D-2013-01-19 : Nomination du Gouvernement

[Asuka Finacci]

Vu les demandes exprimées par le Premier ministre,
Vu la Constitution,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

Article 1er :
Le Gouvernement Valentino Borgia I est composé comme suit :
Premier ministre, Ministre de l’Éducation Nationale, de l'enseignement supérieur et de la Recherche : Monsieur Valentino Borgia
Ministre d’État, Ministre de l'Intérieur et de la Défense : Monsieur Priam Pastor
Ministre de l’Économie, des Finances et du Travail: Madame Catherine de Cassagne
Ministre des Affaires étrangères: Monsieur Arthur Le Guen
Ministre de la Justice et des Institutions: Monsieur Arthur De Milon
Ministre de la Santé et des Affaires Sociales: Madame Abigail Tomas
Ministre de l'Environnement, de l’Énergie et des Transports: Madame Christelle Alliotte
Ministre de la Culture et des Sports: Monsieur Paul Rogin

Article 2 :
Le gouvernement dirigé par monsieur Borgia restera en exercice jusqu'au lendemain des prochaines élections législatives, sauf en cas de démission, de destitution ou de motion constructive.

Article 3 :
Comme prévu par les articles 23 et 44 de la Constitution, le mandat individuel d'un ministre peut être révoqué par décision du Premier ministre après consultation du Président de la République ou par une motion constructive individuelle adoptée à la majorité absolue des députés.

Fait à Aspen, le 23 Janvier 2013

Par,
Valentino Borgia, Premier ministre
Asuka Finacci, Président de la République.