Frôce - Archives V2

Moi ça me va.

Petite précision : je l'aie déjà annoncé ds le topic "absence", je serais pas là de vendredi à lundi. Peut-être que je pourrais passez lundi soir, mais c'est pas sur.

si vous des question n'hesitez pas a les poster . sinon qu'est ce que vous pensez du déroulement de l'affaire

avez vous des questions à M. de le tour ou M.makhnosinon on boucle l'affaire dan 24h

J'ai une question pour M. Le Maud. Je voudrais qu'il donne la définition du mot diffamation.

Quant au déroulement de l'affaire je constate que ce sont des gamins. On a beau les rappeler à l'ordre, ça ne sert à rien.

Pour la question à M. Le Maud, puis-je la poser moi-même au procès ?

Qu'en est-il des délibérations ? Ont-elles été rendues publiques ? Ou pas ?

L'affaire est close. J'ai du rendre un verdict tout seul, mais j'avais assuré mes arrières en demandant son avis à Stephano ... pour savoir si j'avais le droit de rendre un verdict seul.

D'accord, vaudrait mieux que tu verrouilles ce sujet donc ! C'est plus sûr par la suite ! ^^'

Concernant cette affaire, j'ai demandé des éclaircissement à la CS sur l'arrêté pris par Mays fin janvier. A savoir si cet arrêté est rétroactif ou non.

On attend la décision officielle de la CS, je l'entraperçois vu que j'en suis membre de droit, m'enfin, je ne dirais rien. Suspense !

La CS a décidé que l'arrêté ministériel du 26 janvier 2011 pouvait s'appliquer à cette affaire. Je vais de ce pas adresser une demande de saisie sur salaire auprès de la Banque de Frôce.