Procès Banque de Frôce c/ M. Drouet

[Henri Quineault]

Mesdames, Messieurs,

Le procès Banque de Frôce c/ Michel Drouet s'ouvre aujourd'hui. Une convocation a été envoyé au prévenu. Le procès durera au maximum 10 jours. Le jugement sera pris par contumace si le prévenu ne se présente pas.

Voici ci-dessous le rapport du Médiateur de la République.

RAPPORT DU MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

Dossier Banque de Frôce c/Michel Drouet

Rappel des faits :

M. Kess, représentant la Banque de Frôce, a porté plainte contre M. Drouet pour défaut de paiement.

Je vous joins la plainte

Mademoiselle le médiateur de la République,

Je souhaite porter plainte contre monsieur Michel Drouet pour défaut de paiement.
Après avoir été relancé deux fois pour payer son loyer, une lettre de mise en demeure lui a été envoyée, à ce jour je n'ai reçu aucune réponse alors que le mois est bientôt terminé.
En plus de ne pas payer son loyer, monsieur Drouet fait perdre de l’argent à la Banque de Frôce qui pourrait louer son appartement à quelqu’un d’autre.

Il avait avec lui les preuves :

J'invite d'ors et déjà M. Kess a nous présenté les faits. Il fera ensuite l'objet de question de la part de la Cour.
M. Drouet pourra se défendre à tout moment et fera le cas échéant l'objet de question de la part de la Cour.
Viendrons ensuite les plaidoiries finales, d'abord de l'accusation puis de l'accusé.

La Cour se retirera ensuite pour délibérer.

Merci à tous.[/quote]

[Jean Kess]

Monsieur le président,
monsieur Drouet a été relancé plusieurs fois pour payer son loyer mais ne l'a pas fait, j'ai donc porté plainte et l'ai prévenu que le contrat était résilié pour défaut de paiement.
J'ai été surpris juste avant les élections de le voir déposer un chèque pour le loyer, mais le contrat était résilié, et en tant que Gouverneur de la Banque de Frôce je refuse de louer une nouvelle fois à ce monsieur.
Je demande donc à la cour si je peux garder l'argent versé comme dommage pour le retard occasionné ?

Kess pensa que ces maudits locataires allaient le rendre fou.

[Henri Quineault]

M. Kess, j'ai le regret de vous annoncer que je ne peux répondre à votre question ne pouvant juger que sur les faits que vous nous avait rapporté et sur le dossier transmis par notre très compétente et pour le moins charmante Médiatrice.

Faites ce que vous voulez de l'argent mais sachez que M. Drouet est en droit de le réclamer à l'avenir s'il a effectivement trop versé.

Au passage, est-il important pour vous de finir ce procès vu que M. Drouet s'est acquitté de ses dettes ? Le cas échéant, merci de retirer la plainte officiellement et la Cour prononcera un non-lieu.

[Jean Kess]

Je souhaite que ce procès continue, et je demande donc 1000 plz, Loyer et dommage.

[Henri Quineault]

Attendez je n'ai pas tout compris. Finalement la seule chose que M. Drouet n'a pas payé, c'est une partie du loyer d'avril juste avant son expulsion le 19 avril 2011 ?

Cependant vous dites qu'il vous a finalement payé une partie (fin avril-début mai ?) que vous lui avez renvoyé sous prétexte que le contrat avait cessé, c'est bien ça ? Pourquoi ne pas avoir conserver juste la somme concernée (du 1er au 19 avril) et renvoyer le reste ?

Quoi qu'il en soit vous confirmez qu'à l'heure actuelle, Monsieur Drouet est sans abris ?

Merci par avance de vos réponses.

[Jean Kess]

Le chèque est refusé parce que le contrat est résilié tout simplement, et ce, depuis le 20 avril 2011.
Donc oui Monsieur Drouet est sans logement depuis le 20 avril 2011 et n'a pas acheté ni loué d'autres appartement à la banque de Frôce.

[Henri Quineault]

Très bien, continuons le procès en espérant que M. Drouet se pointe.

[Henri Quineault]

Bon Drouet n'est pas là. Que réclamez vous M. Kess ?

[Jean Kess]

1200 plz monsieur le président

[Henri Quineault]

Très bien. la Cour va se retirer pour délibérer.