Frôce - Archives V2

Vu la Constitution,
Vu le Code des Régions,

Suite aux nombreuses demande de financement de la part de représentants communaux,

Le Ministre de l'Economie, des Finances, du Budget et du Travail adopte l'arrêté suivant :

Article 1er. -

Tous les maires souhaitant que leurs villes reçoivent une augmentation de budget pour le trimestre octobre-novembre-décembre 2011, doivent en faire la demande auprès du Ministère des Finances.

Article 2. -

La somme accordée au Mairie désireuses d'une augmentation sera équivalente à 10 pluzins par habitant recensé dans leur ville.

Article 3. -

Cette somme est un supplément aux finances déjà accordées dans la Loi de Financement .

Article 4. -

Toute demande doit être écrite et devra comprendre le nombre d'habitants recensé. Elle devra être envoyée au Ministère des Finances avant le 1er décembre.

Article 5. -

La demande sera validée par le Ministre de Finances, et l'augmentation de budget sera versée aussitôt.

Article 6. -

Tout recensement ne correspondant pas au chiffre du wiki et des institutions de recensement sera rejetée.

Article 7. -

Un maire ne peut faire qu'une seule fois une demande d'augmentation de budget.

Article 8. -

Cette augmentation de budget sera prélevée sur la part du budget de ce trimestre disponible pour le Ministère des Finances.

Bonjour M. le Ministre,

Au vu des travaux que nous venons de faire à Orgues-les-Bains, je vous demande d'augmenter la subvention accordée à notre ville. L'inauguration des trois derniers éco-quartiers nous ayant fait gagner 31277 habitants.

31 277 habitants est-il bien le nombre actuel d'habitants recensé à Orgues-les-bains ?

Non le chiffre actuel M. le Ministre est de 168 198 habitants

La mairie d'Orgues-les-bains va recevoir un total de 1 681 980 plz. Conformément à l'arrêté du 10 novembre.

Au nom de la mairie d'Aspen, je viens demander une augmentation de budget.

Aspen : 325 765 habitants
La Mairie d'Aspen va recevoir un total de 3 257 650 plz. Conformément à l'arrêté du 10 novembre.

Merci Monsieur Bernin. Vous avez tenu votre promesse et nous vous en sommes gré

Au vu des travaux dans la ville, nécessaires vous ne me contredirez pas, puis-je demander une rallonge budgétaire?

Merci Monsieur Bernin.

Dominique était ravi d'avoir un budget revu à la hausse, certes il ne pourra pas mener les grands projets avec ses adjoints mais cela sera suffisant pour faire des choses utiles à la ville d'Aspen