Plainte Contre Benjamin McGregor

[Annabelle Merteuil]

Monsieur le Médiateur de la République

Le groupe Yocto Médias représenté par sa présidente Annabelle Merteuil porte plainte contre monsieur Benjamin McGregor pour usurpation de titre et vol.

Sans aucun acte officiel, sans droit, et sans l'autorisation des dirigent du groupe, monsieur McGregor s'était approprié le journal Esprit Frôceux alors qu'il était ministre et présudent de l'Assemblée Nationale et avait commencé à engager des personnes alors qu'il n'en avait pas le droit.

Aujourd'hui le journal a été fermé, et de grosses pertes ont été engendrées suite à cela.

[Richard Mathieu Phillippe Pierre Le Maud]

J'enregistre votre plainte, Mademoiselle Mertreuil. Néanmoins, je vous invite à me fournir quelques preuves la corroborant pour les motifs énoncés, de façon à ce que je puisse gérer au mieux la médiation qui va en découler et déterminer si votre plainte est recevable ou pas.

[Annabelle Merteuil]

25.07.2011

C'EST (re)PARTI !

L'Esprit Froceux redémarre avec d'autres bases. Fini le support internet, l'Esprit Frôceux redevient disponible à tous.

Ce journal continuera d'être un journal ouvert et critique vis-à-vis de toutes les prises de positions de quelques personnes que ce soit.

Divisés en plusieurs parties, l'Esprit Frôceux analysera, interviewera, questionnera et rendra compte aux citoyens de notre beau pays.

Je dirigerai les opérations en supervisant et en donnant mon accord sur les sujets et autres formalités. Par cet position, j'assumerai l'entière responsabilité de chaque propos, de chaque action, de chaque fait et geste qui sera publié dans ce journal.

Je serais assisté dans cette tache journalistique par messieurs Dominique S'Korpio, Daniel Faraday et d'autres journalistes s'ils désirent nous rejoindre.

Benjamin McGregor.

[Matt Murdock]

Mlle Merteuil, cette plainte est elle toujours d'actualité ?

[Ibrahim Usseglio]

Après avoir pris contact avec l'intéressée, celle-ci désire retirer sa demande.

Cependant, la plainte ayant ouvert l'action publique, je suis contraint de poursuivre cette dernière.

Après étude du dossier, il apparaît que le chef d'inculpation le plus adapté est "contrefaçon" s'agissant d'un journal, soit un délit de catégorie E.

Pour rappel, la peine maximale pour un délit de catégorie E est : 2 ans d’emprisonnement, perte des droits civiques pour 3 ans, inéligibilité pour 5 ans et amende pouvant aller jusqu’à 35 % de la fortune du condamné

Le Bureau du Procureur propose un plaider coupable à M. Benjamin Mc Gregor, contre la peine de :
- Perte des droits civiques pour 6 mois avec sursis
- Inéligibilité pour 1 an avec sursis
- Amende à hauteur de 10% de sa fortune.

[Benjamin McGregor]

Je plaide non coupable.

[Ibrahim Usseglio]

Bien.

Vous devez avoir conscience, M. McGregor, que plaider non-coupable implique non pas que vous êtes convaincu de votre innocence, mais que vous êtes certain de pouvoir fournir des éléments qui vous innocentent. Il y a une légère différence, qui donne toute sa logique à cette procédure. Au regard de la peine proposée par le bureau du Procureur, et vu les éléments en notre possession, je doutais que vous puissiez plaider non coupable.

Mais c'est votre choix.

J'instruis le procès.

[Benjamin McGregor]

Je dis que je suis coupable des faits qui me sont reprocher, oui. Mais je pense que cela ne tient pas étant que ces faits sont la conséquences d'une erreur et d'une faute qui n'est pas la mienne.

Donc oui, j'ai relancé le journal. Mais je n'ai pas relancé le journal en désirant sapper l'autorité du Groupe Yocto média.

[Ibrahim Usseglio]

L'acte valide l'infraction, l'intention module la peine.

Mais si vous même reconnaissez être coupable, vous serez forcément condamné. Après, vous avez le droit de plaider non coupable, en espérant démontrer que votre intention mérite une peine encore plus faible que celle que le Bureau du Procureur propose.

C'est risqué, car si vous ne convainquez pas la Cour de Justice, vous pourriez être condamné à une peine bien plus ferme.

Je réitère donc ma proposition :

- Perte des droits civiques pour 6 mois avec sursis, Inéligibilité pour 1 an avec sursis, Amende à hauteur de 10% de votre fortune.

Et je vous rappelle les peines maximales encourues :

- 2 ans d’emprisonnement, perte des droits civiques pour 3 ans, inéligibilité pour 5 ans et amende pouvant aller jusqu’à 35 % de la fortune du condamné.

Je suis ouvert à une proposition de votre part.

[Clara Vanquickenborne]

[HRP]Ca revient à combien en temps de jeu ?[/HRP]