[Débat] Allocation Minimum d'Activité

[Victoria Lopez de Ayala]

Projet de loi sur l’Allocation Minimum d’Activité (AMA)

Vu la Constitution,
Vu le Code économique,
Vu le Code du travail,
Vu la loi sur le Salaire Horaire Garanti,

Mme Victoria Lopez de Ayala, ministre de l’Economie, des Finances et du Travail du gouvernement Valbonesi II, propose le projet de loi suivant :


Article 1.-
Est institué l'allocation minimum d'activité qui a pour objet d'assurer à ses bénéficiaires des moyens convenables d'existence, afin de lutter contre la pauvreté, encourager l'exercice ou le retour à une activité professionnelle et aider à l'insertion sociale des bénéficiaires. Sous la responsabilité de l'Etat via l'Institut Public de Solidarité, sa réussite nécessitera la coordination et l'implication des acteurs du champ de l'insertion, des entreprises et des partenaires sociaux.

Article 2.-
Pour accéder à l’AMA, le bénéficiaire doit répondre aux conditions suivantes :
- Résider en Frôce ;
- Ne pas être détenu ou sous une peine de suspension des droits civiques ;
- Etre âgé d’au moins 25 ans, ou avoir un ou plusieurs enfants à charge ou être enceinte ;
- Ne pas avoir de revenus dont le montant total est supérieur à l’AMA ;
- Ne pas être élève, étudiant, stagiaire, sauf si la formation suivie constitue une activité d’insertion prévue par le contrat d’insertion.

Article 3.-
L’AMA est une allocation différentielle, d’une part, le montant maximum de l’AMA calculé selon la composition du foyer, et, d’autre part, l’ensemble des ressources mensuelles de la famille.

Article 4.-
Le montant mensuel maximum de l’AMA dépend du nombre d’enfants à charge :
- 0 enfant : 225 pluzins pour une personne seule et 340 pluzins pour un couple ;
- 1 enfant : 340 pluzins pour une personne seule et 410 pluzins pour un couple ;
- 2 enfants : 410 pluzins pour une personne seule et 470 pluzins pour un couple ;
- Par enfant en plus : 90 pluzins pour une personne seule et pour un couple.

Article 5.-
L’attribution de l’AMA est soumise à des obligations. Le bénéficiaire et ses éventuels ayants droit doivent :
- Conclure et respecter un contrat d’insertion, adapté aux besoins et aspirations de chacun des signataires, dans les trois mois suivant le début du versement de l’allocation pour une durée maximale d’un an ;
- Compléter tous les trois mois une déclaration trimestrielle de ressources permettant à l’organisme débiteur de l’allocation de connaître les revenus de l’ensemble de la famille et de recalculer éventuellement le montant de l’allocation ;
- Signaler à l’organisme débiteur de l’allocation tout changement de situation ayant un impact sur le calcul du droit à l’allocation ;
- Rechercher activement un emploi.

Article 6.-
La demande de l’AMA doit être sollicitée auprès de l’Institut Public de Solidarité.

Article 7.-
Les bénéficiaires de l’AMA sont taxés à hauteur de 3% sur leur épargne non productive, déduit de leurs allocations, c'est-à-dire pour l’argent placé sur un PEL, compte courant ou un livret bancaire. Cette taxation représente 15% du coût total de l'AMA.

Article 8.-
Création d’un impôt de 1,1% sur tous les revenus du patrimoine et de placement, des revenus et plus-values de toute nature perçus par les personnes physiques fiscalement domiciliées en Frôce. Cette taxation représente 85% du coût total de l'AMA.

Article 9.-
Il revient au président de l'organisme débiteur de l'AMA, pour le compte de l’Etat, d’accorder les remises de dettes et les réductions d’indus, dans les cas de bonne foi ou de situation de précarité de l’allocataire.

