[URGENT] Loi de Finances Nov/Dec2010/Jan2011

[Christian Valmont]

ça me va, même si je n'ai pas eu ce que je voulais

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Je me souviens plus ce que tu voulais. ^^'

Tu pourrais me le rappeler ?

[Christian Valmont]

Non ici je ne peux pas, mais ça a rapport avec ma future retraite ^^

[Isabella Nerio]

ça me va aussi, sauf que j'aurai préféré une ligne budgétaire spécifique aux régions, mais bon, la Ministre devra donc décider elle-même du montant à allouer aux régions...

[Sébastien Capell]

C'est bon pour moi.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

ça me va aussi, sauf que j'aurai préféré une ligne budgétaire spécifique aux régions, mais bon, la Ministre devra donc décider elle-même du montant à allouer aux régions...

Les régions sont rattachées à ton ministère donc c'est à toi de répartir les budgets selon ce que tu souhaites.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Isa, je t'apporte mes plus plates excuses, je n'avais pas vu que c'était en effet à moi de répartir les budgets des régions dans la loi des finances. Je propose ceci, j'attends vos avis sur 48 heures avant d'envoyer à l'AN.

Loi de Finances Novembre/Décembre 2010/Janvier 2011

Préambule : La présente loi des finances détermine l'évaluation globale des recettes et dépenses de l'Etat, le budget de fonctionnement des Ministères ainsi que les dépenses liées à ce budget pour les mois de novembre, décembre 2010 ainsi que janvier 2011, conformément au titre II de la LO-2010-06-02, instaurant le code économique.

Titre I - Situation des comptes de l'Etat

Article 101 :
Les comptes de l'Etat, du fait de l'inexistence de lois de finances antérieures, sont considérés comme nul de tout solde.

Article 102 :
Le compte de la Banque de Frôce et des entreprises publiques ne sont pas concernés par le précédent article.

Titre II - Balance prévisionelle

Article 201 :
Les dépenses de l'Etat pour le trimestre concerné par cette loi sont ainsi estimées :

• Fonctionnaires : - 3 641 350 000 plz
• Niches fiscales : - 32 000 000 plz
• Entreprises publiques : - 9 000 000 000 plz
• Subventions : - 96 000 000 plz
• Aides sociales : - 14 500 000 000 plz
  
  TOTAL MENSUEL : - 27 269 350 000 plz
  TOTAL TRIMESTRIEL : - 81 808 050 000 plz

Article 202 :
Les recettes de l'Etat pour le trimestre concerné par cette loi sont ainsi estimées :

• IR : + 5 800 000 000 plz
• Impôt sur les sociétés : + 560 000 000 plz
• CSP : + 260 000 000 plz
• CSE : + 820 000 000 plz
• TVA : + 91 000 000 000 plz
• TSF : + 830 000 000 plz
  TOTAL MENSUEL : + 99 270 000 000 plz
  TOTAL TRIMESTRIEL : + 297 810 000 000 plz

Article 203 :
La balance budgétaire est positive. Elle est ainsi estimée à 72 000 650 000 plz, mensuellement et à 216 001 950 000 plz, pour le trimestre concerné par cette loi.

Article 204 :
Le compte de l'Etat pour la période novembre/décembre 2010/janvier 2011 est créditeur de 216 001 950 000 plz.

Titre III - Budget de fonctionnement

Article 301 :
Est établi le budget de fonctionnement suivant, pour le trimestre :

• Palais d'Anthelme : 5 Mds de plz
• Hôtel Belley, Affaires Etrangères : 15 Mds plz
• Ministère de l'Emploi, des Affaires Economiques et Sociales : 50 Mds de plz
• Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Culture : 40 Mds de plz dont :
• Ministère de l'Intérieur et de la Défense Nationale : 30 Mds de plz
• Ministère de la Santé, des Sports et de la Recherche : 30 Mds de plz
• Ministère de la Justice, des Libertés, des Institutions et des Affaires Régionales : 30 Mds de plz dont :
  - Région Basse Armorique : 2 Mds de plz
  - Région Burgondie-Lorraine : 2 Mds de plz
  - Région Coeur de Frôce : 2 Mds de plz
  - Région Ile de l'Agrume : 2 Mds de plz
  - Région Massif des Prigors : 2 Mds de plz
  - Région Provença : 2 Mds de plz

[*] Ministère de l'Ecologie, de l'Energie et des Transports : 15 Mds de plz

Article 302 :
Le budget de fonctionnement trimestriel total est fixé à 215 Mds de pluzins.

Article 303 :
Le solde restant du Budget de l'Etat est de 1,00195 Mds de plz. Ce solde est conservé et sera soit attribué par décret ministériel, soit ajouté à la prochaine loi des finances.

Titre IV - Pérennité des budgets

Article 401 :
La présente loi peut être modifiée selon les modalités du Code de l'Economie.

Article 402 :
L'INSEEF est chargée de fournir les données économiques et sociales permettant la correction de la présente loi.

Fait à Aspen,
Le XX ... 2010.

Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République.

[Isabella Nerio]

Je ne me prononcerai que pour le budget de mon Ministère et celui des régions, à priori ils me conviennent sauf à démontrer dans leur utilisation qu'ils ne sont pas suffisants.. comme c'est innovant il faudra peut être moduler à l'usage.. mais pour l'instant je suis ok sur la proposition.

Je laisse les spécialistes se prononcer sur l'ensemble de la loi..

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Des spécialistes en éco, je crois qu'il n'y en a pas.

Si les budgets régionaux te semblent bien répartis, alors tant mieux.

[Alberto Calvaho]

Je ne pense pas qu'ils sont pas bien répartis, vous devez les répartir en fonction de la population régionale et de la superficie régionale.