[Débat] Organisation Judiciaire
- Annabelle Merteuil
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[Débat] Organisation Judiciaire
Nous ouvrons ce débat concernant la situation du forum, qui va durer 5 jours.
Une fois le délai écoulé un vote sera lancé pour déterminer quelles seront les propositions que nous allons adopter.
Les points concernant l'organistion judiciaire sont :
- Définition du schéma judiciaire (CS + Cour de Justice + Procureur).
- Schéma trop long ou ok ?
Une fois le délai écoulé un vote sera lancé pour déterminer quelles seront les propositions que nous allons adopter.
Les points concernant l'organistion judiciaire sont :
- Définition du schéma judiciaire (CS + Cour de Justice + Procureur).
- Schéma trop long ou ok ?
Annabelle Merteuil
~ Directrice de l'Institut National des Statistiques et des Etudes Economiques Frôceuses ~
~ Présidente du groupe Yocto Médias ~
~ Vice-Présidente de la Fédération Frôceuse de Tennis ~
Rejoignez le groupe MSN de la République Frôceuse!
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- Yevgueni Makhno
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Re: [Débat] Organisation Judiciaire
Tout me va, je ne vois pas pourquoi changer.
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Re: [Débat] Organisation Judiciaire
Pareil.Yevgueni Makhno a écrit :Tout me va, je ne vois pas pourquoi changer.
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy,
Ancien Président de la République Frôceuse,
Membre de droit à la Cour Suprême,
Directeur des Editions Lacroix,
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- Isabella Nerio
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Re: [Débat] Organisation Judiciaire
L'organisation judiciaire me semble bonne à moi aussi.
Directrice de l'Agence Nationale du Droit
- Isabella Nerio
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Re: [Débat] Organisation Judiciaire
Alberto Calvaho a écrit :Peut être supprimer le Procureur.
Non je suis contre.... le Procureur a toute sa place.. il lance une médiation et instruit le dossier par contre il est vrai qu'il faut un Procureur "actif"...
Directrice de l'Agence Nationale du Droit
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Re: [Débat] Organisation Judiciaire
C'est effectivement là tout le problème qu'il y a eu jusqu'à présent. Le problème ne vient pas trop des postes plutôt des personnes qui les occupe, souvent pour meubler, sans grande motivation...Isabella Nerio a écrit :Alberto Calvaho a écrit :Peut être supprimer le Procureur.
Non je suis contre.... le Procureur a toute sa place.. il lance une médiation et instruit le dossier par contre il est vrai qu'il faut un Procureur "actif"...
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy,
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