Loi Adhésion à l'OMS
Préambule : La Frôce doit s'ouvrir sur le monde pour protéger et garantir la santé de tous. Dans cette optique, cette présente loi permet l'adhésion de la Frôce à l'Organisation Mondiale de la Santé
Vu la Constitution,
Le Gouvernement, par le biais de Monsieur Alberto Calvaho, Ministre de la Santé, des Sports et de la Recherche, propose le projet de loi suivant :
Article 1 : La Frôce reconnait la Constitution de l'OMS
Article 2 : La Frôce devient membre de l'OMS.
Aspen, le .../.../2010
Alberto Calvaho, Ministre de la Santé, des Sports et de la Recherche,
Christian Valmont, Premier Ministre,
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République
Alberto Calvaho, Ministre de la Santé, des Sports et de la Recherche,
Christian Valmont, Premier Ministre,
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République