Elaboration des statuts

[Hugo Salinovitch]

Mes chers camarades,

J'ouvre ce jour la discussion sur nos statuts. Je vous propose qu'une commission soit mise en place, pour travailler très rapidement sur ces statuts et les proposer à tous.

Qui veut en faire parti?

[Edouard Crozier]

Pourquoi pas en tant que relecteur...

[Laurent de Montredon]

Je suis volontaire.

[Hugo Salinovitch]

Merci de vos réponses. Les candidatures seront closes ce dimanche à 20h

[Daniel Gallon]

J'en suis évidemment ! Car je ferais tout pour le Parti et donc cela passe également par l'élaboration de nos statuts !

[Hugo Salinovitch]

Bon Daniel, Laurent et moi même élaborerons donc les statuts. Messieurs, je vous propose qu'on le fasse en MP, si vous êtes d'accord.

[Daniel Gallon]

Ok !

[Hugo Salinovitch]

Voilà la proposition de statuts.

STATUTS DU RASSEMBLEMENT SOCIALISTE ET ECOLOGISTE


Titre I - Principes généraux

Article 1 :
Du fait de la fusion du Rassemblement pour la Démocratie et le Socialisme (RDS) et du Rassemblement Écologiste et Citoyen (REC) est créé un parti politique dénommé « Rassemblement Socialiste et Écologiste » (RSE), ci-après dénommé « le parti ». Le RSE remplace le RDS et le REC, qui se fondent au sein du RSE, y apportant leurs militants et leur trésorerie au moment de la fusion.

Le siège du parti est à Aspen. Dans un soucis de proximité avec l'ensemble des Frôceux, des bureaux seront ouverts dans toutes les régions.
Article 2 :
Le parti entend promouvoir ses idéaux, au service de la Frôce : la Justice indépendante, la Démocratie renforcée, l’Égalité de toutes et de tous, la Liberté, l'Humanisme, l’Écologie politique, les idéaux du Socialisme, la défense des droits des classes laborieuses, des classes moyennes et populaires.
Il rassemble tous les citoyens sensibles à nos combats.
Le RSE a pour objet de se présenter au suffrage des citoyens lors de toutes les élections nationales et locales, dans le respect du cadre légal, afin de mettre en application ses idéaux.
Article 3 :
Les adhérents au parti sont les personnes physiques ayant effectué leur adhésion individuelle. L'adhésion doit être présentée publiquement afin que la direction du parti puisse se saisir de cette demande.
Ils ne doivent pas être adhérents d'une autre formation politique.
Aucune adhésion au sens financier n'est demandé aux adhérents. L'adhésion au Parti signifie l'adhésion aux statuts.
La qualité d’adhérent se perd par la démission ou l’exclusion.
Article 4 :
Le parti repose sur le respect des principes démocratiques. Tous les membres du Conseil National sont élus pour une période de trois mois.


Titre II - Organisation générale

Article 5 :
Les instances et les organes de direction du parti sont :
- le Congrès ;
- le Conseil National.

Titre III - Les instances et organes de direction nationaux

Le Congrès

Article 6 :
Le Congrès constitue l’Assemblée Générale du parti. Il réunit l’ensemble des adhérents du parti. Il délibère sur l’action générale et les orientations politiques du parti. Il est l'organe d'élection de l'ensemble des membres du Conseil National du parti.
Le Congrès se réunit à l'initiative du Conseil National, au moins une fois tous les trois mois afin de procéder au renouvellement des membres du Conseil National.
Le Congrès valide le programme législatif du parti, ainsi que le nom du candidat du parti à l'élection présidentielle, ou à l'investiture au poste de Premier Ministre. La politique d’alliance est également soumise au vote du Congrès.


Le Conseil National

Article 7 :
Le Conseil National est composé des adhérents élus aux postes suivants :
- le Président et le Vice-Président du parti ;
- le Trésorier ;
- le porte-parole ;
Article 8 :
Le Conseil National assure la direction et l'intendance du parti. Il se réunit sur convocation du Président qui en fixe l’ordre du jour. Les délibérations sont prises à la majorité des suffrages exprimés, en présence d’au moins la moitié de ses membres. Si le quorum n’est pas atteint, une nouvelle réunion du Conseil National est fixée dans un délai de 48 heures, au cours de laquelle le Conseil délibère sans condition de quorum.


Le Président

Article 9 :
Le président est élu au scrutin majoritaire.
Les candidatures doivent être transmises au Conseil National dans le respect des délais définis par le Conseil National.
Un débat interne doit être organisé par le Conseil National. Chaque candidat devra présenter ses projets. Si un membre du Conseil National est candidat au poste de Président, il devra alors quitter ses fonctions.
Article 10 :
Le Président préside les instances nationales et assure l’exécution de leurs décisions. Il représente le parti dans tous les actes de la vie civile.
Le Président anime la vie quotidienne du parti et veille à son organisation, en collaboration étroite avec l'ensemble des membres du Conseil National.
Il est assisté d’un Vice-président. En cas d’empêchement, il est remplacé par le Vice-président.

Article 11 :
En cas d’absence imprévue supérieure à deux semaines, le Président, est automatiquement démis de ses fonctions.
Le Vice-président devient Président par intérim du parti, il procède à l’organisation de nouvelles élections dans les sept jours.

L'élection des autres membres du Conseil National :

Article 12 :
L'ensemble des membres du Conseil National sont élus par les adhérents. Les candidatures doivent être présentées dans le respect des délais définis par le Conseil National sortant.
Sont organisés par le Conseil National sortant l'ensemble des débats pour l'élection des différents membres du Conseil National.
Si tous les membres du Conseil National sortant sont candidats, l'ensemble des débats et élections internes seront organisés par le trésorier sortant. L'élection du trésorier sera organisé par le président nouvellement élu.

Titre IV - Révision des statuts

Article 13 :
Les présents statuts peuvent être révisés par le Congrès à la majorité absolue des suffrages exprimés, sur proposition du bureau politique ou d’au moins un quart des membres du parti.
Article 14 :
Le parti ne pourra être dissout que par décision unanime des membres sur un vote organisé sur une durée minimale de 96 heures.

[Hugo Salinovitch]

Le débat est ouvert jusque mercredi midi.

[Richard Cypher]

Cela me paraît censé. Le Conseil National c'est un peu fort comme terme. Ne peux -t-on pas le remplacer par bureau exécutif ou bureau national? La durée de trois mois me parait correct.