[Arrêté] Budget des communes Octobre-Novembre-Décembre 2011
[Arrêté] Budget des communes Octobre-Novembre-Décembre 2011
Vu la Constitution,
Vu le Code des Régions,
Suite aux nombreuses demande de financement de la part de représentants communaux,
Le Ministre de l'Economie, des Finances, du Budget et du Travail adopte l'arrêté suivant :
Article 1er. -
Tous les maires souhaitant que leurs villes reçoivent une augmentation de budget pour le trimestre octobre-novembre-décembre 2011, doivent en faire la demande auprès du Ministère des Finances.
Article 2. -
La somme accordée au Mairie désireuses d'une augmentation sera équivalente à 10 pluzins par habitant recensé dans leur ville.
Article 3. -
Cette somme est un supplément aux finances déjà accordées dans la Loi de Financement .
Article 4. -
Toute demande doit être écrite et devra comprendre le nombre d'habitants recensé. Elle devra être envoyée au Ministère des Finances avant le 1er décembre.
Article 5. -
La demande sera validée par le Ministre de Finances, et l'augmentation de budget sera versée aussitôt.
Article 6. -
Tout recensement ne correspondant pas au chiffre du wiki et des institutions de recensement sera rejetée.
Article 7. -
Un maire ne peut faire qu'une seule fois une demande d'augmentation de budget.
Article 8. -
Cette augmentation de budget sera prélevée sur la part du budget de ce trimestre disponible pour le Ministère des Finances.
Vu le Code des Régions,
Suite aux nombreuses demande de financement de la part de représentants communaux,
Le Ministre de l'Economie, des Finances, du Budget et du Travail adopte l'arrêté suivant :
Article 1er. -
Tous les maires souhaitant que leurs villes reçoivent une augmentation de budget pour le trimestre octobre-novembre-décembre 2011, doivent en faire la demande auprès du Ministère des Finances.
Article 2. -
La somme accordée au Mairie désireuses d'une augmentation sera équivalente à 10 pluzins par habitant recensé dans leur ville.
Article 3. -
Cette somme est un supplément aux finances déjà accordées dans la Loi de Financement .
Article 4. -
Toute demande doit être écrite et devra comprendre le nombre d'habitants recensé. Elle devra être envoyée au Ministère des Finances avant le 1er décembre.
Article 5. -
La demande sera validée par le Ministre de Finances, et l'augmentation de budget sera versée aussitôt.
Article 6. -
Tout recensement ne correspondant pas au chiffre du wiki et des institutions de recensement sera rejetée.
Article 7. -
Un maire ne peut faire qu'une seule fois une demande d'augmentation de budget.
Article 8. -
Cette augmentation de budget sera prélevée sur la part du budget de ce trimestre disponible pour le Ministère des Finances.
Re: [Arrêté] Augmentation de budget des villes IV trimestre
Bonjour M. le Ministre,
Au vu des travaux que nous venons de faire à Orgues-les-Bains, je vous demande d'augmenter la subvention accordée à notre ville. L'inauguration des trois derniers éco-quartiers nous ayant fait gagner 31277 habitants.
Au vu des travaux que nous venons de faire à Orgues-les-Bains, je vous demande d'augmenter la subvention accordée à notre ville. L'inauguration des trois derniers éco-quartiers nous ayant fait gagner 31277 habitants.
Re: [Arrêté] Augmentation de budget des villes IV trimestre
31 277 habitants est-il bien le nombre actuel d'habitants recensé à Orgues-les-bains ?
Re: [Arrêté] Augmentation de budget des villes IV trimestre
Non le chiffre actuel M. le Ministre est de 168 198 habitants
Re: [Arrêté] Augmentation de budget des villes IV trimestre
La mairie d'Orgues-les-bains va recevoir un total de 1 681 980 plz. Conformément à l'arrêté du 10 novembre.
- Arthur de Milon
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Re: [Arrêté] Augmentation de budget des villes IV trimestre
Au nom de la mairie d'Aspen, je viens demander une augmentation de budget.
Re: [Arrêté] Augmentation de budget des villes IV trimestre
Aspen : 325 765 habitants
La Mairie d'Aspen va recevoir un total de 3 257 650 plz. Conformément à l'arrêté du 10 novembre.
La Mairie d'Aspen va recevoir un total de 3 257 650 plz. Conformément à l'arrêté du 10 novembre.
- Arthur de Milon
- Citoyen électeur
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Re: [Arrêté] Augmentation de budget des villes IV trimestre
Merci Monsieur Bernin. Vous avez tenu votre promesse et nous vous en sommes gré 

Re: [Arrêté] Augmentation de budget des villes IV trimestre
Au vu des travaux dans la ville, nécessaires vous ne me contredirez pas, puis-je demander une rallonge budgétaire?
- Dominique SKorpio
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- Enregistré le : 14 juil. 2011, 12:25
Re: [Arrêté] Augmentation de budget des villes IV trimestre
Merci Monsieur Bernin.
Dominique était ravi d'avoir un budget revu à la hausse, certes il ne pourra pas mener les grands projets avec ses adjoints mais cela sera suffisant pour faire des choses utiles à la ville d'Aspen
Dominique était ravi d'avoir un budget revu à la hausse, certes il ne pourra pas mener les grands projets avec ses adjoints mais cela sera suffisant pour faire des choses utiles à la ville d'Aspen

Premier Président de la République Frôceuse
Membre de la Fédération Démocrate Frôceuse