Procès Banque de Frôce c/ A. Hamilton

[Henri Quineault]

Procès : http://republique-froceuse.com/forum/vi ... =82&t=2369

Bon Hamilton ne se pointera pas, on va donc délibérer.
Je vote coupable.

Sanction ?

750 pluzins d'amendes, payement des loyers impayés, éviction du logement, et résiliation du contrat?

Ca vous va ?

[Natalia Fevernova]

Quel monstre ! Je propose la peine de mort.

Trêve de plaisanteries je propose :

- Annulation du contrat
- Expulsion de Mr Hamilton dans un délai de 20 jours suivant la condamnation
- Paiement des loyers restant dus
- Peine de dommages et intérêts équivalents à 25 % du montant des loyers dus

[Henri Quineault]

Ah vous êtes bien mignonne Natalia. Je vous invite au resto après.

[Zelmire Guéry-Cohen]

Mais ce fameux Hamilon est porté disparu, non? Peut-être pourrit-il dans un fossé de l'arrière pays kervernois... Sans sépulture décente... Sans Chemira, sans Tahara, sans Tsidouk Hadin, et sans rabbin... C'est ignoble...

Enfin bon, tout mort qu'il soit, condamnons-le quand même. Pour le menu des réjouissances, j'abonde dans le sens de Madame Fervernova.

[Henri Quineault]

Bon allez vendu.

J'attends deux jours et j'annonce le verdict suivant :
- Annulation du contrat
- Expulsion de Mr Hamilton dans un délai de 20 jours suivant la condamnation
- Paiement des loyers restant dus
- Peine de dommages et intérêts équivalents à 25 % du montant des loyers dus