Frôce - Archives V2

Monsieur le Président de la Cour Suprême
Madame et Messieurs les Juges,

Contrairement à ce que j'ai pu le dire dans ma déclaration en date du 23 mars, lisible dans les dépêches AFP, je n'ai pas trouvé l'article déjà utilisé par mes prédécesseurs qui stipulent qu'une session doit être complète pour l'ouverture.

Afin de pouvoir ouverte la nouvelle cession, je voudrais donc savoir si l'ensemble des postes de représentants parlementaires doivent être pourvus avant d'ouvrir une session, où si je peux ouvrir la session même si un représentant démis de ses fonctions n'est pas encore remplacés ?

Merci pour votre réponse, la plus rapide que vous le pourrez
Cordialement

Vous aurez une réponse sous peu Monsieur de la Tour

UP

je trouve que donner la modération a un membres actif du groupe d’accès au QG privée serait la plus bonne position ??

Si un membre est actif, il peut le demander, je ne pense pas qu'on le lui refusera, mais une fois de plus c'est le travail de l'administration et pas la Cour Suprême, c'est le fonctionnement interne du syndicat et ça ne concerne pas la Cour Suprême.

Moi ça me va
Mais personne est venu nous réclamer quoique ce soit

Je suis d'accord pour la reprise... Je préfère l'annoncer également ici, bien que je suis d'accord. Ce n'est pas à la Cour Suprême que de décider ou non d'un "souci administratif".

Monsieur le Président de la Cour Suprême,

Je vous remets ma démission du poste de poste de Président de la Commission Electorale.

Cordialement,

Décision de la Cour Suprême

Monsieur Peruzzi,

Je tiens à vous remercier personnellement du travail accompli au sein de la Commission Eléctorale.
Ce fut un réel plaisir de travailler avec vous, et vous souhaite une bonne continuation.

Cordialement

Christian Valmont