[Débat] Banque d'Aspen

[Luke De Askalovitch]

Projet de loi sur la banque d'Aspen

Préambule: Les frôceux doivent avoir le choix de placer leurs économies dans des établissements privés ou publics. Or, pour l'instant aucune banque publique n'est présente sur le marché.

Titre I - De la banque d'Aspen

Article 101: La banque d'Aspen est créée.

Article 102: La banque d'Aspen est une banque de dépôt.

Article 103: La banque d'Aspen permet à n'importe quel résident frôceux d'ouvrir un livret A.

Article 104: La banque d'Aspen est détenue à 100% par l'Etat.

Titre II - Du Conseil d'Administration de la banque d'Aspen

Article 201: Le Conseil d'Administration regroupe six administrateurs: un représentant du ministère de l'Economie, un représentant du premier Ministre, un représentant de la Banque de Frôce, trois représentant régionaux et le président-directeur général de la banque d'Aspen.

Article 202: Le Conseil d'Administration se réunit tous les six mois pour fixer les grandes lignes de la politique à adopter.

Article 203: Le Conseil d'Administration statue tous les deux ans sur le cas du président directeur général de la banque d'Aspen.

Article 204: Le Conseil d'Administration élit, à la majorité, le président directeur général lors d'un conseil extraordinaire.

Article 205: Antérieurement à chaque élection, le Conseil d'Administration lance un appel à candidature puis évalue les différents candidats.

Titre 3 - Du président directeur général

Article 301: Le président directeur général de la banque est engagé, après élection, pour un contrat de deux années.

Article 302: Le président directeur général se charge de gérer la banque d'Aspen en suivant les directives données par le CA tous les six mois.

Article 303: Le président directeur général voit sa rémunération fixée par la Conseil d'Administration.

Article 304: Il peut voir son contrat renouvelé au bout d'un an et demi à la suite d'un vote du Conseil d'Administration.

Article 305: Le président directeur général peut être démis de ses fonctions par un vote au 3/4 du Conseil d'Administration.

Article 306: Le président directeur général a le statut de salarié comme l'ensemble des employés de la banque d'Aspen.

Fait à Aspen le 21/12/2011
Luke de Askalovitch, Ministre des Finances, de l'Economie, du Budget, du Commerce et de l'Industrie.

Beaucoup de frôceux ont voté pour des programmes parlant de nationalisation du secteur bancaire de notre pays. Je ne crois pas en ces idées-là. Cependant, il me semble que chaque frôceux doit avoir le choix entre déposer son argent dans une banque privée ou dans une banque publique. La création d'une alternative publique paraît sensée pour pouvoir offre ce choix à nos concitoyens, libre à eux ensuite de décider ce qui leur semble le mieux.

[Arthur de Milon]

J'ai trois questions Monsieur le Ministre. Tout d'abord, quel est le coût de la création d'une telle banque ? Secundo, vous ne parlez pas dans votre texte des modalités de fonctionnement de la banque, à tous les points de vue. Vous consacrez deux chapitres à la direction de la banque mais seulement trois articles sur son rôle. Enfin, qui contrôle concrètement l'action de cette banque ?

[Luke De Askalovitch]

J'ai évalué le coût à 55 millions de pluzins (HRP/ 550 millions pour la banque postale en Frôce, la Frôce possédant 10 fois moins d'habitants, j'ai divisé le coût par 10).
La banque est une banque de dépôt (je rappelle que les métiers de banque de dépôt et d'affaire sont séparés par une loi de M.Valbonesi), les gens pourront placé leur argent sur un compte, type livret à A en France. Cela permet à tout le monde d'accéder à l'épargne.
Que voulez-vous dire par "contrôler concrètement l'action" ? C'est une entreprise publique qui marche comme toutes les entreprises. Dans les grandes entreprises, le conseil d'administration donne une ligne au chef d'entreprise qui lui doit gérer l'entreprise au quotidien.

[Vera Kalachnikova]

Et la Banque de Frôce c'est pas une banque publique Askalovitch ?

[Luke De Askalovitch]

Vous me décevez Madame Kalachnikova sur ce coup...
La banque de Frôce est une banque centrale elle sert à:

-assurer l'émission de la monnaie fiduciaire et contribuer à fixer ainsi les taux d'intérêt
-superviser le fonctionnement des marchés financiers
-jouer le rôle de banquier de dernier ressort en cas de crise systémique.

On n'ouvre pas un compte dans une banque centrale. Je vous parle de créer une banque de dépôt publique.

[Vera Kalachnikova]

Et vous êtes Ministre ?

Un rappel de la loi vous fera le plus grand bien alors :

Chapitre 2 : Banque de Frôce

Article 1201. -
La Banque de Frôce est un établissement bancaire d’Etat, public, rattachée sous l’autorité du Ministère en Charge de l’Economie. Son siège social se trouve à Aspen. Elle gère les comptes publics de l'Etat et les comptes privés des entreprises et des particuliers.

Article 1202. -
La Banque de Frôce est dirigé par un Gouverneur, nommé par décret du Président de la République, contresigné par le Premier Ministre et le Ministre en charge de l'Economie. Son mandat ne prend fin qu'en cas d'inactivité non-justifiée depuis plus de 10 jours, par décret du Président de la République, de décès ou de démission, de facto.

Article 1203. -
Le Gouverneur de la Banque de Frôce est chargé de gérer les comptes-épargne, les prêts et les comptes nationaux.

Article 1204. -
Le Gouverneur de la Banque de Frôce est chargé du calcul mensuel des données économiques, en collaboration avec l’INSEEF.

[Luke De Askalovitch]

Eh bien, merci, cela me fera gagner du temps.

[Vincent Valbonesi]

Et bien, je rentre d'une escapade orientale, et voilà que le nouveau gouvernement me gratifie déjà d'une belle bourde, ça promet.

[Daniel Faraday]

Certes la gauche fait une "bourde" quand elle est au pouvoir mais ça ne peut pas arriver à la droite lorsqu'elle gouverne puisqu'elle ne fait rien !

[Joseph Vossen]

Je confirme, Daniel.