Loi sur les taux horaires des écoles
Vu la Constitution,
Titre I : Plages d’ouverture et pauses
Article 101 :
Il est demandé aux écoles de ne pas dispenser de cours le mercredi après-midi, le samedi et le dimanche.
Article 102 :
Il est demandé aux écoles de ne pas dispenser de cours avant 8 heures 30.
Article 103 :
Il est demandé aux écoles de ne pas dispenser de cours après 12 heures le mercredi.
Il est demandé aux écoles de ne pas dispenser de cours après 16 heures 30 le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi.
Article 104 :
Il est demandé aux écoles maternelles, la pause repas aura une durée minimale de 90 minutes aux élèves.
Il est demandé aux écoles primaires et élémentaires d’accorder une pause repas d’une durée minimale de 60 minutes aux élèves.
Dans ces deux cas, la pause doit débuter au plus tôt à 11 heures et au plus tard à 12 heures.
Article 105 :
Il est demandé aux écoles d’accorder au moins deux pauses de récréation, une le matin et une l’après-midi. Ces pauses doivent durer au minimum 15 minutes chacune.
Article 106 :
Il est demandé aux écoles de ne pas dispenser plus de 6 heures de cours par jour les lundis, mardis, jeudis et vendredis.
Il est demandé aux écoles de ne pas dispenser plus de 3 heures de cours par jour les mercredis.
Titre II - Taux horaires
Chapitre I : Taux horaires applicables aux 3 cycles de l’école maternelle
Article 211 :
Aucun taux horaire n’est applicable à l’école maternelle, cependant elle doit répondre aux compétences présentée à l’article 212.
Article 212 :
A la fin de l’école maternelle, l’élève devra avoir acquis les compétences suivantes :
- S’approprier le langage et découvrir l’écrit
-Comprendre et s’adapter à la vie en communauté
-Découvrir le monde qui l’entoure
-Une première sensibilisation artistique
-Activités d’éveil et de découverte de soit
Chapitre II : Taux horaires applicables aux 3 cycles de l’école primaire
Article 221 : Les taux horaires hebdomadaires sont répartis de la manière suivante :
-Français : 10 heures
-Mathématiques : 7 heures
-Education Physique : 4 heures
-Initiation anglais : 2 heures
-Découverte du monde : 2 heures
-Art et culture : 2 heures
Chapitre III : Taux horaires applicables aux 3 cycles de l’école élémentaire
Article 222 : Les taux horaires hebdomadaires sont répartis de la manière suivante :
-Français : 9 heures
-Mathématiques : 6 heures
-Education Physique : 3 heures
-Initiation anglais : 2 heures
-Sciences : 2 heures
-Art et culture : 2 heures
-Histoire/Géographie : 2 heure
-Instruction civique : 1 heure
Fait à Aspen, le XX/XX/XXXX
Par,
Thomas François, Ministre de l'Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche,
Abigail Tomas, Premier ministre,
Vincent Valbonesi, Président de la République.
Durée du vote: 48 heures
