J'ouvre le débat sur cette proposition de loi. Je pense qu'il est essentiel qu'un tarif unique soit appliqué dans les transports en communs de Frôce. Vous partez en voyage, vous achetez vos titres avant de partir, vous vous rendez à la gare et à votre arrivée à l'autre bout du pays, nul besoin de courir après les distributeurs de titres, celui que vous avez en main est valable !Projet de loi pour un transport en commun à tarification uniqueVu la Constitution,A partir du 1er novembre 2011, vous pourez acheter un titre de transport qui serait valable dans tous les transports en communs urbains de Frôce, un tarif unique pour voyager dans une ville du nord comme dans une ville du sud du pays.
Vu la décision du conseil des Ministres en date du 00/00/2011,
le ministère de l'Ecologie, de l'Energie et des Transports vous soumet le projet de loi suivant:
Titre I – Sur les conditions d’utilisation
Article 101: Bénéficier du tarif réduit
- Les enfants, de 4 ans à moins de 10 ans
- Les séniors de plus de 70 ans
- Les étudiants (sous présentation de leur carte étudiant)
- Gratuit pour les moins de 4 ans
Article 102: Utilisation du titre
-Le titre acheté est valable dans tous les transports urbains de Frôce (métros, tramways, bus)
- Chaque voyage est valable 1 heure
- Chaque montée dans un transport nécessite un compostage systématique du titre, même en correspondance
Titre II – Sur la tarification appliquée
Article 201: Grille des tarifs normaux
- Une tarification unique de 1,40 plz pour l’achat d’un titre de transport
- Une tarification unique de 12,00 plz pour l’achat de 10 titres de transport
- Une tarification unique de 39,50 plz pour un abonnement valable 1 mois
- Une tarification unique de 450 plz pour un abonnement valable 1 an
Article 202: Grille des tarifs réduits
- Une tarification unique de 1,10 plz pour l’achat d’un titre de transport
- Une tarification unique de 9,00 plz pour l’achat de 10 titres de transport
- Une tarification unique de 32,50 plz pour un abonnement valable 1 mois
- Une tarification unique de 360 plz pou pour un abonnement valable 1 an
Article 203: Les amendes appliquées
- Voyager sans titre de transport ou tout oubli de compostage est soumis à une amende de 50 Plz en paiement immédiat au contrôleur, ou à une amende de 80 plz en paiement sous 10 jours et une amende de 120 Plz au-delà.
Fait à Aspen, le 00/00/2011
Par Mr FRANCOIS Thomas,
Ministre de l'Ecologie, de l'Energie et des Transports
D'autre part, cela met tous le monde sur le même pied d'égalité. Un trajet d'une heure coute 1.10 plz dans une ville et pour le même dans une autre ville il vous en coûtera 1.70 plz. Pourquoi ?