Parti Pour la Liberté
Préambule
Le Parti Pour la Liberté (PPL) est un parti politique frôceux de droite d'inspiration libérale et conservatrice.
Slogan officiel
"Moins d'Etat, moins d'Impôts et plus de Valeurs"
I – De l'adhésion au Parti Pour la Liberté
Article 1.1 :
Tout citoyen Frôceux n'adhérant a aucune autre formation politique, qu'il soit électeur ou non, peut demander à devenir membre ou sympathisant du PPL.
Article 1.2 :
Toute demande d'adhésion au PPL devra se faire à l'endroit approprié au siège du parti. Un questionnaire composé de trois questions courtes sera envoyé au demandeur.
Article 1.3 :
Une fois le questionnaire rempli et transmis, l'acceptation ou le refus de l'adhésion est à la charge du Bureau Politique du parti.
Article 1.4 :
Une fois la demande d'adhésion acceptée par le Bureau Politique du parti, le nouvel adhérent doit s'acquitter de la somme de 500 pluzins pour une adhésion simple. Il peut également verser une somme supérieure (à partir de 2 000 pluzins) et devenir ainsi membre bienfaiteur. Les sommes en question doivent être versées sur le compte du parti.
Article 1.5 :
Tout membre du PPL doit s'acquitter d'une cotisation de 1 000 pluzins par mois. Cette cotisation devra être versée par tous les membres du parti entre le 1 et le 15 de chaque mois (sauf absence prévue empêchant le règlement d'être fait dans cette période) sur le compte du parti. Un courrier de relance sera adressé par le trésorier le 16 du mois aux membre n'ayant pas réglé leur cotisation, puis un second le 30 du mois.
Article 1.6 :
Les membres n'ayant réglé ni leur cotisation du mois courant ni celle du mois précédent sont automatiquement renvoyés du PPL le 30 du mois.
Article 1.7 :
Pourra être exclu, après vote à l’unanimité du Bureau, tout adhérent ne postant pas de message durant 60 jours consécutifs dans la zone privée du parti, et cela sans avoir prévenu de son absence.
Article 1.8 :
Le renvoi d'un membre peut être décidé :
A l'unanimité du Bureau Politique
A la majorité absolue des adhérents
En cas d'un renvoi décidé à l'unanimité du Bureau Politique, deux autres adhérents peuvent convoquer un vote à la majorité absolue des votants portant à annulation de la décision du Bureau Politique. Ce type de situation a de plus valeur de motion de censure pour le Bureau Politique en place.
II – De la direction et de l'organisation du Parti Pour la Liberté
Article 2.1 :
Le PPL est dirigé par un Bureau Politique constitué comme suit :
Un Président
Un Vice-président
Un Trésorier
Un Porte-parole
Un Porte-parole adjoint
Article 2.2 :
Le Président met en œuvre la politique du parti, veille au bon respect des règles édictées dans le présent texte, gère et anime les locaux du parti, nomme le bureau du parti, fixe la date des élections internes et négocie les éventuels accords avec les autres partis.
En cas d’absence prolongée de plus de 7 jours (non prévenue), les fonctions du Président sont déléguées au Vice-président. Le Président peut lui même choisir de déléguer ses fonctions au Vice-président, pour un temps déterminé.
Article 2.3 :
Le Vice-président obtient les attributions du Président en cas d’absence prolongée ou de démission de ce dernier.
Article 2.4 :
Le Trésorier est responsable de la Trésorerie du parti. Il gère le compte du parti nommé : « Compte PPL » . Il veille au respect de l’article 1.5. En cas de fraude, il sera tenu pour seul responsable. En cas d'absence du Trésorier, le Président prend en charge la trésorerie du parti.
Article 2.5 :
Le Porte-parole est chargé de la communication ainsi que des relations avec la presse.
Article 2.6 :
Le Porte-parole adjoint obtient les attributions du Porte-parole en cas d’absence momentané de ce dernier.
Article 2.7 :
Le Président et le Vice-président sont élus pour une durée de 3 mois lors d'un scrutin binominal à deux tours. En cas d’égalité entre les 2 premiers candidats c’est le plus ancien des deux qui remporte le suffrage. Le nombre de mandat n'est pas limité.
Le ou les porte-paroles ainsi que le Trésorier sont nommés et révoqués par le Président.
Article 2.8 :
Le Bureau Politique est compétent pour prendre au nom du PPL toutes les décisions autres que celles soumises à un processus décisionnel spécifique détaillé dans les statuts du PPL.
Il peut procéder à un vote consultatif des adhérents, mais celui-ci n'a pas de valeur décisionnelle.
Article 2.9 :
En cas d'inactivité ou d'incapacité du Bureau Politique, sa révocation peut être décidée par vote à la majorité absolue des membres. Au delà de 3 semaines d'inactivité, la destitution du Bureau Politique est automatique.
Une nouvelle élection devra être organisée dans un délai d'une semaine par le membre actif le plus ancien.
Article 2.10 :
La création de courants internes au sein du PPL est autorisée. Pour se faire, un (ou plusieurs) membre(s) doit motiver sa demande en déposant une brève présentation de son courant au Bureau Politique qui devra ensuite statuer dessus.
Article 2.11 :
Chaque courant s’administre librement, dans le respect des statuts du PPL.
III – Des dispositions complémentaires
Article 3.1 :
Tout scrutin interne devra faire l'objet d'un vote non secret. Le "A voté" devient donc obligatoire.
