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demandede reprise de la CFT
Posté : 20 mars 2011, 13:33
par Youri Adam's
puisque le syndicat CFT est en état de d'arret total a cause de l'absence de son créateur et modérateur depuis octobre 2010 pouvez vous me donnez le controle de ce syndicat , merci
Re: demandede reprise de la CFT
Posté : 21 mars 2011, 20:55
par Christian Valmont
Je ne pense pas que ce soit à la Cour Suprême de le décider, vous pouvez directement le demander aux administrateurs du forum.
Re: demandede reprise de la CFT
Posté : 21 mars 2011, 22:43
par Ciaran McKenna
Je suis personnellement plus favorable à une suppression/recréation. Sinon on passe outre la loi sur la création d'assoc/syndicat et ça me plait moyen ^^
Re: demandede reprise de la CFT
Posté : 21 mars 2011, 23:12
par Christian Valmont
La loi ne dit pas qu'un homme qui n'a pas crée une association ne peut pas la diriger, même chose pour un parti (quand les membres sont inactifs), mais la CS n'a pas à décider de qui doit diriger un syndicat. (en fait ce que je veux dire c'est que les membres se mettent d'accord entre eux, les syndicats ne sont pas vraiment une chose assez importante et qui touche aux institutions du pays pour que la CS étudie le dossier)
Alors je le renvoie aux admins, s'ils veulent tant mieux, s'ils refusent tant pis
Re: demandede reprise de la CFT
Posté : 22 mars 2011, 10:51
par Ciaran McKenna
Pour ma part, je pense qu'un syndicat est à ranger dans le même moule que les associations ou les entreprises au niveau des règles de gestion. Il y a eu création (avec versement pécunier) donc je trouve très limite que quelqu'un s'aproprie ensuite sa direction sans compensation.
Effectivement, un homme qui n'a pas créé une assoc. peut très bien la diriger, si les actionnaires ou les dirigeants actuels voir les membres en ultime ressorts sont d'accord. En l'absence d'accord de leur part (où s'ils ne sont plus présents) je ne suis pas favorable à ce qu'un "repreneur" puisse profiter gracieusement de la situation.
Au pire, il y a bien des membres dans ce syndicat non ? Il n'a qu'à leur demander directement à eux s'ils sont d'accord pour qu'il reprenne le bazar en mains.
Re: demandede reprise de la CFT
Posté : 24 mars 2011, 20:04
par Youri Adam's
en faite ce que je veut le plus c'est que la modération du syndicat change mais voyons que le modérateur ne vient PLUS et qu'il ne pourrait pas donner son accord j'ai cru qu'il fallait m'adresser à la CS sinon je trouve que donner la modération a un membres actif du groupe d’accès au QG privée serait la plus bonne position ??
Calendrier électoral
Posté : 25 mars 2011, 11:06
par Hélène Le Menn
Monsieur le Président de la Cour Suprême
J'ai remarqué qu'il y avait des erreurs dans le calendrier électoral pour les prochaines élections législatives du printemps 2011...
En effet, par exemple, le 5 avril 2011 est un mardi. Il serait plus judicieux de le modifier pour les dates !
Veuillez agréer, Monsieur le Président, de mes salutations les plus sincères.
Hélène Le Menn
Re: Calendrier électoral
Posté : 25 mars 2011, 11:22
par Christian Valmont
Merci Hélène, j'ai pris les dates de mars ^^ je corrigerai à mon retour (là je passe vite fait)
Re: Calendrier électoral
Posté : 25 mars 2011, 15:37
par Hélène Le Menn
Le refus de perte de temps peut être préjudiciable des fois ! ^^'
Pas de souci !

Re: Calendrier électoral
Posté : 27 mars 2011, 16:08
par Christian Valmont