Le coin des députés

[Mauro Garibaldi]

Les résultats des législatives sont tombés!

Le PCP recueille 16,33% des voix ce qui est pas mal vu la faiblesse objective de notre campagne.

16,33% 2 Représentants et 35 députés.

Donc Henri et moi sommes élus. Cette zone servira à nous coordonner entre député.

[Henri Bonneuil]

Nous devront être très actif car comme là dit si bien mauro, nous sommes les seul représentant de la gauche.

car le RS à fait un score pitoyable: défaite à la présidence, aucun député.

Nous avons donc deux chose comme atout:

-Nous sommes les seul représentant de la gauche
-Si on réussit notre mandat, cela nous assurerat des voix supplémentaires aux prochaines éléctions. Mais si on foire, on en perdrat.


Mauro, je serait heureux de travailler avec toi. Comment répartissont nous les député?

[Henri Bonneuil]

Mauro, tu veut te présenter à la présidence de l'assemblé nationale?

[Henri Bonneuil]

Heu le ML va présenter alberto Cavahalo à l'AN.Ils on la majorité donc il sera élu.

Par contre, en vue d'une longue absence, il m'a d'ores et déja proposé le poste de vice-Président de l'Assemblée Nationale afin de le remplacer, j'ai émis un avis favorable mais j'attend ton avis Mauro.

[Hélène Le Menn]

Henri, je te donne un avis plus que favorable pour la Vice-Présidence à l'AN... Leur attitude nous prouve que le ML est plus proche du progrès social, écologique et humain que la droite... Essayons de les mettre dans notre poche aussi !

[Henri Bonneuil]

Ils ne s'entendent pas avec la Ligue Patriotique, c'est pour cela qu'il m'a contacté. Pour eux la Ligue Patriotique peut tout de même être une menace hors de l'assemblée, et je pense que Cahavalo là sentit, et le PCP, je pense, risque d'être le parti qui va arbitrer la scène politique.

En tant que professionel dans ce sujet, je peut dire que nous sommes dans une position assez confortable, avec un peut de chance, on peut se retrouver avec un ministère, alors ne jouont pas la carte de l'opposition dure pour l'instant...laissons la au LP.

[Anna Guavera]

Le gouvernement sera annoncé quand ? Car en plus de l'AN si le PCP a sa place dans le gouvernement, on peut vraiment faire quelque chose là .

[Henri Bonneuil]

Mauro, je suis en train de créer une loi sur les Médias, voici le début (il me manque encore quelque articles).

Loi sur les Médias

Préambule : La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre à l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi.

Titre I : De la liberté des médias

Article 101 : Tout les moyens de censure ainsi que la pratique de celle ci est abrogée et interdite sur les médias frôceux.

Article 102 : Sont considéré comme Média tout les support consistant à véhiculer publiquement des informations.

Titre II : Des Mesures Juridique

Article 201 : Toute pratique de censure que ce soit par l’Etat ou par une autre entité est considéré comme Abus de pouvoir considéré par l’article 411-4 du Code Pénal

Article 202 : Tout Médias enfreignant les articles 411-1, 411-2 du Code Pénal sont passible d’une amende de 200 PlZ

Article 203 : Tout média enfreignant les articles 411-3, 411-4 du Code pénal sont passible d’une amende 400 PlZ. L’employé du Média auteur de cette infraction sera soumis à des poursuites judiciaires

Article 204 : Tout média enfreignant les articles 411-5 et 411-5 sont passible de dissolution. Le propriétaire du Média et l’employé de celui-ci auteur de cette infractions seront soumis à des poursuites judiciaires

Article 205 : les Articles 201, 202, 203 et 204 de cette présente loi on pour vocation de réglementer les libertés des médias. Ces présents articles on pour but de compléter le Code Pénal et doivent être alors jugé par la procédure dictée par ce Code.

Titre III : De la Création d’un Média

[Henri Bonneuil]

Voici la loi au complet:

Loi sur les Médias

Préambule : La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre à l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi.

Titre I : De la liberté des médias

Article 101 : Tout les moyens de censure ainsi que la pratique de celle ci est abrogée et interdite sur les médias frôceux.

Article 102 : Sont considéré comme Média tout les support consistant à véhiculer publiquement des informations.

Titre II : Des Mesures Juridique

Article 201 : Toute pratique de censure que ce soit par l’Etat ou par une autre entité est considéré comme Abus de pouvoir considéré par l’article 411-4 du Code Pénal

Article 202 : Tout Médias enfreignant les articles 411-1, 411-2 du Code Pénal sont passible d’une amende de 200 PlZ

Article 203 : Tout média enfreignant les articles 411-3, 411-4 du Code pénal sont passible d’une amende 400 PlZ. L’employé du Média auteur de cette infraction sera soumis à des poursuites judiciaires

Article 204 : Tout média enfreignant les articles 411-5 et 411-6 sont passible de dissolution. Le propriétaire du Média et l’employé de celui-ci auteur de cette infractions seront soumis à des poursuites judiciaires

Article 205 : les Articles 201, 202, 203 et 204 de cette présente loi on pour vocation de réglementer les libertés des médias. Ces présents articles on pour but de compléter le Code Pénal et doivent être alors jugé par la procédure dictée par ce Code.

Titre III : De la Création d’un Média

Article 301 : Conformément à l’article 312 de la Loi Organique du 2 juin 2010 portant sur la création d’un Code Economique, Pour créer un Média, un citoyen devra fournir un dossier auprès de la Banque de Frôce comportant :

· Le nom de l'entreprise
· Un logo au format 400x200 px
· Une caution versée sur le Compte National d'un montant de 8 000 pluzins restituée au titre du capital de départ
Article 302 : Durant les trois mois suivant l’application de cette présente loi, l’Etat s’engage à stimuler la création des Média en finançant 50% de la caution .

Article 303 : Tout média ayant été actif pendant plus de trois mois peut réclamer une subvention de 5 000 PlZ à l’Etat.

Titre IV : De la Dissolution d’un média

Article 401 : Tout média étant inactif pendant plus de trois mois est mis en vente par l’Etat pendant un mois. Si le Média ne trouve pas d’acquéreur, le média est dissout et le compte en banque est nationalisé. Si le média trouve acquéreur, 70% du compte de la somme revient à l’Etat, 30% au propriétaire.

Article 402 : Un média peut être dissout par ordre de justice en cas d’infraction aux articles 204 et 205 de cette présente loi.

Titre V : De la création d’un Média d’Etat

Article 501 : Est crée une Chaîne publique nommée : « Chaîne Frôce ».

Article 502 : Cette chaîne à pour mission de présenter le monde politique aux Frôceux. Il doit organiser Débat, reportage ainsi qu’interview et faire un compte rendu d’un débat à l’Assemblée Nationale .

Article 503 : Chaque mois, le Gouvernement nomme le Directeur de la Chaîne et fixe son budget.

Article 504 : C’est sur cette chaîne que le Président de la République et ses ministres font leurs annonce télévisuelle officielles.

Si j'ai choisit cette loi comme la première de mon mandat, c'est parce que je pense qu'il est prioritaire de rétablir le Quatrième pouvoir de la Démocratie.

Ainsi que de soutenir cette activité, j'ai proposé deux type de subvention. Le première pour insiter la création dans les trois prochain mois, la deuxième afin de soutenir leur activité.

Qu'en pensez vous?

[Anna Guavera]

Pour moi ça va, ce que je trouve particulièrement bien c'est les deux subventions proposés ( ça va servir de dynamique )