[UGR] Charte

[Yevgueni Makhno]

CHARTE DU RASSEMBLEMENT POUR LA DEMOCRATIE ET LE SOCIALISME

Préambule
Le Rassemblement pour la Démocratie et le Socialisme (RDS) est un parti fondé sur la liberté individuelle de le rejoindre, sur le débat d'idées et la recherche de toute réforme économique et sociale visant à réduire l'impact du capitalisme sur les forces vives de la nation. Il vise au renforcement de la Démocratie et à l'affermissement de la République. Le RDS est un parti politique, inscrit dans le respect de la Constitution, de la démocratie et de ses propres règles édictées par la présente charte.


De l'organisation

Article I
Le Président du RDS est élu au suffrage direct par les membres du RDS pour une durée de deux mois, s'il n'y a qu'un seul candidat, il sera déclaré élu sans vote.

Article II
Le RDS comporte deux postes à nomination:
- Porte-Parole
- Trésorier

Article III
Le Président du RDS nomme le porte parole et le trésorier.

Des membres

Article IV
Est membre toute personne faisant la demande, payant une cotisation de 10 Pluzins par mois, signant la charte et n'adhérant à aucun autre parti politique, un citoyen secondaire ne peut être membre que si le citoyen électeur qui lui est lié est également membre du RDS.

Article V
Est éligible à la fonction de Président tout membre remplissant les conditions de l'article IV. Est électeur tout membre remplissant aussi les conditions de l'article IV.

Article VI
Peut être nommé tout membre remplissant la conditions de l'article IV.

Des élections internes

Article VII
Une seule élection interne a lieu tous les deux mois, l'élection pour le poste de Président.

Article VIII
L'élection se déroule dans un cadre démocratique, afin d'être élu le candidat doit remporter 51% minimum des suffrages exprimés.

Article IX
L'élection a lieu tous les 15 des deux mois de mandat.

Article X
La campagne électorale est ouverte 5 jours précédent le vote.

Des décisions internes

Article XI
Toute décision interne est faite avec la concertation des membres du parti par l'intermédiaire d'un référendum.

Article XII
Toute décision doit être acceptée à plus de 50% des suffrages exprimés afin d'être mise en application.

Article XIII
Les membres peuvent mener une motion de censure à l'encontre du Président afin d'organiser des élections internes anticipées.

Des engagements des militants

Article XIV
Tout militant et adhérent du RDS s'engage :
- à ne pas diriger un média, en être actionnaire majoritaire ou décisionnaire,
- à ne pas occuper une fonction journalistique en même temps qu'une fonction politique,
- à ne pas exercer une pression quelconque sur un média en matière de ligne éditoriale ou de participation à un article/émission/talkshow,
- à ne pas se présenter contre l'avis du parti et contre le parti à une élection nationale,
- à ne pas porter atteinte par des actes ou des tractations individuelles ou groupées à l'intégrité du parti,
- à ne pas faire entorse à la loi et aux règlements.

Article XV
Tout militant ne respectant pas ces engagements sera sanctionné. Les sanctions peuvent aller de l'inéligibilité interne au bannissement définitif du parti.

Article XVI
L'énoncé de la sanction intervient après argumentaire du Président du RDS au sein du parti. Si au moins deux militants jugent la sanction prononcée démesurée ou non-fondée, ils peuvent exiger l'ouverture d'un vote interne au sein de parti. L'ouverture d'un tel vote suspend provisoirement l'application de la sanction.

De la modification de la charte

Article XVII
Toute modification de la charte peut être demandée par les membres ou le Président.

Article XVIII
Toute modification de la charte est effectuée par référendum interne, la modification doit être acceptée à plus de 60% des suffrages exprimés.

Article XIX
Le RDS ne pourra être dissoute que par décision unanime des membres sur un vote organisé sur une durée minimale de 96 heures.

[Dimitri Fevernov]

Mise à jour le 27 août 2011.

[Hugo Salinovitch]

Mise à jour le 18 décembre 2011.