le XX ... 2010.

Antonio Borja, Ministre de l’Emploi, des Affaires Economiques et sociales
Charles de la Tour, Premier Ministre
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République.

Durée des débats : 72 heures[/quote]

Petites annotations personnelles...Cependant le budget me semble mal réparti...15 mds rien que pour les affaires Etrangères, c'est une somme très importante.

De plus le projet n'est pas fini car lisez le budget de l'Education national! on à un "40 mds dont..."!

Personnellement, je suis tenté de réclamer un détail des mission ausquelles seront alloué les fonds car sans cela, on ne peut pas voter un budget...Il faut que l'on connaisse les dépense de fonctionnement des projets appliqué + une prévision avec les besoins de projets futurs...Sans un détail précis, on ne peut pas connaitre réèllement les budgets.

Et si on ne les connaits pas, alors c'est la porte ouverte à toutes dépenses de travers et superflues, aucun contrôle par l'assemblée, aucun moyen de recours Mais aussi pour le gouvernement lui même...sinon il s'handicape.

[Christian Valmont]

Je laisse Vincent donner son avis, vous semblez vous y connaitre mieux que moi tous les deux ^^

[John Estrade]

Je laisse Vincent donner son avis, vous semblez vous y connaitre mieux que moi tous les deux ^^

C'est juste des annotations, des questions que je poserait...si le ministre vient un jour.

Sinon, quel est l'amant de Annabelle Merteuil qui à oublié ses clefs du PRF chez elle? allez avouez^^

[Christian Valmont]

C'est ma demi-soeur, elle a du me voler les clés pour venir espionner

[Vincent Valbonesi]

Je viens de me pencher rapidement sur le texte du budget, et comme John, je suis assez étonné par les erreurs, les manquements que l’on peut trouver dans ce projet de loi de finances.

En France, le Budget de l’éducation est d’environ 55 milliards d’€, et en Frôce, avec 20 millions d’habitants, nous avons un budget à hauteur de 40 milliards d’euros. Il me semble qu’il y aurait quelques ajustement à apporter la dessus. Vous allez me dire, oui mais il y a la culture la dedans, je signale que le budget culture en France est de 2 milliards. Donc petit calcul rapide, pour la même mission, un pays trois fois plus peuplé dépense seulement 15 milliards en plus que nous. Il y a un problème.

Ensuite, ils sont bien gentil, mais un budget, ca n’est pas une liste de ministère avec un gros chiffre à coté puis basta. On fonctionne par mission, ca n’est pas éducation nationale, c’est enseignement scolaire pourquoi ? Parce qu’il une foule de mission et que tout rapporter à l’éducation nationale, c’est faux.
Puis second point, on nous parle de budget de fonctionnement, d’accord, mais c’est énorme dans ce cas, parce que tout budget prévoit des dépenses quelles soient matérielles ou humaines. Si l’éducation nationale à besoin de 50 000 professeurs en plus, le budget doit signaler dans ces autorisations de prélèvement le montant nécessaire pour faire cela. Or d’après ce que je lis ici, il n’y aucun budget de dépense pour l’avenir, ca ne sont que des frais de gestion, c’est impensable. Nous dépensons trop, beaucoup trop.

Il nous faudrait la liste des missions, très précises, et dans chaque mission les données suivantes : investissements, interventions, fonctionnement, personnel. Or nous n’avons rien de tout ca.

La Cour Suprême n’a pas de budget également, alors que l’exécutif s’autorise un budget de 5 milliards d’euros. Le budget de la Maison Blanche, des USA, pays le plus puissant au monde au passage, environs 260 millions d’euros. La Frôce et le Président Lacroix à besoin d’un budget 20 fois plus important que celui d’Obama ?
Je ne parle même pas du budget de Belley et des AE qui sont aussi trop important. Pourquoi ? Nous n’avons pas de représentations diplomatiques du niveau de la France ou des Etats-Unis, il est selon moi, en tout logique, difficile de prétendre dépenser 3 fois plus que les deux premiers réseaux diplomatiques au Monde. J’ajoute également que le budget de Matignon et des AE cumulé ne dépasse pas les 4 milliards d’euros. La Frôce est elle plus forte que la logique ?

Pour conclure et simplifier mon propos afin d’éviter de paraitre trop long et ennuyant, on peut résumer de cette manière : soit nous gagnons trop, nous nous ne dépensons pas assez, soit notre train de vie est proportionnellement en moyenne plus élevé que celui des Etats Unis et de la France. C’est un budget fait par des amateurs qui n’ont absolument aucune conscience de l’importance d’une loi de finance, qui je le rappelle est le projet de loi le plus important de l’année.