D-2010-09-04 - Nomination du Gouvernement Valmont II

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Références : http://www.republique-froceuse.com/wiki ... 2010-09-04

REPUBLIQUE FRÔCEUSE

Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :

Décret portant nomination du Gouvernement Valmont II

Article 1er : Conformément à l'article 15 de la Constitution, le Gouvernement est ainsi constitué :

• Monsieur Vincent Valbonesi est nommé Ministre de l'Economie, des Finances, du Travail et du Budget.
• Monsieur Sébastien Capell est nommée Ministre du Développement Durable,
• Monsieur Charles de la Tour est nommé Ministre de l'Education et de la Culture,
• Monsieur Alberto Calvaho est nommé Ministre de la Santé et des Sports,
• Mademoiselle Isabella Nerio est nommée Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Institutions.
• Monsieur Patrice Dalenconte est nommé Ministre de l'Intérieur, en charge des relations avec l'Assemblée Nationale.

Article 2 : Le mandat du Gouvernement et des Ministres prendra fin le 17 octobre 2010, ou en cas de destitution du Premier Ministre par la Cour Suprême ou par une motion de censure, ou après sa démission, ou encore après décision du Président de la République, conformément aux articles 16 et 28 de la Constitution.

Fait à Aspen,
le 17 septembre 2010,
par Christian Valmont, Premier Ministre,
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République.