S2 - Crédit d'impôt au Développement Durable

[Isabella Nerio]

Représentants et députés :

Mouvement Libéral :

Isabella Nerio = 65 députés
François Martinez= 46 députés
Alberto CALVAHO = 37 députés
Sébastien CAPELL = 19 députés
John Wilson = 18 députés

Alliance de Gauche :

Gustav KALLSTROM-DUDINANT = 33 députés
Hélène LE MENN = 22 députés

Ligue Patriotique :

Marie Cossac= 27 députés

Crédit d'impôt au développement durable

Vu la Constitution,
Monsieur Alberto Calvaho, Représentant Parlementaire de la Nation, propose la proposition de loi suivante :

Préambule : Le développement durable est devenu un thème incontournable dans notre campagne pour aider les particulier à faire un geste pour l'écologie, l'Etat met en place un Crédit d'impôt au développement durable.

Article 1 : Le crédit d’impôt est calculé sur le prix des matériaux et équipements, hors main d’œuvre. Son taux est différent selon les équipements et un plafond des dépenses est mis en place.

Article 2 : Le crédit d'impôt au développement durable est de 30% pour les acquisitions suivantes :
- d’équipements de récupération et de de traitement des eaux pluviales
- d’appareils de régulation de chauffage
- de chaudières à condensation,
- de matériaux d’isolation thermique
- d’équipements de raccordement à un réseau de chaleur alimenté majoritairement par des énergies renouvelables ou par une installation de cogénération;

Article 3 : Le crédit d'impôt au développement durable est de 35% pour les acquisitions suivantes :
- d’appareils de chauffage aux biomasses et de pompes à chaleur autres que les pompes air/air
- de chaudières à condensation
- d'appareils de régulation de chauffage

Article 4 : Le crédit d'impôt au développement durable est de 60% pour l'acquisition d’équipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable

Article 5 : Le crédit d'impôt au développement durable est de 80% pour les frais de diagnostic de performance énergétique .

Article 6 : Le montant total des dépenses pour bénéficier du crédit d'impôt au développement durable ne pourra excéder :
- 10.000 pulzins pour une personne vivant seule dans son logement
- 15.000 pulzins pour deux personnes vivants dans le même logement
- 500 pluzins de plus par personnes à charge

Article 7 : Ce crédit d'impôt sera financé par une taxe de 2% sur toutes les importations d'hydrocarbures.

Fait à Aspen le 22/08/2010
Par Monsieur Alberto Calvaho, Représentant Parlementaire de la Nation

Durée des débats : 72 heures

[Marie Cossac]

Même motif, même punition. Le crédit d'impôt je suis contre. Alors pour quelque chose d'aussi ridicule que le "développement durable"…

[Sébastien Capell]

Donc, Mme Cossac, si je suis votre raisonnement vous trouver ridicule que le législateur s'inquiète de l'avenir de notre planète et du réchauffement climatique. Ce n'est pas quand nous aurons épuisé toutes les ressources en énergie fossile de notre planète et polluer notre atmosphère de façon irrémédiable qu'il faudra vous plaindre.
Ce crédit d'impôt est une bonne solution, il va permettre à nos concitoyens, entre autre, d'avoir accès à des sources d'énergie quasiment non polluante, mais également de pouvoir mieux isoler leur logement et donc faire des économies d'argent.

[Marie Cossac]

Monsieur Capell, vous devriez savoir que faire de l'écologie alors que les chinois, les indiens ou les brésiliens ne font rien, c'est uniquement affaiblir notre État. Pour ce qui est du crédit d'impôt, il affaiblit l'acteur étatique frôceux. Avec la mondialisation, on doit réfléchir autrement.

[Sébastien Capell]

Ne rien faire parce que les autres pays ne font rien non plus, c'est renoncé, Mme Cossac. Et nous ne pouvons pas renoncé quand il s'agit de protéger notre planète.
Vous dites qu'il faut réfléchir autrement ... Alors, qu'avez-vous à nous proposer ?

[Marie Cossac]

J'ai à proposé que l'on cesse de bassiner les frôceux avec les pitreries écologiques. Vous cherchez juste une excuse pour donner des fonds aux entreprises privées avec l'argent du contribuable.

De pure logique, la seule politique écologique réaliste se fait à l'échelle internationale. Mais, le réalisme impose de voir que rien ne se passera à cette échelle. Donc, à quoi bon lutter contre quelque chose qui n'est même pas prouvé. Dépensons mieux l'argent public, c'est mon simple credo.

[Alberto Calvaho]

Mesdames et Messieurs les députés,

Nous devons encourager le peuple frôçeux à faire des efforts pour notre environnement. Avec ces efforts, nous allons diminuer nos besoins énergétiques mais surtout diminuer l'impact humain sur le planète. Madame Cossac a encore des positions d'un autre âge. Nous devons anticipé la fin des énergies fossiles et surtout le réchauffement climatique. Cette loi est un premier pas pour faire de la Frôce un pays à la pointe du respect de la planète.

[Marie Cossac]

Monsieur Calvaho, vous ne comprenez donc pas que l'écologie à l'échelle nationale est ridicule ? Vous affaiblissez l'État frôceux face à la concurrence internationale. Vous offrez notre patrie en pâture aux États-Unis, à la Chine et au Brésil. Vous êtes des inconscients !

[Alberto Calvaho]

C'est vous Madame Cossac qui est inconsciente. Tous les pays, que vous avez énumérer, ont commencer une politique écologique à une échelle nationale. Madame Cossac vous êtes encore une fois égoïste, égoïste de ne pas penser à vos enfants ou à vos petits-enfants !

Sur cette dernière phrase, les députés du Mouvement Libéral applaudirent.

[Marie Cossac]

Vous êtes un menteur Monsieur Calvaho ! La Chine et le Brésil se fichent totalement de l'écologie. Quant aux États-Unis, ils restent le pays avec le pire bilan carbone par tête. Cessez donc de tenter de responsabiliser les frôceux pour une chimère qui, même si elle existait, ne peut pas être solutionnée par des politiques nationales.
Quant aux générations frôceuses futures, pensez plutôt à elles en leur assurant un emploi, une identité et la sécurité !