XXXI/4 - Taux horaires au collège et au lycée

[François Bertrand]

Projet de loi sur les taux horaires au collège et au lycée.

Vu la constitution,
Vu la loi L-2013-02-17 sur les taux horaires au collège et au lycée général,

Article Premier :
Le chapitre I du titre II de la Loi L-2013-02-17 sur les taux horaires des collèges et lycées du 18 septembre 2012 est réécrit comme suit :

Article 201 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante lors de la première année de collège :
Enseignement scientifique : 3 heures
Français : 4 heures
Mathématiques : 4 heures
Education Physique : 3 heures
Première langue moderne : 3 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 1,5 heures
Histoire/Géographie : 3,5 heures
Arts et culture : 1,5 heure
Instruction civique : 2 heures

Article 202 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante lors de la deuxième année de collège :
Enseignement scientifique : 3 heures
Français : 4 heures
Mathématiques : 4 heures
Education Physique : 3 heures
Première langue moderne : 3 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Histoire/Géographie : 3,5 heures
Arts et culture : 1,5 heure
Instruction civique : 1,5 heure

Article 213 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante lors de la troisième année de collège :
Enseignement scientifique : 3 heures
Français : 4 heures
Mathématiques : 4 heures
Education Physique : 3 heures
Première langue moderne : 3 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Histoire/Géographie : 3,5 heures
Arts et culture : 1,5 heure
Instruction civique : 1,5 heure

Article deux :
Les chapitres II à VI du titre III de la Loi L-2013-02-17 sur les taux horaires des collèges et lycées du 18 septembre 2012 est réécrit comme suit :

Chapitre II : Série Sciences Dures

Article 321 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour les deux premières années de lycée en série SD :
Sciences de l’Ingénieur : 4.5 heures (uniquement pour les élèves ayant choisi cet enseignement)
Mathématiques : 4,5 heures
Sciences Physiques : 4 heures
Biologie-Ecologie : 3 heures (les élèves en Sciences de l’Ingénieur sont dispensés)
Première langue moderne : 2 heures
Education Physique : 2 heures
Enseignement de spécialité (Mathématiques, Biologie-Ecologie ou Sciences Physiques) : 2 heures (les élèves en Sciences de l’Ingénieur sont dispensés)
Français : 2 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 1,5 heure
Géographie : 1,5 heure
Histoire : 1,5 heure
Instruction Civique : 1.5 heure

Article 322 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la dernière année de lycée en série SD :
Sciences de l’Ingénieur : 6 heures (uniquement pour les élèves ayant choisi cet enseignement)
Mathématiques : 4,5 heures
Sciences Physiques : 4 heures
Biologie-Ecologie : 3,5 heures (les élèves en Sciences de l’Ingénieur sont dispensés)
Première langue moderne : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Enseignement de spécialité (Mathématiques, Biologie-Ecologie ou Sciences Physiques) : 2 heures (les élèves en Sciences de l’Ingénieur sont dispensés)
Philosophie : 2 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 1,5 heure
Géographie : 1 heure
Histoire : 1 heure

Chapitre III : Série Mathématiques et Sciences Économiques

Article 331 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour les deux premières années de lycée en série MSE :
Mathématiques : 4 heures
Biologie-Ecologie : 2 heures
Economie : 2,5 heures
Première langue moderne : 2,5 heures
Sciences Physiques : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Français : 2 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 1,5 heures
Enseignement de spécialité (Mathématiques, Economie ou Histoire-Géographie) : 1,5 heure
Géographie : 1,5 heure
Histoire : 1,5 heure
Instruction Civique : 1.5 heure

Article 332 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la dernière année de lycée en série MSE :
Mathématiques : 4 heures
Economie : 3.5 heures
Biologie-Ecologie : 2 heures
Première langue moderne : 2,5 heures
Sciences Physiques : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Philosophie : 2 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 1 heure
Enseignement de spécialité (Mathématiques, Economie ou Histoire-Géographie) : 1,5 heure
Géographie : 1,5 heure
Histoire : 1,5 heure

Chapitre IV : Série Sciences Économiques et Sociales

Article 341 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la première année de lycée en série SES :
Economie : 2.5 heures
Mathématiques : 3 heures
Français : 2,5 heures
Première langue moderne : 2,5 heures
Histoire : 2 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Education Physique : 2 heures
Géographie : 2 heures
Sociologie : 2 heures
Biologie-Ecologie : 1,5 heure
Sciences Politiques : 1,5 heure
Instruction Civique : 1.5 heure

Article 342 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la deuxième année de lycée en série SES :
Economie : 2.5 heures
Français : 2,5 heures
Mathématiques : 2,5 heures
Première langue moderne : 2,5 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Education Physique : 2 heures
Histoire : 2 heures
Sociologie : 2 heures
Biologie-Ecologie : 1,5 heure
Géographie : 1 heure
Philosophie : 1,5 heure
Sciences Politiques : 1,5 heure
Instruction Civique : 1.5 heure

Article 343 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la dernière année de lycée en série SES :
Economie : 4 heures
Mathématiques : 3 heures
Philosophie : 2,5 heures
Première langue moderne : 3 heures
Histoire : 2,5 heures
Sociologie : 2,5 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Education Physique : 2 heures
Géographie : 1,5 heures
Sciences Politiques : 2 heures

Chapitre V : Série Sciences Humaines

Article 351 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour les deux premières années de lycée en série SH :
Français : 3 heures
Philosophie : 3 heures
Première langue moderne : 2.5 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Géographie : 2 heures
Histoire : 2 heures
Sociologie : 2 heures
Enseignement de spécialité (Arts, Mathématiques ou Histoire-Géographie) ou Formation complémentaire (Economie-Sociologie ou Troisième langue moderne) : 1,5 heure
Arts et Culture : 1,5 heure
Mathématiques : 1,5 heure
Instruction Civique : 1.5 heure

