Frôce - Archives V2

Préambule
Le Parti Libéral Conservateur (PLC) est un parti politique Frôceux, dont l'objectif est la défense des idéaux que sont le libéralisme économique et le conservatisme moral.

I – De l'adhésion au Parti Libéral Conservateur

Article 1.1 :
Tout citoyen Frôceux n'adhérant a aucune autre formation politique, qu'il soit électeur ou non, peut demander à devenir membre du PLC.

Article 1.2 :
Toute demande d'adhésion au PLC devra se faire à l'endroit approprié au siège du parti. La demande devra être accompagnée du questionnaire suivant dûment rempli :

Nom :
Prénom :
Région de résidence :
Idéologie politique :
Motivations :

Article 1.3 :
L'acceptation ou le refus d'une adhésion est de la charge du bureau exécutif du parti, qui pourra s'il le souhaite organiser un vote à la majorité absolue des votants.

Article 1.4 :
Tout membre du PLC doit s'acquitter d'une cotisation de 100 pluzins par mois. Cette cotisation devra être versée par tous les membres du parti entre le 1 et le 15 de chaque mois (sauf absence prévue empêchant le règlement d'être fait dans cette période) sur le compte du parti. Un courrier de relance sera adressé par le trésorier le 16 du mois aux membre n'ayant pas réglé leur cotisation, puis un second le 30 du mois.

Article 1.5 :
Les membres n'ayant réglé ni leur cotisation du mois courant ni celle du mois précédent sont automatiquement renvoyés du PLC le 30 du mois.

Article 1.6 :
Le renvoi d'un membre peut être décidé :
A l'unanimité du bureau exécutif
A la majorité absolue des adhérents
En cas d'un renvoi décidé à l'unanimité du bureau exécutif, deux autres adhérents peuvent convoquer un vote à la majorité absolue des votants portant à annulation de la décision du bureau exécutif. Ce type de situation a de plus valeur de motion de censure pour le bureau exécutif en place.

II – De la direction du Parti Libéral Conservateur

Article 2.1 :
Le PLC est dirigé par un bureau exécutif constitué comme suit :
Un Président
Un Trésorier
Un à trois porte-paroles

Article 2.2 :
Le Président et le Trésorier sont élus pour une durée de deux mois lors d'un scrutin binominal à deux tours. Le nombre de mandat n'est pas limité.
Les porte-paroles sont nommés et révoqués par le Président.

Article 2.3 :
Le bureau exécutif est compétent pour prendre au nom du PLC toutes les décisions autres que celles soumises à un processus décisionnel spécifique détaillé dans les statuts du PLC.
Il peut procéder à un vote consultatif des adhérents, mais celui-ci n'a pas de valeur décisionnelle.

Article 2.4 :
En cas d'inactivité ou d'incapacité du bureau exécutif, sa révocation peut être décidée par vote à la majorité absolue des membres. En cas d'absence non prévue du Président depuis plus de trois semaines, la destitution du bureau exécutif est automatique.
Une nouvelle élection devra être organisée dans un délai d'une semaine par le membre actif le plus ancien.

III – Des dispositions complémentaires

Article 3.1 :
Les présents statuts peuvent faire l'objet d'une révision, sur proposition de deux membres, par un vote à la majorité absolue des membres.

Article 3.2 :
La formation peut être dissoute par vote des deux tiers.