[Débat] Loi de Finances Mars-Avril-Mai 2011

[Vincent Valbonesi]

Projet de Loi de Finances

Vu la Constitution,
Vu le Code Economique,

Le Ministre de l’Economie, des Finances, des Affaires Sociales et de l’Emploi, Monsieur Vincent Valbonesi, propose le projet de loi de finances suivant :


Préambule : Le projet de loi présenté ici permet d’évaluer le budget de la République Frôceuse pour la période Mars-Avril-Mai 2011.


Titre 1 : Généralités sur le Budget


Article 101 :
Pour la période Mars-Avril-Mai 2011, les recettes s’élèvent à 27 758 000 000 de pluzins.

Article 102 :
Pour la période Mars-Avril-Mai 2011, les dépenses de fonctionnement s’élèvent à 3 628 700 000 de pluzins.

Article 103 :
Pour la période Mars-Avril-Mai 2011, les dépenses de missions ou de crédit s’élèvent à 18 615 315 000 de pluzins.

Article 104 :
Au 1er Février 2011, le PIB de la République Frôceuse est de 558 574 707 438 pluzins, soit 26 451 pluzins par habitant.

Article 105 :
La République Frôceuse présente un budget pour la période Mars-Avril-Mai 2011 excédentaire et respecte donc le cadre budgétaire mis en place depuis l’indépendance du pays.

Article 106 :
La masse monétaire de la République Frôceuse au 1er Février 2011 est de 39 900 000 000 pluzins.

Article 107 :
Les comptes de l’Etat pour la période Décembre Janvier Février 2011 affiche un solde positif de 27 758 000 000 pluzins.


Titre 2 : Des Recettes


Article 201 :
Les recettes de l’Etat s’élèvent à 27 758 000 000 pluzins pour la période Décembre Janvier Février 2011.

Article 202 :
- Impôt sur le Revenu : 4 750 000 000 Plz
- Impôt sur les Sociétés : 4 250 000 000 Plz
- Contribution de Solidarité Publique : 7 000 000 000 Plz
- Contribution Sociale des Entreprises : 191 500 000 Plz
- Taxe sur la Valeur Ajoutée : 11 250 000 000 Plz
- Impôt de Solidarité sur la Fortune : 316 500 000 Plz


Titre 3 : Des Dépenses


Article 301 :
Les dépenses de l’Etat s’élèvent à 27 743 000 000 pluzins.

Article 302 :
- Dépenses de personnels : 5 499 000 000 pluzins
- Dépenses d’intervention (missions) : 18 615 315 000 pluzins
- Dépenses de fonctionnement : 3 628 700 000 pluzins


Titre 4 : Des dépenses de personnels


Article 401 :
Au 1er Février 2011, la République Frôceuse compte 940 000 fonctionnaires dans les Ministères civils et au Ministère de la Défense.

Article 402 :
Au 1er Février 2011, la République Frôceuse compte 410 000 fonctionnaires travaillant à l’Education Nationale et à l’Enseignement Supérieur, 205 000 au Ministère de l’Intérieur et de la Défense, 110 000 au Ministère de la Santé, des Sports et de la Recherche, 100 000 au Ministère de l’Economie, des Finances, des Affaires Sociales et de l’Emploi, 50 000 au Ministère de l’Equipement, 40 000 au Ministère de la Justice, 25 000 au Ministère de l’Agriculture et de l’Environnement.

Article 403 :
Au 1er Février 2011, le salaire moyen net à temps complet d’un fonctionnaire était de 1 950 pluzins par mois.


Titre 5 : Des dépenses de fonctionnement


Article 501 :
Les dépenses de fonctionnement s’élèvent à 3 628 700 000 pluzins.

Article 502 :
- Dépenses de fonctionnement autre que celles de personnel : 59,5%
- Subventions pour charges de service public : 40,5%


Titre 6 : Des dépenses d’intervention (missions)


Article 601 :
Les dépenses d’intervention s’élèvent à 18 615 315 000 pluzins.

