Composition

[Anne Lore Zahara]

COMPOSITION DE LA COMMISSION PARLEMENTAIRE " Kent&Derek/Arabie Saoudite"

La Commission est réunie par le Président de l'Assemblée à la demande des députés UPF et AN de la législature XXXI appuyé par le député François Bertrand, se compose de et de trois représentants parlementaires : Messieurs Valbonesi, Crozier et Peruzzi.

Rappel de la loi sur le Règlement de l'Assemblée Nationale

TITRE VI - DES COMMISSIONS PARLEMENTAIRES

Article 601
L'Assemblée Nationale peut organiser une commission parlementaire sur proposition d'au moins 3 représentants.

Article 602
Une commission parlementaire pourra bénéficier d'une zone privée dans l'Assemblée Nationale.

Article 603
Chaque commission nomme un rapporteur qui peut s'exprimer au nom de la commission lors d'un débat en faisant un discours au maximum. Chaque commission peut accueillir des Ministres, des représentants mais aussi des citoyens. Les représentants ont la responsabilité de la mener à bien et de rédiger un rapport pour le Gouvernement et ils doivent constituer au moins 50% de la commission.

Article 604
Tout ministre peut demander à l'Assemblée Nationale l'ouverture d'une commission sur un sujet géré par son ministère. Le travail de la commission pourra être repris en totalité ou partiellement par le Ministre concerné.

Liste indicative des participants à la Commission (à arrêter le samedi 22/06/2013 à 20h30) :

• Anne Lore Zahara, en qualité de Président de l'Assemblée nationale
• Caroline Askalovitch, en qualité de membre du gouvernement
• Hugo Salinovitch, en qualité de citoyen frôceux
• Luca Pappa, en qualité de représentant parlementaire
• André Cesari, en qualité de représentant parlementaire
• François Bertrand, en qualité de représentant parlementaire

Rapporteur de la Commission : ** à désigner **

[Anne Lore Zahara]

Mes chers collègues, le député François Bertrand se porte candidat au poste de Rapporteur de la commission. Le vote est ouvert.

[Luca Pappa]

C'est un " oui ".

[François Bertrand]

Je vote naturellement pour moi-même.

[André Cesari]

Je vote François Bertrand, évidemment.

[Anne Lore Zahara]

Je vote "oui" et de fait, la majorité est atteinte. Monsieur François Bertrand, vous êtes chargé et rapporteur de cette commission spécial.

[Hugo Salinovitch]

Donc on n'attend pas que tous les membres votent, cela doit être une vision de la démocratie qui m'échappe...

Bref, je m'abstiens.