Meeting Alois Evrhart sur la Justice - Aspen
L'hymne frôceux retentit dans la salle
[youtube]5HIcXAFrGXU[/youtube]
Mesdames, mesdemoiselles, messieurs, c’est avec un immense plaisir, une immense fierté... mais aussi une immense nervosité, que je vais tenir dans une ville qui m'est si chère, Aspen pour ne pas la citer, le premier meeting de ma toute jeune carrière politique en soutien à la candidate de mon parti, May Maxson. D’avance, excusez mes bégaiement et mes tics verbaux s'il y en a... Je suis particulièrement ému d’être sur scène devant tant de personnes.
Il y a quelques mois, nous commémorions le 10ème anniversaire du décès de notre ancien président M. Lacroix de Beaufoy. Plus récemment encore, M. Drouet mourrait à l’âge de 67 ans, laissant notre pays sans leader pour le diriger. C’est ce pouvoir vacant qui m’amène devant vous pour développer une partie du programme de notre candidate à la présidentielle, May Maaaxson !
Commençons par un histoire personnelle. Mon père, durant mon enfance, travaillait avec notre défunt président, M. Lacroix de Beaufoy. Il était son secrétaire d’État à l’industrie. Outre son job auprès du chef de l’État, il était son confident. Le soir quand il revenait du travail, il narrait à moi et ma mère, les sentiments, les doutes du président. Souvent un mot revenait dans sa bouche : Justice. M. Lacroix de Beaufoy a toujours eu une obsession, celle d’une Frôce où la justice serait
performante, de
qualité,
accessible à tous les justiciables, et
dissuasive.
Nous, à la Ligue Patriotique, nous voulons perpétrer cet idéal et surtout le mettre en pratique.
Une justice plus fluide !
Aujourd’hui, tous les citoyens de notre pays, et plus encore tous les juristes frôceux vous le diront, la justice frôceuse est saturée ! Elle est trop lente ! Cette lenteur étant bien sûr la conséquence directe de la saturation. Or parmi les exigences du procès équitable, figure le droit pour tout justiciable à ce que sa cause soit entendue dans un délai raisonnable. Pour exemple, le délai moyen pour obtenir une décision de justice est de 8 mois devant les juridictions du premier degré et de 14 mois devant le second degré. C’est aberrant dans un pays comme le nôtre !
Applaudissements
Il y a eu une forte augmentation du nombre d’affaires, et ce à cause de l'augmentation de la criminalité sur internet, à l'augmentation des infractions commises par les émigrés et les mineurs. Tout cela engorge nos juridictions. Partant de ce constat, la Ligue Patriotique et notre candidate May Maxson proposent ses solutions.
Ainsi nous proposons la création d’une juridiction spéciale pour juger les crimes à caractère informatique commis sur le web.
Internet est peut être un merveilleux outil technique de connexion entre les peuples... J’ai l’impression d’être de gauche en disant ce genre de niaiseries...
Rires dans l’assemblée
...mais il est aussi une jungle génératrice d’un nouveau type de criminalité. Qui n’a jamais entendu parler de l’escroquerie à la carte bleue sur le web ? Qui n’a jamais vu des usurpations d’identités via les réseaux sociaux ? À cela vous ajoutez la pédo-criminalité, les sites terroristes et vous avez un bel échantillon.
Comment y remédier ? Actuellement ces litiges se résolvent devant des juridictions de droit commun sous diverses dénominations : escroquerie, pédophilie passive, incitation au terrorisme, etc. Le développement de cette criminalité a pour conséquence l’engorgement de nos institutions judiciaires.
Nous proposons donc la création d’une juridiction spéciale, chargée de résoudre les crimes de droit commun commis sur internet. Cette juridiction s’appellerait le Tribunal des affaires cyber-criminelles (TACC) et relèverait à la fois du champ pénal (pour la sanction des infractions) et du champ civil (pour l’indemnisation des victimes). Elle serait adjointe à la Cour d’appel préexistante.
Bien évidemment, nous sommes conscients que la création d’une telle juridiction aura un coût pour l’État. Dans un souci d’équilibre du budget de notre pays et de sévérité vis à vis de la cyber-criminalité, les amendes fixées par notre Code pénal seront multipliées par 3, lorsque les infractions édictées seront commises sur le terrain informatique.
