Frôce - Archives V2

Noah Weber a écrit :Je vais y arriver, vous inquiétez pas
Bien que moi et le flood, ça fait deux.

Alberto Calvaho a écrit :Pour Isabella : j'ai voté pour le Président de l'AN. Puis j'ai fais part du transfert des députés : http://www.republique-froceuse.com/foru ... 4331#p4331 Il ne reste plus qu'à accepté cette mission

Sur ce topic, les députés ayant un empêchement pourront soit annoncer leurs absences temporaires, soit leur démission. Si le député démissionne il pourra transférer ici les députés dont il a la responsabilité au député (du même parti) de son choix.

Article 36. - 2 représentants parlementaires au minimum peuvent se regrouper en groupe parlementaire. Chaque représentant doit annoncer son vote avec le nombre de députés qu’il représente, il est autorisé de diviser les voix des députés placés sous le contrôle de chaque représentant, nulle action ne pourra être engagée contre un représentant en raison de la teneur de son vote. Les représentants parlementaires, en cas d'absence temporaire peuvent céder temporairement leur place à un autre citoyen éligible à la fonction de représentant parlementaire.