Article 602 :
- Enseignement scolaire : 40%
- Défense : 12%
- Economie et Industrie : 8%
- Intérieur : 7,5%
- Santé : 6,5%
- Ville, logement et transport : 5%
- Sport, jeunesse et vie associative : 4%
- Emploi, solidarité et intégration : 3%
- Justice : 3%
- Régions et collectivités locales : 3%
- Travail et emploi : 3%
- Recherche et enseignement supérieur : 2%
- Ecologie et agriculture : 1,5%
- Culture : 1%
- Action extérieure de l’Etat : 0,5%


Titre 7 : De la pérennité des budgets


Article 701 :
La présente loi peut être modifiée selon les modalités du Code de l’Economie.

Article 702 :
L’INSEEF est chargée de fournier les données économiques et sociales permettant la correction de la présente loi.


Fait à Aspen, le 20 Janvier 2011.

Par,
Vincent Valbonesi, Ministre de l’Economie, des Finances, des Affaires Sociales et de l’Emploi.

Durée du débat : 7 jours

[Morgane Adelie]

Article 102 :
Pour la période Décembre Janvier Février 2011, les dépenses de fonctionnement s’élèvent à de pluzins.

Article 103 :
Pour la période Décembre Janvier Février 2011, les dépenses de missions ou de crédit s’élèvent à de pluzins.

Il serait bon de compléter le texte comme il se doit.
Par ailleurs, le préambule parle de la période mars-avril-mai 2011, tandis que les articles citent la période décembre-janvier-février 2011.
J'avoue que tout cela prête à confusion, et dans le cadre d'un projet de loi aussi important j'aurais pensé que la moindre des choses aurait été de se relire.

[Vincent Valbonesi]

Étant donné que vous êtes ici depuis 10 jours, je pense que je connais à peu près ce que je dois faire à ce Ministère contrairement à vous. L'erreur est humaine, je la reconnais, il n'y a pas mort d'homme. Ce texte est en débat pendant 7 jours, il risque de changer plus d'une fois de forme, donc ca n'est certainement pas la version finale. Je me passerais donc de votre dernière phrase totalement inutile qui n'apporte rien.

[Morgane Adelie]

Étant donné que vous êtes ici depuis 10 jours, je pense que je connais à peu près ce que je dois faire à ce Ministère contrairement à vous. L'erreur est humaine, je la reconnais, il n'y a pas mort d'homme. Ce texte est en débat pendant 7 jours, il risque de changer plus d'une fois de forme, donc ca n'est certainement pas la version finale. Je me passerais donc de votre dernière phrase totalement inutile qui n'apporte rien.

Si M. le Ministre n'accepte pas la critique, qu'il n'ouvre pas de débats dans son ministère dès lors. Je ne suis la que depuis 10 jours (HRP/ ce qui RP est totalement faux, Morgane ayant toujours vécue en Frôce ! /HRP) donc je dois me taire ? Surprenant comme concept.
Il n'y a pas mort d'homme certes. Cependant on m'invite à donner mon point de vue, je le donne, puis on vient me reprocher de l'avoir donné. La encore, c'est une conception fort particulière du principe de débat que vous avez.

J'estime à titre tout à fait personnel qu'un projet de loi de finance, qui est l'un des projet principal durant un mandat de Ministre des Finances, se doit d'être clair et précis. Si vous ne vouliez pas être critiqué sur le fait que vous aviez omis des chiffes et que vous vous étiez trompé sur les mois d'action de la loi il fallait vous relire mon ami. Voila mon avis personnel, qu'il me semble encore être en droit de donner. Et si vous n'êtes pas satisfait de cela, je dois bien dire que je m'en contrefous !

Ceci en toute cordialité, bien évidemment.

[Vincent Valbonesi]

Je m'en contrefous également.

Vous critiquez, certes, pour des erreurs minimes qui n'apportent rien de négatif ni de positif au projet de loi. Venir signaler une erreur de calendrier, ca n'a rien d'un débat, veuillez revoir également votre notion du débat. Le débat ne consiste pas à relever dans le projet la petite bête qui va contrarier le Ministre, mais plutôt a discuter du projet de loi et votre vision vis à vis de celui ci. Si vous saviez comme c'est un plaisir que de calculer tous ces chiffres, seul, sans aucune aide extérieure. Je produis déjà un effort en essayant de rendre la Frôce réaliste avec une loi de finances réaliste, donc si c'est pour venir me chercher des problèmes sur une inversion de période, autant s'abstenir de tout commentaire.