Article 352 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la dernière année de lycée en série SH :
Littérature : 3,5 heures
Philosophie : 3 heures
Première langue moderne : 4 heures
Géographie : 2,5 heures
Histoire : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Enseignement de spécialité (Arts, Mathématiques ou Histoire-Géographie) ou Formation complémentaire (Economie-Sociologie, Troisième langue moderne ou langue régionale) : 2 heures
Sociologie : 2 heures
Arts et Culture : 1,5 heure

Chapitre VI : Série Arts et Littérature

Article 361 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour les deux premières années de lycée en série AL :
Français : 4 heures
Première langue moderne : 3 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Philosophie : 2 heures
Arts et Culture : 2 heures
Education Physique : 2 heures
Enseignement de spécialité (Langue moderne, Arts ou Histoire-Géographie) ou Formation complémentaire (Latin ou Grec Ancien) : 1,5 heure
Géographie : 1,5 heure
Histoire : 1,5 heure
Littérature : 1,5 heure
Troisième langue moderne ou langue régionale : 1,5 heure
Mathématiques : 1 heure
Instruction Civique : 1.5 heure

Article 362 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la dernière année de lycée en série AL :
Littérature : 3,5 heures
Philosophie : 4,5 heures
Arts et Culture : 3 heures
Première langue moderne : 3 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Education Physique : 2 heures
Enseignement de spécialité (Langue moderne, Arts ou Histoire-Géographie) ou Formation complémentaire (Latin ou Grec Ancien) : 2 heures
Troisième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Géographie : 1,5 heure
Histoire : 1,5 heure

Article trois :
Le titre IV sur les taux horaires lycées professionnels est créé.

Titre IV - Les taux horaires en lycée professionnel

Article 401 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour les trois années de lycée professionnel :
Français : 4 heures
Mathématiques : 3 heures
Enseignement scientifique : 2 heures
Première langue moderne : 2 heures
Economie/Gestion : 1,5 heure
Histoire/Géographie : 2 heures
Education Physique : 2 heures
Enseignement de spécialité ou Formation complémentaire : 8 heures
Arts et Culture : 1,5 heure
Instruction Civique : 1 heure

Fait à Aspen, le

Par,
Thomas François, Ministre de l'Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche,
Abigail Tomas, Premier ministre,
Vincent Valbonesi, Président de la République.

La parole est à Thomas François, ministre de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche.


Durée du débat : 72 heures

[Thomas François]

Monsieur le Président de l’Assemblée Nationale,
Mesdames et Messieurs les représentants parlementaires,

La Frôce veut de meilleurs ingénieurs, la Frôce veut de meilleurs scientifiques, la Frôce veut des "Einstein" ! Il ne faut néanmoins pas laisser de côté ceux qui ne le peuvent pas mais ceci fera l'objet d'un futur travail.
Pour arriver à ce résultat, qui est ressortit au cours des débats des dernières élections législatives, il était inéluctable de revoir les taux horaires de l’enseignement secondaire.

Cette modification des taux horaires ne s'est pas faite n'importe comment. Elle souhaite renforcer les matières scientifiques et le français, inclue un renforcement de l'instruction civique. Mais, contrairement à ce que nous avons pu entendre lors de la présentation du projet de loi aux citoyens, les cours de langue mais aussi des matières comme l’histoire-géographie, ne sont pas mis à mal et conserve leur même teneur et leur même taux horaire. J’ai pu en faire la démonstration par un comparatif visible de tous.

C’est à vous, mesdames et messieurs les représentants parlementaires, de débattre sur ce projet de loi. Je suis prêt à répondre à vos interrogations.

Je vous remercie

[Fabio Martini]

Monsieur le Président de l’Assemblée Nationale,
Mesdames et Messieurs les représentants parlementaires,
Monsieur le Ministre de l’Éducation,

Les jeunes frôçeux ne disposent pas d'une formation en accord avec la réalité du monde professionnel. Je ne dis pas que la culture n'est pas nécessaire pour faire un bon citoyen et une personne pensante mais il serait préférable de mettre plus d'heures dans des domaines de spécialisation comme les sciences, les techniques et dans les langues.

De plus, la Frôce devrait former plus de techniciens et de scientifiques que de personnes pour le domaine tertiaire. L'industrie et l'innovation sont les clés de la croissance. Je voterai donc blanc à ce texte qui ne réponds pas aux besoins de notre jeunesse.

Merci de votre attention.

[Thomas François]

Monsieur Martini,

Le seul moyen pour avoir plus d'heures dans les domaines que vous citez serait d'ajouter des heures d'enseignement. Je ne veux pas et ne conçoit pas de mettre l'aspect culturel, historique ou ou même nos heures de français si essentielles de côté.

Ce texte n'est pas le seul est l'unique qui vous sera présenté ici à vous et à vous tous rassurez-vous en ! Je suis conscient que nos formations ne sont pas assez tournées vers les emplois d'avenir. C'est pourquoi mes équipes et moi même travaillons actuellement sur la formation des enseignants et sur l'orientation. Des projets de loi verront le jour en ce sens.

Mais en attendant, il devenait indispensable de revoir les taux horaires. Notez Monsieur Martini que des sections d'enseignement par spécifications existent dans le cursus lycéen, des voies scientifiques, des voies tertiaires ...

[François Bertrand]

Débat clos.