Article 3.2 :
Les présents statuts peuvent faire l'objet d'une révision, sur proposition de deux membres, par un vote à la majorité absolue des membres.
Article 3.3 :
La formation peut être dissoute par vote des deux tiers.
Article 1.1 :
Tout citoyen Frôceux n'adhérant a aucune autre formation politique, qu'il soit électeur ou non, peut demander à devenir membre ou sympathisant du PPL.
Article 1.2 :
Toute demande d'adhésion au PPL devra se faire à l'endroit approprié au siège du parti. Un questionnaire composé de trois questions courtes sera envoyé au demandeur.
Article 1.3 :
Une fois le questionnaire rempli et transmis, l'acceptation ou le refus de l'adhésion est à la charge du Bureau Politique du parti.
Article 1.4 :
Une fois la demande d'adhésion acceptée par le Bureau Politique du parti, le nouvel adhérent doit s'acquitter de la somme de 500 pluzins pour une adhésion simple. Il peut également verser une somme supérieure (à partir de 2 000 pluzins) et devenir ainsi membre bienfaiteur. Les sommes en question doivent être versées sur le compte du parti.
Article 1.5 :
Tout membre du PPL doit s'acquitter d'une cotisation de 1 000 pluzins par mois. Cette cotisation devra être versée par tous les membres du parti entre le 1 et le 15 de chaque mois (sauf absence prévue empêchant le règlement d'être fait dans cette période) sur le compte du parti. Un courrier de relance sera adressé par le trésorier le 16 du mois aux membre n'ayant pas réglé leur cotisation, puis un second le 30 du mois.
Article 1.6 :
Les membres n'ayant réglé ni leur cotisation du mois courant ni celle du mois précédent sont automatiquement renvoyés du PPL le 30 du mois.
Article 1.7 :
Pourra être exclu, après vote à l’unanimité du Bureau, tout adhérent ne postant pas de message durant 60 jours consécutifs dans la zone privée du parti, et cela sans avoir prévenu de son absence.
Article 1.8 :
Le renvoi d'un membre peut être décidé :
A l'unanimité du Bureau Politique
A la majorité absolue des adhérents
En cas d'un renvoi décidé à l'unanimité du Bureau Politique, deux autres adhérents peuvent convoquer un vote à la majorité absolue des votants portant à annulation de la décision du Bureau Politique. Ce type de situation a de plus valeur de motion de censure pour le Bureau Politique en place.
II – De la direction et de l'organisation du Parti Pour la Liberté
Article 2.1 :
Le PPL est dirigé par un Bureau Politique constitué comme suit :
Un Président
Un Vice-président
Un Trésorier
Un Porte-parole
Un Porte-parole adjoint
Article 2.2 :
Le Président met en œuvre la politique du parti, veille au bon respect des règles édictées dans le présent texte, gère et anime les locaux du parti, nomme le bureau du parti, fixe la date des élections internes et négocie les éventuels accords avec les autres partis.
En cas d’absence prolongée de plus de 7 jours (non prévenue), les fonctions du Président sont déléguées au Vice-président. Le Président peut lui même choisir de déléguer ses fonctions au Vice-président, pour un temps déterminé.
Article 2.3 :
Le Vice-président obtient les attributions du Président en cas d’absence prolongée ou de démission de ce dernier.
Article 2.4 :
Le Trésorier est responsable de la Trésorerie du parti. Il gère le compte du parti nommé : « Compte PPL » . Il veille au respect de l’article 1.5. En cas de fraude, il sera tenu pour seul responsable. En cas d'absence du Trésorier, le Président prend en charge la trésorerie du parti.
Article 2.5 :
Le Porte-parole est chargé de la communication ainsi que des relations avec la presse.
Article 2.6 :
Le Porte-parole adjoint obtient les attributions du Porte-parole en cas d’absence momentané de ce dernier.
Article 2.7 :
Le Président et le Vice-président sont élus pour une durée de 3 mois lors d'un scrutin binominal à deux tours. En cas d’égalité entre les 2 premiers candidats c’est le plus ancien des deux qui remporte le suffrage. Le nombre de mandat n'est pas limité.
Le ou les porte-paroles ainsi que le Trésorier sont nommés et révoqués par le Président.
Article 2.8 :
Le Bureau Politique est compétent pour prendre au nom du PPL toutes les décisions autres que celles soumises à un processus décisionnel spécifique détaillé dans les statuts du PPL.
Il peut procéder à un vote consultatif des adhérents, mais celui-ci n'a pas de valeur décisionnelle.
Article 2.9 :
En cas d'inactivité ou d'incapacité du Bureau Politique, sa révocation peut être décidée par vote à la majorité absolue des membres. Au delà de 3 semaines d'inactivité, la destitution du Bureau Politique est automatique.
Une nouvelle élection devra être organisée dans un délai d'une semaine par le membre actif le plus ancien.
Article 2.10 :
La création de courants internes au sein du PPL est autorisée. Pour se faire, un (ou plusieurs) membre(s) doit motiver sa demande en déposant une brève présentation de son courant au Bureau Politique qui devra ensuite statuer dessus.
Article 2.11 :
Chaque courant s’administre librement, dans le respect des statuts du PPL.
III – Des dispositions complémentaires
Article 3.1 :
Tout scrutin interne devra faire l'objet d'un vote non secret. Le "A voté" devient donc obligatoire.
Article 3.2 :
Les présents statuts peuvent faire l'objet d'une révision, sur proposition de deux membres, par un vote à la majorité absolue des membres.
Article 3.3 :
La formation peut être dissoute par vote des deux tiers.
