Présentation de l'Alliance Nationale
StatutsL'Alliance Nationale (ou AN) est un mouvement politique qui se place en dehors des clivages habituels de l'échiquier politique frôceux. Ses valeurs s'inscrivent dans une dimension à la fois souverainiste et patriotique. Conservatrice pour ce qui est du fonctionnement de la société, des traditions et du respect de l'ordre, de l'autorité et du mérite. Protectionniste sur le plan économique.
Article 1 : Fondation / Dénomination
Il est créé entre les personnes physiques adhérant aux présents statuts l'Alliance Nationale (AN).
Article 2 : Siège
Le siège de l'Alliance Nationale est fixé à Aspen, au 14 boulevard de Frôce, dans le quartier Estème à Aspen.
Il peut être transféré en tout autre lieu par décision du comité exécutif.
Article 3 : Adhésion
3.1 : Modalités
L’adhésion a l'Alliance Nationale s’exprime individuellement. Les citoyens secondaires répondent aux mêmes modalités d'adhésion que tout autre citoyen.
Tous les membres de l'Alliance Nationale ont les mêmes droits et les mêmes devoirs. Ils s’expriment dans les votes internes et exercent les responsabilités qui leur sont confiées au seul titre d’adhérent de l'Alliance Nationale. Tous les adhérents s’engagent à respecter les présents statuts, ainsi que la charte. La qualité d’adhérent se perd par la démission ou l’exclusion prononcée par le comité exécutif.
L'appartenance à l'Alliance Nationale est exclusive de toute adhésion à une autre formation politique. Tout manquement à la présente disposition entraîne l’exclusion automatique.
3.2 : Procédure
Toute adhésion doit être agréée par l'Alliance Nationale selon la procédure suivante :
• Dépôt d'un dossier dûment rempli
• Étude du dossier par le conseil national
• Vote du conseil national
• Communication de la notification d'adhésion (ou à défaut, de non adhésion).
Tout refus d'adhésion doit être motivé.
3.3 : Cotisation
Une cotisation de 100 pluzins mensuels est demandé pour les adhérents percevant des revenus mensuels réguliers.
Article 4 : Compétences
L'Alliance Nationale exerce l’ensemble des compétences propres à une formation politique.
Article 5 : Recettes
Les recettes de l'Alliance Nationale sont constituées :
• des cotisations de ses adhérents ;
• des dons et legs des personnes physiques ;
• de toute autre recette perçue dans le cadre de la législation relative au financement des partis politiques.
Article 6 : Les instances nationales
Les instances et organes nationaux de l'Alliance Nationale sont :
• le Congrès ;
• le comité exécutif ;
• le président.
6.1 : Le congrès
Le congrès constitue l’assemblée générale du parti. Il est composé de tous les adhérents. Il élit le Président pour un mandat de trois mois au suffrage universel direct et vote les résolutions relatives aux orientations politiques de l'Alliance Nationale. Il accepte ou non l'adhésion de nouveaux citoyens.
6.2 : Le comité exécutif
Le comité exécutif est composé :
• du président ;
• d'un ou de plusieurs vice-présidents ;
• d'un porte parole.
Les membres du comité exécutif sont nommés par le président.
Le comité exécutif met en œuvre la politique définie par les membres de l'Alliance Nationale. Il prend toutes les décisions nécessaires à la direction du parti.
Il est le seul habilité, par la voix du président ou d’un membre du comité exécutif délégué par un écrit du président, à exprimer les positions de l'Alliance Nationale. Le comité exécutif peut également, en son sein, créer toute fonction qui lui semble nécessaire.
6.3 : Le président
Le président est élu pour trois mois renouvelables. Il est le garant du respect de la ligne politique de l'Alliance Nationale et représente le parti dans ses relations avec les autres formations politiques, ainsi qu'en justice et dans les actes de la vie civile. Il convoque et préside le congrès et le comité exécutif, fixe leur ordre du jour et veille à l’exécution de leurs décisions.
En cas de démission du président, d'absence prolongée ou d’empêchement d’exercer ses fonctions, le vice-président ou à défaut un membre nommé par le comité exécutif en son sein le supplée et convoque le conseil national dans un délai de cinq jours pour procéder à l’élection d’un nouveau président.
6.4 : Les salaires
Les dirigeants et les militants de l'Alliance Nationale renoncent à recevoir toutes rémunérations.
Article 7 : Investitures aux élections
Toute investiture donnée par l'Alliance Nationale implique la consultation exprimée par un vote des adhérents. Les décisions prises en application des présentes dispositions s’imposent à tous les adhérents de l'Alliance Nationale sous peine de suspension ou d’exclusion.
Article 8 : Discipline
En cas de manquement grave aux obligations découlant des présents statuts, le comité exécutif peut prononcer un blâme, une mise en demeure voire une suspension. Il peut aussi, en cas de violation avérée et aggravée des statuts, notamment lors du non-respect des dispositions inscrites au troisième alinéa de l'article 3.1 ou à l'article 7, prononcer l’exclusion d’un membre.
8.1 : Réintégration
Tout adhérent qui serait exclu de l'Alliance Nationale ou qui l’aurait quitté pour intégrer un autre parti politique ne pourra y être à nouveau admis qu’après un délai de deux mois et sur décision du conseil national.
Article 9 : Modification des statuts
Les présents statuts peuvent être modifiés par le congrès à la majorité simple, sur demande et après proposition du comité exécutif.
Article 10 : Dissolution
La dissolution de l'Alliance Nationale peut être prononcée par la majorité des quatre cinquièmes des membres du conseil national, sur demande unanime du comité exécutif.
