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Cumul des députés
Posté : 13 juil. 2010, 22:38
par Christian Valmont
Bonsoir,
Nous aimerions savoir si, en cas d'absence temporaire d'un représentant parlementaire, l'un de ses collègues peut cumuler les deux quantités de députés.
Voici l'article qui me semble vague sur la question :
Un rital incompétent a écrit :Article 36. - 2 représentants parlementaires au minimum peuvent se regrouper en groupe parlementaire. Chaque représentant doit annoncer son vote avec le nombre de députés qu’il représente, il est autorisé de diviser les voix des députés placés sous le contrôle de chaque représentant, nulle action ne pourra être engagée contre un représentant en raison de la teneur de son vote. Les représentants parlementaires, en cas d'absence temporaire peuvent céder temporairement leur place à un autre citoyen éligible à la fonction de représentant parlementaire.
Marie Cossac sera absente pendant les prochains jours. La seule personne de la liste "Ligue Patriotique" aux législatives n'étant pas RP est Melchior Uranziaga, qui est passé PNJ.
Les députés de Marie Cossac peuvent-ils être gérés par Alois ou moi-même en attendant, ou bien doit-on faire appel à un autre RP n'ayant pas figuré sur la liste?
L'article ne précise pas que le citoyen ne doit pas être un des Représentants, donc je dis ,oui, un représentant peut prendre les députés d'un autre en cas d'absence de ce dernier.
Re: Cumul des députés
Posté : 14 juil. 2010, 10:07
par Yevgueni Makhno
L'article dit "éligible à la fonction blablabla", c'est donc que cette personne n'est pas encore élue mais qu'elle peut l'être.
Donc le citoyen qui doit prendre les députés est le suivant sur la liste ou un membre choisi par le député-représentant lui même, pourvu que cette personne n'aie aucune fonction.
Re: Cumul des députés
Posté : 14 juil. 2010, 10:25
par Christian Valmont
j'ai repensé à ça aussi après coup (sauf que j'avais éteint l'ordi alors j'ai décidé d'attendre le matin pour le dire ^^)
Je confirme être du même avis.
Re: Cumul des députés
Posté : 14 juil. 2010, 14:01
par Alberto Calvaho
Je suis du même avis que vous deux.
Re: Cumul des députés
Posté : 14 juil. 2010, 16:48
par Christian Valmont
Ok, je mets la décision ce soir en rentrant
Re: Cumul des députés
Posté : 14 juil. 2010, 20:12
par Christian Valmont
May Maxson a écrit :Je vais poser une nouvelle question juridique à la Cour Suprême, afin de permettre la création d'une jurisprudence sur le sujet.
Marie Cossac a posté sur le topic "ABSENCES" :
Marie Cossac a écrit :Salut à tous…
à priori ne comptez pas sur moi pour la semaine à venir. Je suis largement pris par un événement cinématographique de grande envergure (ou pas). Quelques petits passages toutefois.
EDIT : S'il y a besoin de mes députés j'aimerai qu'ils soient "prêtés" à Alois et/ou May selon leur volonté

Son message semble faire comprendre assez clairement qu'elle n'est pas en mesure d'assumer ses fonctions de députée pour "la semaine à venir" (donc, d'hier à dimanche inclus).
Elle communique également son intention de "prêter" ses députés à Alois Evrhart ou moi-même, sans savoir qu'elle telle manœuvre n'est pas régulière, étant donné l'absence de jurisprudence au moment où le message est posté.
Donc, le prêt de députés doit être fait à une autre personne. En théorie, la personne suivante ayant figuré sur la liste des élections législatives, Melchior Uranziaga. Je l'ai déjà indiqué, ce dernier n'est désormais plus en position de prétendre au titre de représentant parlementaire.
Je voudrais donc savoir si, sur la base de ce message posté par Marie Cossac, nous pouvons céder temporairement sa place à un autre membre, n'ayant pas figuré sur la liste, et qui sera désigné par une autre personne que Marie Cossac, celle-ci étant absente.
Je Rappelle que le Topic "Absence" est une Partie HRP
Que ceci ne peut donc pas être accepté, sinon ça va faire jurisprudence et donc le Président de l'AN va devoir lire tous les topics pour voir quel Représentant s'absente et a qui il cède ses députés.
Un topic va être crée à l'AN ou les RP doivent obligatoirement mettre les personnes qu'ils souhaitent avoir comme remplaçants, sinon leur demande ne sera pas acceptée.
Plus de problème ainsi.
Edit: à savoir que depuis le message qu'elle a laissé sur le topic absence, Marie s'est connectée et a vu la décision de la CS donc plus d'excuses pour ne pas avoir céder ses députés à quelqu'un d'autre.
Re: Cumul des députés
Posté : 14 juil. 2010, 21:54
par Yevgueni Makhno
Je te suis pour ça
Re: Cumul des députés
Posté : 14 juil. 2010, 22:45
par Christian Valmont
Très bien, je serai absent jusqu'au 18 à partir de demain, donc Yevgueni, s'il te plait, si tu peux demain poster la décision, ce serait super.
Re: Cumul des députés
Posté : 15 juil. 2010, 07:43
par Alberto Calvaho
Et moi je serais absent à partir du 18

Re: Cumul des députés
Posté : 15 juil. 2010, 10:21
par Yevgueni Makhno
Bon bah je m'en occupe dans la journée