Texte régional relative aux impôts HRP

[Jean-Marie lelouche]

Texte régional relative aux impôts HRP

Article 1: Les impots en Provença ont pour but de financer les aides hrp et tous ce qui est relatives au fonctionement HRP de la région les dépenses RP sont financés par le budget de l'état

Article 2: Tout citoyen vivant dans la région s'étant montré en Frôce pour la dernière fois depuis au moins deux mois est imposable.

Article 3: Toute personne disposant de moins de 50 plz n'est pas imposable.

Article 4: La présente créé un plafond maximale trimestrielle de paiement de 50 plz.

Article 5: Le paiement s'effectue par trimestre.

Article 6: Le paiement s'oppère dans la première semaine du trimestre.

Article 7: A chaque paiement des impots locaux la région ponctionne 3% du compte courant

Article 8: Tout retard de paiement supérieur à 1 semaine provoque un doublement du paiement demandé, sans possibilités de plafonnement.

Article 9: Une liste des citoyens imposable doit être publiée au moins 4 jours avant le début de la phase de paiement.

une loi qui servira a collecter l'argent qui servira a financer les prime d'accueil et le fonctionnement HRP de la région

[Zélie Saint-Déodat]

Va falloir m'expliquer le concept de fonctionnement HRP.

Et, dans l'article premier, il faudra remplacer Provenca par Coeur de Frôce.

[Jean-Marie lelouche]

tous ce qui est prime d'accueil des nouveau membre , appel d'offre pour le drapeau de la région et des écusson des villes ...