Ce projet a pour vocation d'être déposé en même temps que celui qui concerne le BNES
J'avais prévu de le déposer plus tard, mais je pense qu'il est plus intéressant de corriger les erreurs en public
Article 1 :
Les lycées généraux peuvent assurer des cours entre 8 h et 18 h du lundi au vendredi. Il est demandé aux établissements de réserver le mercredi après-midi aux options facultatives sauf cas de force majeure.
Article 2 :
Chaque élève doit disposer d'une pause repas d'une durée minimale de 60 minutes, les pauses repas doivent commencer entre 11 heures et 13 heures 30, l'horaire de fin est libre.
Article 3 :
Les lycées peuvent organiser les cours en séances de durée libre, il est demandé aux professeurs d'organiser une pause si la durée de leur séance d'enseignement excède 60 minutes, la durée de la pause et les circonstances de son déroulement sont laissés à la discrétion des professeurs. En cas de circonstances exceptionnelles, les professeurs ont le droit de ne pas organiser de pause.
Article 4 :
Chaque élève en première ou deuxième année de lycée général doit choisir une des cinq séries suivantes avant le début de l'année scolaire :
- Série "Sciences Dures" abrégée SD
- Série "Mathématiques et Sciences Économiques" abrégée MSE
- Série "Sciences Économiques et Sociales" abrégée SES
- Série "Sciences Humaines" abrégée SH
- Série "Arts et Littérature" abrégée AL
Article 5 :
Chaque élève peut demander à changer de série durant les deux premières années de lycée général avant le premier jour des vacances de fin d'année auprès d'un conseiller d'orientation. Si le conseiller d'orientation estime que la requête n'est pas contraire aux intérêts de l'élève et de l'établissement, l'établissement devra inscrire l'élève dans la série désirée, sauf cas de force majeure laissé à l'appréciation de l'académie.
Article 6 :
Dans les séries utilisant le système d'enseignement de spécialité, chaque élève peut demander à changer d'enseignement de spécialité avant le premier jour des vacances de fin d'année auprès du chef de son établissement ou à défaut de son adjoint, sauf cas de force majeure laissé à l'appréciation de l'académie, l'établissement devra accéder à la requête formulée par l'élève.
Article 7 :
Aucun élève ne pourra participer à plus de six heures de cours d'options facultatives.
Aucun élève ne pourra participer à plus de deux options facultatives.
Un élève ne peut pas changer d'option facultative en cours d'année.
Un élève peut changer d'option facultative avant les deux premières années de lycée général.
Les options et leurs taux horaires sont déterminées par décret du ministère de l'Education Nationale.
Article 8 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante dans la série SD :
Première année :
Biologie-Ecologie : 4 heures
Education Physique et Sportive : 3 heures
Français : 4 heures
Géographie : 2 heures
Histoire : 2 heures
Instruction Civique : 0,5 heure
Mathématiques : 5 heures
Première Langue Vivante : 2 heures
Sciences Physiques : 4 heures
Seconde Langue Vivante : 1,5 heures
Options Facultatives : 2 à 4 heures par option
Deuxième année :
Biologie-Ecologie ou Sciences de l'Ingénieur : 4 heures
Education Physique et Sportive : 2 heures
Enseignement de spécialité (Mathématiques, Biologie-Ecologie, Sciences Physiques ou Sciences de l'Ingénieur) : 2 heures
Français : 3 heures
Géographie : 1,5 heures
Histoire : 1,5 heures
Instruction Civique : 0,5 heure
Mathématiques : 4 heures
Première Langue Vivante : 2 heures
Sciences Physiques : 4 heures
Seconde Langue Vivante : 1,5 heures
Travaux Collectifs : 2 heures (présence facultative)
Options Facultatives : 2 à 4 heures par option
Troisième année :
Biologie-Ecologie ou Sciences de l'Ingénieur : 5 heures
Education Physique et Sportive : 2 heures (présence facultative après la deuxième session du BNES)
Enseignement de spécialité (Mathématiques, Biologie-Ecologie, Sciences Physiques ou Sciences de l'Ingénieur) : 2 heures
Géographie : 1,5 heures
Histoire : 1,5 heures
Mathématiques : 5 heures
Première Langue Vivante : 2 heures
Philosophie : 2,5 heures
Sciences Physiques : 5 heures
Seconde Langue Vivante : 1,5 heures
Options Facultatives : 2 à 4 heures par option
Les élèves inscrits en Sciences de l'Ingénieur seront inscrits d'office dans l'enseignement de spécialité "sciences de l'ingénieur"
Les élèves inscrits en Biologie-Ecologie auront le choix entre les enseignements de spécialité Biologie-Ecologie, Mathématiques et Sciences Physiques
Les établissements sont autorisés à ajuster les taux horaires durant la période située entre la deuxième et la troisième session du BNES en troisième année en accord avec les enseignants.
