Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis

[Zénodore du Plessis]

Votre exemple sur le catéchisme est fumeux, mon cher. Ne pas empêcher un mioche de fourrer ses doigts dans les prises peut avoir un effet sur son identité propre. En effet, il pourrait vite se retrouver avec des brûlures profondes sur les muscles et les nerfs, entrainant des déficits de motricité, voire des paralysies. Lui donner une fessée, c'est l'empêcher de devenir un petit handicapé. Bref, fumeux exemple.

Mais encore une fois, je répète qu'il ne s'agit aucunement de menaces. Je crois savoir que la menace est un acte par lequel on annonce ses mauvaises intentions. Or là, les intentions annoncées sont des plus positives : je me propose effectivement de guérir les homosexuels ! On est donc dans l'antithèse de la menace. Puisque les propos rangés sous l'appellation de menaces sont en fait des traitements médicaux (électroconvulsivothérapie) ou éducatifs (petit châtiment corporel), il me semble évident que le terme menace est ici tout à fait inopportun.

Cessez donc d'être de mauvaise foi en trouvant des menaces où il n'y en a guère !

[Ibrahim Usseglio]

Bien.

Je pense que nous atteignons le terme de la discussion. Je vous répète que l'intention que vous mettez derrière un "petit châtiment corporel" n'a pas vraiment d'intérêt en droit frôceux : s'il se situe en dehors du cadre familial, entre deux personnes sans lien de parenté, et d'autant plus s'il porte sur un objet reconnu comme pénalement répréhensible, le châtiment corporel est une violence. Et donc la menace est constituée.

Je ne doute pas que vous puissiez être de bonne foi. Mais à dire vrai, ça n'a que peu d'importance. La Justice condamne des gens qui pensaient bien faire en assassinant. La frontière entre la Morale et la Justice se trouve justement là : l'une sanctionne la raison du comportement, alors que l'autre sanctionne uniquement le comportement.

Je pense que M. le Président vous laissera vous exprimer à nouveau dans ce volet pénal. Mais je vous conseille de changer d'approche, car celles-ci me semblent infertiles. Pour le reste, si vous ne souhaitez pas poursuivre sur une autre voie, je recommande à M. le Président de clore le volet pénal, afin de passer au volet civil.

[Zénodore du Plessis]

Je ne vous retiens en effet pas, Usseglio. Vous pouvez aller faire votre rapport aux dirigeants du REC.

Enchainons donc.

[Kyoshiro Sapporo]

Très bien. je clos le volet pénal donc. Enchainons sur le civil.

Les Parties Civiles non présentent demande t elle un dédommagement ?
M. du Plessis, demandez vous un dédommagement ?

[Zénodore du Plessis]

Oh? J'ai droit de demander un dédommagement?

Et bien soit... Pour avoir été trainé dans la boue et poursuivi sur des motifs saugrenus et fallacieux, je demande 10 millions de pluzins à Monsieur Hagen Das.

[Kyoshiro Sapporo]

En attendant l'intervention de M. Usseglio, je me permet de rappeler les chefs d'accusation :

"- Apologie de crime, l'accusé appelant de ses souhaits l'utilisation de "décharges électriques", pratique assimilable à un acte de torture et de barbarie, considéré comme un Crime de catégorie E.
- Insultes liées à une orientation sexuelle, les termes "dégénérés" et "tarés" ayant été employés par l'accusé, afin de désigner l'ensemble des personnes homosexuelles, considéré comme un Délit de catégorie F.
- Menace de violences, au regard des menaces constituées par les promesses de "coups de poing dans la gueule" et de "décharges électriques" de la part de M. du Plessis, considéré comme une Contravention de catégorie A."

Les Peines maximales prévues par le Code Pénal sont les suivantes :

- Crime de catégorie E : 18 ans d'emprisonnement, perte des droits civiques pour 30 ans, inéligibilité à vie et amende pouvant aller jusqu'à 85 % de la fortune du condamné.
- Délit de catégorie F : 1 an d’emprisonnement, perte des droits civiques pour 2 ans, inéligibilité pour 3 ans et amende pouvant aller jusqu’à 30 % de la fortune du condamné
- Contravention de catégorie A : Perte des droits civiques pour 6 mois, inéligibilité pour 1 an et amende pouvant aller jusqu'à 30 % de la fortune personnelle du condamné


Dès la déclaration de M. Usseglio sur les dédommagements, j'invite le Procureur à son réquisitoire final puis M. du Plessis à sa dernière plaidoirie.

[Ibrahim Usseglio]

M. le Président,

Sauf votre respect, je me permets tout d'abord de vous corriger :

L'apologie de crimes est qualifié en délit de catégorie E, et non en crime de catégorie E. Ceci signifie que contrairement aux peines maximales que vous énoncez, ce sont 2 ans d’emprisonnement, la perte des droits civiques pour 3 ans, l'inéligibilité pour 5 ans et une amende pouvant aller jusqu’à 35 % de la fortune du condamné, qui sont à retenir.

J'attends une éventuelle intervention de Mme Von de Sensualist, concernant les dédommagements, avant de procéder au réquisitoire.

[Crystal Van De Sensualist]

M. le Président,

Au nom de mon client je demande l'application des peines maximales prévues par le Code Pénal. M. du Plessis est coutumier de ce genre de méfaits et nous demandons à la Cour d'envoyer un signe fort à l'encontre d'autres personnes qui seraient tentés de vomir leur haine des différences sexuelles.

[Ibrahim Usseglio]

Mme Van De Sensualist,

Vous n'êtes pas là pour demander des peines, mais pour demander un dédommagement au profit de votre client. Il y a un Ministère Public, représenté par moi même, et c'est en son nom que j'exprimerais après votre intervention. En attendant, donc, vous devriez formuler une demande chiffrée en tant que partie civile.

[Zénodore du Plessis]

Même les avocats (ou aspirant à se poser comme tel) ne comprennent rien à cette justice? Voilà qui me confirme qu'il y a un problème quelque part...