D-2013-06-07 Nomination du Pdt de la CS
Posté : 13 juin 2013, 11:54
Vu les candidatures apportées à la Cour Suprême,
Le Président de la République promulgue le texte suivant :
Article 1er :
Madame Asuka Finacci est nommée Présidente de la Cour Suprême.
Article 2 :
Son mandat prendra fin le 22 Août 2013 sauf en cas de démission ou de destitution.
Fait à Aspen, le 13 Juin 2013.
Par,
Marc de St Imberb, Président de la République
Par,
Marc de St Imberb, Président de la République