[Archives] Demande diverses

[Stefano Peruzzi]

Lacroix 5038376 52,58%
Maxson 3310075 34,55%
Makhno 1232949 12,87%
Blanc 128886 1,33%

ML 5251440 47,08% 4 Représentants et 100 + 67 = 167 députés
LP 3379085 30,29% 3 Représentants et 65 députés
PCP 1821732 16,33% 2 Représentants et 35 députés
RS 702216 6,30%
Blanc 130934 1,16%

[Stefano Peruzzi]

Sièges :

Liste Alternative Gauche Radicale :

Mr Mauro GARIBALDI : 21 sièges
Mr Henri BONNEUIL : 14 sièges

Liste Ligue Patriotique :

Mr Alois EVRHART : 32 sièges
Mme Marie COSSAC : 20 sièges
Mme May MAXSON : 13 sièges

Liste Mouvement Libéral :

Mr Alberto CALVAHO : 67 sièges
Mr VIncent VALBONESI : 42 sièges
Mr Charles de LA TOUR : 33 sièges
Mr Jacques SEVRAN : 25 sièges

[May Maxson]

Bonsoir,

Nous aimerions savoir si, en cas d'absence temporaire d'un représentant parlementaire, l'un de ses collègues peut cumuler les deux quantités de députés.
Voici l'article qui me semble vague sur la question :

Article 36. - 2 représentants parlementaires au minimum peuvent se regrouper en groupe parlementaire. Chaque représentant doit annoncer son vote avec le nombre de députés qu’il représente, il est autorisé de diviser les voix des députés placés sous le contrôle de chaque représentant, nulle action ne pourra être engagée contre un représentant en raison de la teneur de son vote. Les représentants parlementaires, en cas d'absence temporaire peuvent céder temporairement leur place à un autre citoyen éligible à la fonction de représentant parlementaire.

Marie Cossac sera absente pendant les prochains jours. La seule personne de la liste "Ligue Patriotique" aux législatives n'étant pas RP est Melchior Uranziaga, qui est passé PNJ.
Les députés de Marie Cossac peuvent-ils être gérés par Alois ou moi-même en attendant, ou bien doit-on faire appel à un autre RP n'ayant pas figuré sur la liste?

[Christian Valmont]

Nous allons étudier votre demande madame Maxson.

[Christian Valmont]

Décision de la Cour Suprême sur le cumul des députés.

[May Maxson]

Je vais poser une nouvelle question juridique à la Cour Suprême, afin de permettre la création d'une jurisprudence sur le sujet.

Marie Cossac a posté sur le topic "ABSENCES" :

Salut à tous…

à priori ne comptez pas sur moi pour la semaine à venir. Je suis largement pris par un événement cinématographique de grande envergure (ou pas). Quelques petits passages toutefois.

EDIT : S'il y a besoin de mes députés j'aimerai qu'ils soient "prêtés" à Alois et/ou May selon leur volonté

Son message semble faire comprendre assez clairement qu'elle n'est pas en mesure d'assumer ses fonctions de députée pour "la semaine à venir" (donc, d'hier à dimanche inclus).
Elle communique également son intention de "prêter" ses députés à Alois Evrhart ou moi-même, sans savoir qu'elle telle manœuvre n'est pas régulière, étant donné l'absence de jurisprudence au moment où le message est posté.

Donc, le prêt de députés doit être fait à une autre personne. En théorie, la personne suivante ayant figuré sur la liste des élections législatives, Melchior Uranziaga. Je l'ai déjà indiqué, ce dernier n'est désormais plus en position de prétendre au titre de représentant parlementaire.
Je voudrais donc savoir si, sur la base de ce message posté par Marie Cossac, nous pouvons céder temporairement sa place à un autre membre, n'ayant pas figuré sur la liste, et qui sera désigné par une autre personne que Marie Cossac, celle-ci étant absente.

[Christian Valmont]

La Cour Suprême va étudier votre demande madame Maxson.

[Christian Valmont]

Stefano, je viens de m'en rendre compte, doit-on valider également ton second post ? celui des sièges.

[Stefano Peruzzi]

Stefano, je viens de m'en rendre compte, doit-on valider également ton second post ? celui des sièges.

Article 244 : Le calcul de la répartition des sièges se fait à la main par la Commission Electorale.

Il n'est nulle part mention d'une validation, donc tu peux te reposer

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Plus pour très longtemps.