Article 10.-
La personne qui commet une fraude à l'AMA est passible de sanctions générales sous forme d’amendes pénales, et de sanctions spéciales, prises par le président de l'organisme débiteur de l'allocation sous forme d’amendes administratives. En outre, la suppression de la prestation peut être décidée, sous certaines conditions.

Article 11.-
La loi L-2011-11-05 sur le Salaire Horaire Garanti est abrogée.

La loi sur le Salaire Horaire Garanti ne répond en rien à la situation économique de notre pays. Il est plus utile aujourd’hui d’apporter une aide aux travailleurs plutôt qu’un salaire minimal qui n’aurait d’intérêt qu’à faire augmenter de façon incontrôlée le coût du travail dans notre pays. Le salaire minimum n’est actuellement pas en mesure de répondre aux attentes de notre économie, par conséquent il convient de l’abroger. La mise en place de l’Allocation Minimum d’Activité (AMA) est une prestation sociale nécessaire à notre pays et permettra ainsi la reprise de l’embauche de la part des employeurs pour la simple et bonne raison que la loi SGH a fait exploser le coût du travail dans notre pays ainsi que l’inflation. Cette dernière ne redescendra pas à cause de l’inconscience des dirigeants politiques qui ont soutenus et adoptés cette loi sous une majorité de gauche je le rappelle, par conséquent, il est important de soutenir la consommation pour combler le retard acquis par les consommateurs et travailleurs sur l’évolution de notre économie. Les services du ministère ont évalués à maximum 90 000 frôceux le nombre de bénéficiaires potentiels de cette future allocation. Concernant son coût, nous avons évalués à hauteur de 230 millions de pluzins le coût de l’AMA pour une année.

[Hugo Salinovitch]

Il est incroyable que dans ce pays, la droite décide de donner au Peuple une carotte et 100 coups de bâtons. Pour mieux justifier d'étouffer les travailleurs, qui n'auront plus de salaire horaire garanti, donc n'auront plus l'assurance d'être payé un minimum pour leur travail, on crée l'AMA pour que les pauvres puissent se nourrir.

La logique de monter les travailleurs contre les chômeurs, alors que tous sont soumis au règne des puissants!


Si on est d'accord sur l'AMA, je note que la disparition du SHG arrive comme ca sur un petit coin de table, où on mélange la création d'un minimum pour vivre avec le fait que le travail était enfin reconnu en République Frôceuse!!

Les arguments sont plus que falacieux.

[Victoria Lopez de Ayala]

M. Salinovitch, il me faut vous expliquez quelques rudiments de base en économie. Quand une inflation augmente de 16,6% à cause d’une loi à l’efficacité économique plus que douteuse vu le désastre qu’elle a causé, il appartient au décideur politique de régler un problème et d’y apporter une solution concrète la plus optimale possible. Le SGH va apporter une inflation tant que celui-ci aura permis aux salariés d’avoir un niveau de rémunération trop élevé par rapport à la situation économique de notre pays. Nous ne pouvons pas avoir le même niveau salarial qu’un pays comme la France ou l’Italie tout simplement parce que nous sommes plus pauvres qu’eux et qu’un pays comme la Slovénie se rapproche bien plus de nous. Cependant, je vous assurez de la volonté du gouvernement de travailler sur la création d’un nouveau dispositif pour permettre la mise en place du salaire minimum. Mais avant cela, il est urgent d’abroger cette loi qui n’a aucun bon sens économique pour un pays comme le nôtre.

[Hugo Salinovitch]

madame,

Cessez tout d'abord de prendre vos interlocuteurs de haut, si vous souhaitez que se poursuive le débat démocratique. Car débattre seule ma chère est un monologue.

Revenons au sujet. J'aimerai que vous attestiez Madame que l'inflation n'est dûe qu'au SGH? Une seule raison? Ce qui m'inquiète est que cette inflation, sûrement causé en partie par les débuts de cette loi, qui comme toute avancée sociale a au début un coût, vous amène à détruire un acquis social!

