Re: Débat - Les Pauses
Posté : 27 juin 2011, 19:50
EL: je comprends pas bien pourquoi on discute de ça ici. C'est de l'EL non ?
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Débat - Les Pauses
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Re: Débat - Les Pauses
Posté : 27 juin 2011, 19:54
Les dates des pauses dépendant de considérations EL, il est d'usage de parler de façon EL dans ce débat
Re: Débat - Les Pauses
Posté : 29 juin 2011, 13:40
L'idée de base d'avoir une pause printanière était bonne. Cette période est la période des examens de fin d'année. Cette pause peut être sur la période autour du 25 mai et autour du 18 juin.
Re: Débat - Les Pauses
Posté : 29 juin 2011, 14:22
Concernant l'article 4, ne pourrait ont pas autoriser le Président de la République, avec l'accord du Garde des Sceaux et du Président de l'Assemblée Nationale de remplacer temporairement et par ordonnance des juges à la Cour Suprême, dans le cas où les deux postes de juges seraient vacants en période de pause. Une fois la periode de pause terminée la procédure normale pourra être enclencher.
Re: Débat - Les Pauses
Posté : 29 juin 2011, 18:50
Effectivement, il ne serait pas inutile de prévoir des procédures d'urgence pendant les pauses.
Re: Débat - Les Pauses
Posté : 29 juin 2011, 20:01
Evidemment ce genre de procédure d'urgence pourra être utiliser pour d'autres fonctions.
Re: Débat - Les Pauses
Posté : 01 juil. 2011, 20:17
En effet, je n'y avais pas pensé, voilà j'ai rajouté un article pour prévenir ce genre de cas.
Loi Organique sur la durée des PausesArticle 1. Une pause estivale et une pause hivernale se tiennent chaque année.
Article 2. La pause estivale aura lieu du 25 Juillet au 15 août.
Article 3. La pause hivernale aura lieu du 20 décembre au 5 Janvier.
Article 4. Durant les pauses, aucune élection au suffrage direct ou indirect ne pourra avoir lieu.
Article 5. Si une élection est prévue pendant les périodes de pause, les mandats en cours sont prolongés, et l'appel à candidatures est repoussé au premier jour suivant la pause.
Fait à Aspen,
Le XX/XX/2011,
Mays Madarjeen, Président de la République,
Dimitri Fevernov, Premier ministre en charge de l'Économie, des Finances et de l'Industrie.
Adrian Droski, ministre d'État, ministre des Institutions, des Régions et de la Justice, Garde des Sceaux.
Re: Débat - Les Pauses
Posté : 01 juil. 2011, 22:33
L'article 5 est très intéressant, mais la procédure d'urgence concernant les nominations n' y est pas.Adrian Droski a écrit :En effet, je n'y avais pas pensé, voilà j'ai rajouté un article pour prévenir ce genre de cas.
Loi Organique sur la durée des PausesArticle 1. Une pause estivale et une pause hivernale se tiennent chaque année.
Article 2. La pause estivale aura lieu du 25 Juillet au 15 août.
Article 3. La pause hivernale aura lieu du 20 décembre au 5 Janvier.
Article 4. Durant les pauses, aucune élection au suffrage direct ou indirect ne pourra avoir lieu.
Article 5. Si une élection est prévue pendant les périodes de pause, les mandats en cours sont prolongés, et l'appel à candidatures est repoussé au premier jour suivant la pause.
Fait à Aspen,
Le XX/XX/2011,
Mays Madarjeen, Président de la République,
Dimitri Fevernov, Premier ministre en charge de l'Économie, des Finances et de l'Industrie.
Adrian Droski, ministre d'État, ministre des Institutions, des Régions et de la Justice, Garde des Sceaux.
Re: Débat - Les Pauses
Posté : 01 juil. 2011, 22:36
Ou est l'urgence quand les mandats sont prolongés ?
Re: Débat - Les Pauses
Posté : 01 juil. 2011, 22:39
En cas de vacance d'un fauteuil de juge, le remplacement se fait par nomination et non par vote, donc il n'y a plus d'urgence en cas de prolongation de mandat.