Article 9 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante dans la série MSE :
Première année :
Biologie-Ecologie : 2 heures
Economie : 3,5 heures
Education Physique et Sportive : 2 heures
Français : 4 heures
Géographie : 2 heures
Histoire : 2 heures
Instruction Civique : 0,5 heure
Mathématiques : 5 heures
Première Langue Vivante : 2,5 heures
Sciences Physiques : 2,5 heures
Seconde Langue Vivante : 2 heures
Options Facultatives : 2 à 4 heures par option
Deuxième année :
Biologie-Ecologie : 2,5 heures
Economie : 3 heures
Education Physique et Sportive : 2 heures
Enseignement de spécialité (Mathématiques, Histoire-Géographie ou Economie) : 1,5 heures
Français : 2,5 heures
Géographie : 1,5 heures
Histoire : 1,5 heures
Instruction Civique : 0,5 heure
Mathématiques : 4 heures
Première Langue Vivante : 2,5 heures
Sciences Physiques : 2,5 heures
Seconde Langue Vivante : 2 heures
Travaux Collectifs : 2 heures (présence facultative)
Options Facultatives : 2 à 4 heures par option
Troisième année :
Biologie-Ecologie : 2,5 heures
Economie : 4 heures
Education Physique et Sportive : 2 heures (présence facultative après la deuxième session du BNES)
Enseignement de spécialité (Mathématiques, Histoire-Géographie ou Economie) : 2 heures
Géographie : 1,5 heures
Histoire : 1,5 heures
Mathématiques : 5 heures
Première Langue Vivante : 2,5 heures
Philosophie : 2,5 heures
Sciences Physiques : 2,5 heures
Seconde Langue Vivante : 2 heures
Options Facultatives : 2 à 4 heures par option
Les établissements sont autorisés à ajuster les taux horaires durant la période située entre la deuxième et la troisième session du BNES en troisième année en accord avec les enseignants.
Article 10 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante dans la série SES :
Première année :
Biologie-Ecologie : 2 heures
Economie : 4 heures
Education Physique et Sportive : 2,5 heures
Français : 4 heures
Géographie : 2,5 heures
Histoire : 2,5 heures
Instruction Civique : 0,5 heure
Mathématiques : 3 heures
Première Langue Vivante : 3 heures
Seconde Langue Vivante : 2 heures
Sociologie : 2 heures
Options Facultatives : 2 à 4 heures par option
Deuxième année :
Biologie-Ecologie : 1,5 heures
Economie : 3 heures
Education Physique et Sportive : 2 heures
Français : 2 heures
Géographie : 2 heures
Histoire : 2 heures
Instruction Civique : 0,5 heure
Mathématiques : 3 heures
Philosophie : 1,5 heures
Première Langue Vivante : 3 heures
Sciences Politiques : 1,5 heures
Seconde Langue Vivante : 2 heures
Sociologie : 2 heures
Travaux Collectifs : 2 heures (présence facultative)
Options Facultatives : 2 à 4 heures par option
Troisième année :
Economie : 4 heures
Education Physique et Sportive : 2 heures (présence facultative après la deuxième session du BNES)
Géographie : 2 heures
Histoire : 2 heures
Mathématiques : 3,5 heures
Première Langue Vivante : 3 heures
Philosophie : 3 heures
Sciences Politiques : 2,5 heures
Seconde Langue Vivante : 2,5 heures
Sociologie : 3,5 heures
Options Facultatives : 2 à 4 heures par option
Les établissements sont autorisés à ajuster les taux horaires durant la période située entre la deuxième et la troisième session du BNES en troisième année en accord avec les enseignants.