[Morgane Adelie]

Il y a des erreurs, je les relève afin que le texte ne soit pas transmis ainsi. Ne vous flatez pas trop du fait que je souhaite prétenduement vous contrarier. Effectivement, ceci n'apporte rien au débat, ça permet juste d'en discuter sur un projet de loi juste et non truffé d'erreurs, ce qui me parait primordial. Pardonnez-moi de raisonner ainsi. la prochaine fois nous raisonnerons tous deux sur une version inexacte, autour d'un verre même si vous le désirez car vous me semblez bien tendu.

Vous vous plaignez d'être seul et d'avoir à travailler au sein de vore ministère. Soit... dans ce cas, pourquoi ne pas demander de l'aide. Et si je voulais vraiment vous titiller, j'irais même jusqu'à vous demander, si ce n'est pour y travailler alors pourquoi avoir accepté le poste ?
Fort heureusement, je sais me montrer raisonnable et n'irais pas juqu'à une telle extrémité. Je ne voudrais pas vous mettre mal à l'aise.

Maintenant que le texte a été correctement corrigé, et je vous en remercie encore, je vais pouvoir me pencher d'un peu plus près sur son contenu pour vous faire mes retours.

Je produis déjà un effort en essayant de rendre la Frôce réaliste avec une loi de finances réaliste

HRP/ Ca serait bien de ne pas tout le temps mélanger RP et HRP non ? /HRP

[Vincent Valbonesi]

Ca ne me dérange pas plus que ca. Je ne fais pas notifier à chaque fois que je m'exprime dans le cadre RP ou dans le cadre HRP, la preuve c'est inutile, vous comprenez très bien ainsi. Seulement, pour comprendre le RP, il faut avoir connaissance du HRP, chose que visiblement, vous ignorez. Désormais, je vous prie d'intervenir ici si c'est dans le cadre du projet de loi, et non de faits annexes.

[Morgane Adelie]

Mais je suis intervenu en plein dans le cadre du projet de loi ! Rassurez moi, les erreurs du projet, ça rentre bien dans le cadre du projet de loi non ?
Vous pouvez me prier de ce que bon vous semble, je ne débattrais plus avec une personne qui n'accepte la critique que lorsqu'elle abonde en son sens. C'est fort regrettable. Ceci dit, je comprends mieux maintenant pourquoi vous travaillez effectivement seul et pourquoi les débats que vous lancez ne sont pas plus suivis.

Je ne vous dis pas à bientôt.

[Ciaran McKenna]

Petite intervention. Merci de respecter la séparation RP/HRP tous les deux.

Ici, nous sommes dans un Ministère, donc un lieu RP. Vincent tu ne peux pas considérer que Morgane est arrivée depuis 10 jours, tu ne peux pas non plus parler de rendre la Frôce réaliste. Tu n'as, comme tu le soulignes justement, pas à notifier à chaque fois que tu t'exprimes dans le cadre RP ou HRP pour la bonne est simple raison que tu n'as pas de HRP à faire ici.
Idem pour Morgane, mettre des balises HRP/ /HRP, c'est bien joli, mais tu n'as pas plus à parler de HRP en ce lieu.

Pour info

1.4) On distingue le RPG In-Lude (Role Playing Game ou Jeu de Rôle) en lui-même, où seuls vos personnages s'expriment, et l'espace Ex-Lude, où seuls les joueurs s'expriment. Quand vous postez dans la partie RPG, vous faites agir votre personnage. Une répétition de manquements caractérisés au principe de séparation pourra être sanctionnée.

Merci à tous les deux.

[Charles de la Tour]

je me posais une question sur cette loi de finances, monsieur le Ministre. Vous n'évoquez pas dans le détail les budget alloué aux ministères, budget permettant le financement des différentes lois promulguées par la présidence. Pouvons-nous en connaitre les raisons et connaitre l'évolution de chaque budget ministériel par rapport à la précédente loi de finances ?

Merci