Procès Banque de Frôce c/ A. Hamilton

[Henri Quineault]

Mesdames, Messieurs,

Le procès Banque de Frôce c/ Alan Hamilton s'ouvre aujourd'hui. Une convocation a été envoyé au prévenu. Le procès durera au maximum 10 jours. Le jugement sera pris par contumace si le prévenu ne se présente pas.

Voici ci-dessous le rapport du Médiateur de la République.

RAPPORT DU MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

Dossier Banque de Frôce c/Alan Hamilton

Rappel des faits :

M. Kess, représentant la Banque de Frôce, a porté plainte contre M. Hamilton pour défaut de paiement.

Je vous joins la plainte

Mademoiselle le médiateur de la République,

Je souhaite porter plainte contre monsieur Alan Hamilton pour défaut de paiement.
Après avoir été relancé pour payer son loyer, une lettre de mise en demeure lui a été envoyée, à ce jour je n'ai reçu aucune réponse alors qu'un nouveau mois va commencer.
En plus de ne pas payer son loyer, monsieur Hamilton fait perdre de l’argent à la Banque de Frôce qui pourrait louer son appartement à quelqu’un d’autre.

Il avait avec lui les preuves :

Phase de Médiation
Suite aux convocations envoyées aux deux parties, M. Kess s'est présenté et a accepté la phase de médiation en réclamant la somme dûe (293 pz du loyer de mars) ainsi qu'une indemnité de retard de 300 pz (10 pz par jour).
M. Hamilton ne s'est jamais présenté à mon bureau, ce qui équivaut à un refus net de la phase de médiation.

Phase d’Instruction-Audition des parties :

Seul M. Kess, représentant la Banque de Frôce, s'étant présenté devant le médiateur, l'instruction n'a pu être conduite.

Décision du Médiateur :
La non réponse de M. Hamilton à la convocation du Médiateur équivalent à un refus de médiation, le dossier est transmis à la Cour de Justice.

J'invite d'ors et déjà M. Kess a nous présenté les faits. Il fera ensuite l'objet de question de la part de la Cour.
M. Hamilton pourra se défendre à tout moment et fera le cas échéant l'objet de question de la part de la Cour.
Viendrons ensuite les plaidoiries finales, d'abord de l'accusation puis de l'accusé.

La Cour se retirera ensuite pour délibérer.

Merci à tous.

[Jean Kess]

Kess se présenta à la Cour de justice le jour du procès.

Merci monsieur le président,
En date du 2 Février 2011 nous avons signé un contrat avec monsieur Hamilton, et selon ce contrat il doit payer le loyer tous les 2 du mois, or ceci n’a pas été fait pour le mois de mars et pour le mois d'avril également depuis deux jours, je l'ai par ailleurs à nouveau averti, ce qui nous fait donc aujourd'hui deux mois impayés.
Cette situation m'a amené à porter plainte contre lui.

[Henri Quineault]

D'après vous Monsieur Kess, pourquoi M. Hamilton n'a-t-il pas payé ses loyers dus, et pourquoi est-il introuvable depuis votre dépôt de plainte ?

[Jean Kess]

Aucune idée monsieur le président

[Henri Quineault]

Très bien Monsieur Kess.

Mes chers collègues. Avez vous des questions ?

[Natalia Fevernova]

D'après ses relevés bancaires, pensez-vous que l'accusé est solvable ?

[Jean Kess]

Tout le monde ne met pas son argent en banque, et si une personne signe un contrat nous présumons qu'elle a de quoi payer.

[Natalia Fevernova]

Pas d'autre question pour ma part.

[Jean Kess]

Kess était fatigué de devoir rester debout.

[Henri Quineault]

Vous pouvez vous assoir M. Kess.

Bon le procès se termine ici. la Cour va maintenant délibérer vu que M. Hamilton ne viendra pas.