Article 11 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante dans la série SH :
Première année :
Arts : 2 heures
Education Physique et Sportive : 2,5 heures
Français : 4 heures
Géographie : 3 heures
Histoire : 3 heures
Instruction Civique : 0,5 heure
Mathématiques : 1,5 heures
Philosophie : 2 heures
Première Langue Vivante : 4 heures
Seconde Langue Vivante : 3 heures
Sociologie : 2,5 heures
Options Facultatives : 2 à 4 heures par option
Deuxième année :
Arts : 2,5 heures
Education Physique et Sportive : 2 heures
Enseignement de spécialité ou de complément (Mathématiques, Economie-Sociologie, Langue vivante, Arts ou Histoire-Géographie) : 2 heures
Français : 3 heures
Géographie : 2,5 heures
Histoire : 2,5 heures
Mathématiques : 1 heure
Philosophie : 2 heures
Première Langue Vivante : 3,5 heures
Seconde Langue Vivante : 2,5 heures
Sociologie : 2,5 heures
Travaux Collectifs : 2 heures (présence facultative)
Options Facultatives : 2 à 4 heures par option
Troisième année :
Arts : 3 heures
Education Physique et Sportive : 2 heures (présence facultative après la deuxième session du BNES)
Enseignement de spécialité ou de complément (Mathématiques, Economie-Sociologie, Langue vivante, Arts ou Histoire-Géographie) : 2 heures
Géographie : 2,5 heures
Histoire : 2,5 heures
Instruction Civique : 0,5 heure
Littérature : 2,5 heures
Première Langue Vivante : 4 heures
Philosophie : 3 heures
Seconde Langue Vivante : 3 heures
Sociologie : 3 heures
Options Facultatives : 2 à 4 heures par option
Les établissements sont autorisés à ajuster les taux horaires durant la période située entre la deuxième et la troisième session du BNES en troisième année en accord avec les enseignants.
Article 12 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante dans la série AL :
Première année :
Arts : 3 heures
Education Physique et Sportive : 3 heures
Français : 4 heures
Géographie : 2 heures
Histoire : 2 heures
Instruction Civique : 0,5 heure
Mathématiques : 1,5 heures
Philosophie : 2,5 heures
Première Langue Vivante : 4 heures
Seconde Langue Vivante : 3 heures
Troisième Langue Vivante ou Langue Régionale : 2,5 heures
Options Facultatives : 2 à 4 heures par option
Deuxième année :
Arts : 3,5 heures
Education Physique et Sportive : 2 heures
Enseignement de spécialité ou de complément (Latin, Grec, Langue vivante, Arts ou Histoire-Géographie) : 2 heures
Français : 3 heures
Géographie : 2 heures
Histoire : 2 heures
Mathématiques : 1 heure
Philosophie : 2,5 heures
Première Langue Vivante : 3,5 heures
Seconde Langue Vivante : 2,5 heures
Travaux Collectifs : 2 heures (présence facultative)
Troisième Langue Vivante ou Langue Régionale : 2 heures
Options Facultatives : 2 à 4 heures par option
Troisième année :
Arts : 4,5 heures
Education Physique et Sportive : 2 heures (présence facultative après la deuxième session du BNES)
Enseignement de spécialité ou de complément (Latin, Grec, Langue vivante, Arts ou Histoire-Géographie) : 2 heures
Géographie : 2 heures
Histoire : 2 heures
Instruction Civique : 0,5 heure
Littérature : 3,5 heures
Première Langue Vivante : 3,5 heures
Philosophie : 3 heures
Seconde Langue Vivante : 3 heures
Troisième Langue Vivante ou Langue Régionale : 2 heures
Options Facultatives : 2 à 4 heures par option
Les établissements sont autorisés à ajuster les taux horaires durant la période située entre la deuxième et la troisième session du BNES en troisième année en accord avec les enseignants.