REPUBLIQUE FRÔCEUSE
Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :Décret relatif à l'année scolaire 2010-2011
DECRET PORTANT ORGANISATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2010/2011Préambule : Afin de pallier au manquement de nouveau code de l'éducation pour la rentrée scolaire 2010/2011, le gouvernement a du trouver une solution pour que cette rentrée se déroule le mieux possible. De ce fait,
Vu la Constitution,
Vu l'accord du Président de la République et du Premier Ministre
Monsieur Charles de la Tour, Ministre de l'Enseignement, de la Culture, de la Santé et des Sports, décrète le texte suivant :
Article unique : L'année scolaire 2010/2011 se déroulera avec le code de l'éducation actuellement en vigueur, promulgué lors de l'avant dictature. Le code en question est présenté en annexe
Fait à Aspen,
le 30 août 2010,
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République
Christian Valmont, Premier Ministre
Charles de la Tour, Ministre de l'Enseignement, de la Culture, de la Santé et des Sports.
le 30 août 2010,
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République
Christian Valmont, Premier Ministre
Charles de la Tour, Ministre de l'Enseignement, de la Culture, de la Santé et des Sports.