Un effet, une loi. Je suis désolée mais cela n'est pas ma vision de la politique. Bloquer temporairement sa hausse était déjà une conséquence à cette hausse.

Je note que vous partez du pricnipe que notre pays est plus pauvre que la France. Vous avez fortement raison, mais je ne pense pas que nous devions rester stagnant et si le SHG permet d'apporter une avancée tant mieux!

Je suis très inquiet, et excusez moi Madame le Ministre, mais de voir disparaitre le SHG alors que vous nous annoncez un futur SHG. Il voudrait mieux, et cela serait plus logique, bien que je m'opposerai à cette proposition, de baisser le niveau du SHG. En le supprimant, nos travailleurs vont rentrer dans un no men's land juridique concernant leur rémunération.

[Victoria Lopez de Ayala]

Les travailleurs frôceux ont vécus jusqu’en 2012 sans SGH il me semble qu’ils y ont survécus, par conséquent, ils survivront quelques semaines de plus le temps de trouver un dispositif adapté offrant une rémunération minimale.

Vous souhaitez donc être ridiculisé publiquement M. Salinovitch ? Soit, allons-y. L’inflation augmente par deux phénomènes très simples : la hausse des revenus et l’augmentation de la masse monétaire. La Frôce n’a pas diminué ses taux récemment et elle n’a pas émis de monnaie pour dévaluer le pluzin. Par conséquent, il ne reste plus qu’un phénomène susceptible de causé l’inflation : la hausse des revenus. Ensuite, l’inflation est bonne et légitime quand elle augmente raisonnablement, entre 3 et 5% par an selon les cas et les contextes économiques extérieurs. Elle augmente parce que le revenu offert aux travailleurs augmente lui aussi de manière significative chaque année. C’est le cas dans la fonction publique où le salaire est indexé sur l’inflation. Par contre dans le privé, un entrepreneur n’est pas dans l’obligation contractuelle d’augmenter un salarié. Cependant, la quasi-totalité des entreprises joue le jeu et tiennent compte de l’inflation dans leurs augmentations salariales. Par conséquent, l’inflation est causée ici par une hausse brutale de la rémunération qui n’est pas en rapport avec notre situation économique. Les frôceux ont vus leur pouvoir d’achat augmenté de 16,6% parce que la loi sur le SGH a fixé un coût du travail qui n’était pas adapté à notre statut M. Salinovitch. Les entreprises qui ont dus augmenter leurs salariés à cause de la loi sur le SGH ont toutes répercutées la hausse sur le prix de vente de leurs produits. Dois-je continuer ou cela est suffisant ?

[Stefano Peruzzi]

Beaucoup de spécialistes ont parlé de notre économie comme étant semblable à celle de la Slovénie. A en croire le FMI, qui n'est pas un organisme à la solde des marxistes, notre économie serait plus proche de celle de l'Italie.

Si ce fait est avéré, le SHG correspond à une réalité économique indéniable, et le réfuter en tant que principe, c'est mettre le patronat en position de dicter ses positions étant donné que nous ne sommes pas dans une période d'emploi fort, avez vous envie de voir les emplois à 1 plz de l'Allemagne ? En revanche, je conçois que l'application a été un peu trop brutale, et c'est l'une des causes de l'inflation, qui était déjà assez forte avant ce fait, rappelons le. Si ce SHG est temporairement gelé, l'inflation ne sera plus alimentée, et nous serons plus proches d'un standard économique décent.

En revanche, vous ne ferez croire à personne qu'il est possible de vivre avec 225 plz mensuels, nous sommes en zone touristique, cette somme ne couvrirait même pas les deux tiers d'un loyer de logement modeste...

[Hugo Salinovitch]

Madame Lopez, je note votre agressivité, qui cache bien mal votre inexpérience d'une part et votre travail à la solde du patronat d'autre part.

