[CS] Partis politiques

[Léon Rupert]

Je soutiens pleinement, par contre, préparez vous à recevoir des relances constantes de Caldo, il a l'air de jamais vouloir céder celui là.

[Victoria Lopez de Ayala]

Je crois JB s'en occupera s'il nous emmerde un peu trop le Caldo !

[Léon Rupert]

Il y a une méthode au pire :
- On fait durer au maximum la procédure.
- On rejette la demande au motif que la demande ne comprend le nom du premier chef du parti (art. 102 de la loi sur les partis politiques), la demande ne comprenant que le nom des fondateurs, ce qui n'est pas suffisant.
- On fait durer la procédure de la deuxième demande si elle a lieu d'être.

De quoi doubler le temps de procédure.

[Natalia Fevernova]

Très bonne suggestion, j'y adhère pleinement

[Victoria Lopez de Ayala]

Coquin ce Léon

[Léon Rupert]

Les vices de procédure commencent à rentrer

[Marc Rives]

Ok pour moi, discutons, discutons...on va tester leur motivation...

[Victoria Lopez de Ayala]

Chers juges, une demande de Vincent Valbonesi pour la dissolution du RPR. Votre avis ? Personnellement, j’y suis favorable.

[Natalia Fevernova]

Rien ne l'en empêche, donc je pense qu'il faut valider cette dissolution.

[Marc Rives]

Monsieur Valbonesi a-t-il apporté la preuve que les statuts du RPR ont été respectés ?

Article 14 :
Le parti ne pourra être dissout que par décision unanime des membres sur un vote organisé sur une durée minimale de 96 heures.