Frôce - Archives V2

[hrp] l'appel concerne le proces onemedia contre froce 2, ici c'est l'inverse [/hrp]

AU NOM DE PEUPLE FROCEUX,

Le Juge de Proximité, saisi par Monsieur Jacob Abrams au nom de Frôce 2, pour non respect de l'article 411-1 du Code Penal par OneMedia, représenté par Mademoiselle Amelia Velasco, a savoir l'utilisation d'un logo sans permission, a reconnu OneMedia coupable des faits qui lui sont reprochés. Le juge condamne OneMedia à des excuses publiques pour avoir contrevenu à la loi. Les charges pour falsification de preuves n'ont pas été retenues.

Fait à Aspen, le 1er novembre 2011.

Etienne Bouleau,
Juge de Proximité

Je trouve juste regrettable que la justice ne respecte pas le Code Pénal !

Jacob Abrams a écrit :Je trouve juste regrettable que la justice ne respecte pas le Code Pénal !

Le Code Penal donne des indications sur de possible peine. La justice s'adapte en fonction de ce qui se passe pendant le proces.

Comme je l'ai dit, je respecte ma parole et la décision du juge, à l'inverse visiblement de mon accusateur. Je ne ferais donc pas appel et fournirais au plus vite des excuses publiques à Frôce 2.