L'inflation peut également être causée par d'autres biais. Prenez place que je vous explique. Au delà des raisons que vous avez si justement citée Madame, d'autres existent mais vous refusez de les voir car cela ne vous excusera pas de supprimer un ACQUIS social de nos travailleurs!!! Avant de vous les citer, je vous dirai seulement que votre argument sur le fait que les travailleurs frôceux ne l'avaient pas avant 2012 et ils se portaient bien est idiot et ridicule et atteste de votre sens aigüe de l'histoire!!!

Bref, pour vous citer d'autres raisons, je vous parlerai d'un possible déséquilibre entre l'offre et la demande, qui entraîne une hausse généralisée des prix à la consommation lorsque l'offre ne peut assurer la demande. Nos travailleurs disposant grâce au SHG d'un pouvoir d'achat ayant augmenté ont pu en effet faire un appel d'air pour notre consommation. L'inflation serait donc conséquence de cet appel d'air, mais aurait pu être évitée si la production aurait suivi!! Ceci est fort possible, lorsque l'on connait l'état d'esprit de certains de nos patrons, mais plutôt que de déligenter auprès de vos services une enquête, ne serait-ce que pour s'assurer que ce n'est pas le cas, vous avez trouvé, en bon défenseur de notre patronat, votre bouc-émissaire le SHG.

De plus, je semble vous apprendre, ce qui est inquiétant, que l'inflation peut être importée. Ceci est très simple, ma chère Madame, du fait de l'augmentation des échanges internationaux, nous ne pouvons maîtriser seuls notre inflation. Ais-je besoin de vous citer le cas du pétrole?

J'arrête là mes propos. Vous voyez, à se voir en maîtresse d'école, vous vous ridiculisez publiquement pour prendre vos bons mots.

J'arrête ici ma participation à vos débats publics. Je dirai ce que j'ai à dire à l'Assemblée Nationale. Je sais désormais que la ministre de droite que vous êtes en plus de vouloir faire de nos travailleurs des personnes à la merci de leurs patrons, refuse le débat serein.

[Victoria Lopez de Ayala]

HRP / Franchement, mettez un peu de bonne volonté parce que je ne peux pas répondre à des arguments bidons qui n’ont aucun sens, même pour Mélenchon…

Puisque M. Salinovitch ne souhaite plus débattre ici, j’en conclus que celui n’a aucunement l’intention de nier plus longtemps la lisibilité de ce que j’ai pu dire précédemment.

M. Salinovitch, vous ne m’apprenez rien et vous dites vraiment n’importe quoi, et vous savez pourquoi ? Parce que la Frôce est un pays producteur et qu’elle n’en importe pas une goutte de l’étranger. D’autres questions ?

M. Peruzzi, le PIB par habitant de la Frôce est de 27 000 pluzins, celui de l’Italie est de 34 000 et celui de la Slovénie est de 24 000 selon le même FMI dont vous me parlez à l’instant. Je ne vois donc pas d’où vous sortez de telles informations. La Frôce est un pays secondaire dans la zone européenne, je suis au regret de le dire ici même mais c’est une réalité. Après libre à vous de nier cette réalité et les chiffres parleront d’eux-mêmes. Il n’est pas ici question de droite ou de gauche mais de bon sens.

Enfin, oui, on ne peut pas vivre éternellement avec 200 pluzins, mais on peut survivre le temps de retrouver un travail. Cet argent, c’est l’argent des travailleurs frôceux, qui, dans un esprit solidaire contribue à l’effort mutuel d’entraide. Actuellement, il n’existe aucun dispositif de ce type, j’entends parler d’acquis social à tour de bras, nous en proposons un comme jamais personne n’a eu l’opportunité et le courage de proposer et l’on vient nous taxer d’odieux capitalistes, le ridicule suffit un instant.