Toujours dans l’optique d’une justice plus fluide, et afin de raccourcir les délais entre l’ouverture et la clôture d’une affaire, nous voulons d’une part supprimer le juge d’instruction, et d'autre part fixer un délai de résolution des affaires. Ce délai serait de 6 mois. Bien évidemment des dérogations seront possibles en raison essentiellement à la gravité du crime.
Outre une justice plus fluide, ces mesures auront également pour conséquence la création de multiples emplois dans le secteur du droit... Avocats, jurés, juges, juristes... Nous ferons d'une pierre deux coups !
Bien, je vois que certains commencent à bailler et à trépigner sur leur siège. Je vous propose une petite pause. Vous trouverez derrière la salle un buffet avec vin et cochonnaille de pays. À dans un quart d’heure.
Un grand ouf retentit dans l’assemblée
Une justice plus dissuasive !
Bon, j’espère que vous vous êtes bien aérés, détendus, on va reprendre.
Outre le fait que nous désirons une justice plus fluide, nous voulons également une justice plus ferme ! Ainsi nous voulons augmenter le plancher des amendes de 3ème, 4ème et 5ème classe en les faisant passer respectivement à 8 plz, 15 plz et 25 plz. L’argent ainsi levé permettra de donner à notre justice des moyens dignes de ce nom, mes amis ! À cela s’ajoutera également un accroissement substantiel du budget de notre justice. Le manque de moyens est en effet un problème auquel nous désirons nous attaquer.
Par ailleurs, et c’est un pilier de notre réforme, nous souhaitons abaisser l’âge de la majorité pénale. Actuellement la responsabilité pénale d’un mineur ne peut être engagée, il doit attendre d'avoir 18 ans ! Cette disposition ne répond pas aux nouveaux types de criminalité. Aujourd’hui hélas nous voyons une hausse de la criminalité des jeunes, et plus particulièrement la jeunesse issue de émigration. La Ligue Patriotique et moi-même proposons d'abaisser cette majorité pénale. En Lutécie, une commission parlementaire, la commission Varinard, avait proposé abaissement de cette minorité à 12 ans... Hélas, devant l’ampleur des problèmes auxquels nous devons faire face, il nous semble plus judicieux de fixer cette majorité à l’âge de 11 ans, l’âge de la rentrée dans le cycle secondaire.
Nous souhaitons également la restauration de la peine capitale pour les crimes les plus graves, à savoir le meurtre, l'assassinat, les crimes à caractère sexuel, le terrorisme, et la pédophilie. J’entends déjà le haro des soi-disant humanistes qui s’opposent à la peine de mort... On connait leur argumentaire classique, peine non pédagogique, impossible de réparer une éventuelle erreur... Mais la pédagogie concerne qui ? Le criminel ou le citoyen ? La justice, et sa sanction est avant tout une épée de Damoclès au dessus de la tête des personnes tentées de commettre une infraction. La peine de mort a donc bien des vertus pédagogiques, mais pour le peuple !
De plus, la prison à perpétuité a un coût ! Il faut entretenir des criminels et cela aux frais du contribuable... C'est honteux que les honnêtes gens paient pour les cancrelats de notre société. Le remplacement de la peine de mort par la prison à vie s'apparente presque à une double peine pour la société ... Elle est victime d'un crime, et entretient à ses frais le criminel impliqué. Je vous le promets, avec nous cela cessera !
Applaudissements.
Par ailleurs, nous proposons, pour limiter au minimum les erreurs judiciaires, une possibilité pour le condamné à mort de se pourvoir deux fois en cassation après la première décision l’ayant sanctionné. Ainsi, après avoir été condamné à tort, le justiciable aura la possibilité de prouver son innocence à deux reprises.
Bien... Je regarde ma montre... jJe crois avoir un peu dépassé le temps qui m’était imparti. C’est un de mes défauts, je suis volubile. Mais si je devais résumer ma pensée en une seule phrase :
Pour une justice plus forte, plus efficace et plus équitable, votez Ligue Patriotique, votez May Maxson !