Système judiciaire

[Asuka Finacci]

Jusque là sur l'ancien forum comme sur le nouveau, le système judiciaire a été organisé de façon à être simplifié au maximum pour pouvoir donner des postes aux membres.

Cependant depuis la réforme de la charte du forum il y a quelques semaines, la justice est totalement sous contrôle de l'organe de scénarisation à l'exception de la Cour Suprême.

Pour profiter pleinement de cette nouveauté et pour éviter des scénarios ridicules où on voit une médiation dans une affaire impliquant l'Etat, je pense qu'il faudrait mettre en place un système plus réaliste en utilisant des comparutions immédiates (qui auraient pu être utiles dans le scénario Habsbourg), un système de médiation limité aux affaires entre personnes, la mise en place d'un procureur pour les affaires impliquant l'Etat et ainsi de suite.

Par la même occasion, il serait temps d'adapter un peu le Code Pénal au Role Play comme il manque beaucoup d'infractions et de nuances.

Bien sûr, c'est le travail du Gouvernement mais vu l'ampleur de la tâche ça pourrait être une bonne chose que de tous se mettre à contribution pour proposer un nouveau système.

[Daniel Bréchet]

Juste que question: il n'y a pas trop d'institutions différentes ? Pourquoi ne pas tout confier à une seule institution ?

[Yevgueni Makhno]

Juste que question: il n'y a pas trop d'institutions différentes ? Pourquoi ne pas tout confier à une seule institution ?

Mh, intéressant.



Asuka, je suis assez enjoué par cette idée faisant suite à la réforme de la charte. Maintenant... Vu l'ampleur du boulot, je vais revenir sur un sujet difficile, je pense qu'il faudra nous inspirer très, très, très fortement de textes de lois existant déjà...

[Isabella Nerio]

Jusque là sur l'ancien forum comme sur le nouveau, le système judiciaire a été organisé de façon à être simplifié au maximum pour pouvoir donner des postes aux membres.

Cependant depuis la réforme de la charte du forum il y a quelques semaines, la justice est totalement sous contrôle de l'organe de scénarisation à l'exception de la Cour Suprême.

Pour profiter pleinement de cette nouveauté et pour éviter des scénarios ridicules où on voit une médiation dans une affaire impliquant l'Etat, je pense qu'il faudrait mettre en place un système plus réaliste en utilisant des comparutions immédiates (qui auraient pu être utiles dans le scénario Habsbourg), un système de médiation limité aux affaires entre personnes, la mise en place d'un procureur pour les affaires impliquant l'Etat et ainsi de suite.

Ainsi que je l'ai déjà indiqué, la loi sur nos Institutions Judiciaires a besoin d'être revue. Le système mis en place concerne les particuliers, toute personne sur le territoire frôceux. Je suis d'accord pour revoir notre sytème afin de permettre la mise en cause de "l'Etat" ce qui n'est pas possible en l'état.

Par la même occasion, il serait temps d'adapter un peu le Code Pénal au Role Play comme il manque beaucoup d'infractions et de nuances.

Oui, il manque beaucoup d'infractions et on ne pourra jamais tout prévoir, c'est la raison pour laquelle un article permet à la CS d'ajouter à la liste prévue :
Art 411-8 du Code Pénal : Il est précisé que cette liste d'infractions n'est pas exhaustive et pourra, le cas échéant, être complétée par la Cour Suprême

Bien sûr, c'est le travail du Gouvernement mais vu l'ampleur de la tâche ça pourrait être une bonne chose que de tous se mettre à contribution pour proposer un nouveau système.

Oui c'est un très gros travail et je suis d'accord pour qu'on en discute. Néanmoins j'attire l'attention sur le fait qu'il ne sert à rien de construire une "usine à gaz", que nous ne pourrons faire en quelques pages la synthèse du Code Pénal et du Code de Procédure Pénal d'un pays dont je ne nommerai pas le nom puisqu'il n'existe pas...

[Asuka Finacci]

Rien n'interdit de s'inspirer d'un autre système (que ce soit celui du pays interdit ou un autre), ce qui est interdit c'est de copier bêtement.

Ce qui me gêne le plus avec le Code Pénal actuel c'est qu'on passe directement de 2 ans à perpétuité, il faudrait créer plus de catégories quitte à les laisser vides temporairement.

[Isabella Nerio]

je suis d'accord que notre Code Pénal peut sembler complètement inadapté aussi bien en terme de catégories d'infractions qu'en terme de peines applicables. Mais un des problèmes, outre ceux inhérents au rpg, est la notion de "temps" en Frôce..

Je veux bien y réfléchir et faire une proposition mais si quelqu'un à déjà un projet qu'il n'hésite pas à le faire connaître.

Donc si je résume :

- revoir nos Insitutions judiciaires afin d'y intégrer les litiges entre particuliers et Etat
- revoir la définition de nos catégories d'infractions
- revoir les peines applicables

D'autres pistes ?