[Stefano Peruzzi]

Nous ne disposons pas des mêmes sources, pour l'année 2011, le site du FMI évoque le chiffre de 37 046 dollars des Etats Unis par habitant pour l'Italie, au taux de change actuel cela donne 28 121 pluzins par habitant, moins de 1 000 pluzins au dessus de la Frôce. Le chiffre avancé pour la Slovénie est de 25 939 dollars, soit 19 689 pluzins, plus de 7 500 pluzins au dessous de la Frôce.

Et le FMI n'est pas seul à suivre ces chiffres, la Banque Mondiale parle de 33 917 dollars pour l'Italie, soit 25 745 pluzins, en dessous de l'estimation de l'INSEEF pour la Frôce et de 22 851 dollars pour la Slovénie, soit 17 344 pluzins, presque 10 000 pluzins en dessous de la Frôce.

Je le maintiens donc, nos chiffres sont plus proches de ceux de l'Italie que de ceux de la Slovénie que messieurs Valbonesi et Finacci aiment tant évoquer.

Si on se base sur les données du FMI, notre rapport PIB par habitant est équivalent à environ 81 % du rapport de la France, pays géographiquement et culturellement proche qui impose un salaire minimal de 9 pluzins horaires bruts. 81 % de 9 pluzins, ça fait 7,29 pluzins. Si on s'en tient à ce calcul, 7 pluzins est certes un chiffre relativement haut étant donné que la France dispose d'un plancher assez haut comparativement à ses voisins, mais tout à fait réaliste une fois la période d'adaptation passée.

Au vu du prix du logement dans un pays largement touristique, 200 pluzins sont plus qu'insuffisants, à moins qu'une allocation spéciale soit prévue, ce qui serait une idée louable mais qui complexifierait notre dispositif d'aide sociale.

[Victoria Lopez de Ayala]

M. Peruzzi, vous semblez oublier un détail d’importance : notre taux de chance avec l’euro est une aberration économique. En effet, un pays comme la Grèce n’a pas pu survivre bien longtemps à l’adoption de l’euro : moins de 10 ans. Par conséquent, osez prétendre que notre pays est digne d’avoir un niveau de vie actuel de la taille de celui de l’Italie, c’est une erreur magistrale. Nous n’avons pas, pas plus que la France, l’Espagne ou l’Italie les moyens d’avoir un bénéfice quelconque sur une adoption du même taux de change que l’euro. Dois-je vous rappelez que nous sommes un pays secondaire en Europe et que, les dirigeants passés, on crut légitime de nous imposer un taux de change similaire à celui des principales puissances mondiales ? Une hausse du salaire minimal a permis une explosion de l’inflation, celle-ci se maintiendra à un tel niveau de 16% tant que cette loi ne sera pas abrogée parce qu’elle plonge notre pays dans un monde qu’il n’est pas en mesure de faire face.

HRP / Y a eu une erreur lors de la mise en place du background de toute évidence. On a pris en référence la Slovénie parce que l’on devait avoir un PIB/hab équivalent à ce pays. Là, à ce que je vois, on a le même que la France. Pourquoi ? Parce que nous avons mis un PIB/hab en dollars et non en €. Je viens de comprendre la différence entre nos chiffres. Et maintenant, oui, si l’on n’applique pas le fait que nos 27 000 pluzins sont en dollars et pas en euros, ça fausse tout. Mais à moins que je sois dans l’erreur, il n’a jamais été question de faire de la Frôce un pays avec la même puissance économique que la France ou l’Italie ? Par conséquent, il faut partir du principe que notre PIB/hab est exprimé en dollars et non en €, sinon celui-ci est faux et il faut donc dire que notre nouveau PIB/hab est de 20 000 pluzins (vu que 1 pz = 1€).

Donc il faut se mettre d’accord (Chiffres Banque mondiale 2010),

Soit :
France : 26 000 €/pz
Slovénie : 22 000 €/pz
Frôce : 20 000 €/pz

Soit :
France : 35 000 $
Slovénie : 29 000 $
Frôce : 27 000 $