I - 5 : Projet de loi sur les taux horaires des collèges ...

[Benjamin McGregor]

Projet de loi sur les taux horaires des collèges et lycées généraux

Vu la Constitution,

Titre I - Généralités

Chapitre I : Langues régionales et modernes

Article 111 :
La langue régionale étudiée dans la région Province des Prigors est l’italien
La langue régionale étudiée dans la région Archipel Cofonoria est le catalan
La langue régionale étudiée dans la région Ile de l’Agrume est au choix de l’élève l’italien ou le catalan.

Article 112 :
La première langue moderne est au choix de l’élève parmi les langues proposées par l’établissement.
L’ensemble des établissements doit proposer l’anglais, l’italien et l’espagnol comme première langue moderne.
Chaque établissement a le droit de proposer d’autres langues vivantes comme première langue moderne à condition qu’elles soient reconnues comme langue officielle par au moins un pays reconnu par la République de l’Archipel de Frôce.

Article 113 :
La deuxième langue moderne est au choix de l’élève parmi les langues proposées par l’établissement.
L’ensemble des établissements doit proposer au moins 3 langues parmi les 8 suivantes comme deuxième langue moderne : allemand, anglais, arabe, catalan, chinois, espagnol, italien ou russe.
Chaque établissement a le droit de proposer d’autres langues vivantes comme deuxième langue moderne à condition qu’elles soient reconnues comme langue officielle par au moins un pays reconnu par la République de l’Archipel de Frôce.

Article 114 :
La troisième langue moderne est au choix de l’élève parmi les langues proposées par l’établissement.
Les établissements proposant aux élèves la possibilité d’étudier une troisième langue vivante doivent proposer au moins trois langues à leur libre choix parmi les langues reconnues comme étant officielles par au moins un pays reconnu par la République de l’Archipel de Frôce.

Chapitre II : Plages d’ouverture et pauses

Article 121 :
Il est demandé aux collèges et aux lycées de ne pas dispenser de cours le samedi et le dimanche.

Article 122 :
Il est demandé aux collèges de ne pas dispenser de cours avant 8 heures.
Il est demandé aux lycées de ne pas dispenser de cours avant 9 heures.

Article 123 :
Il est demandé aux collèges et aux lycées de ne pas dispenser de cours après 13 heures le mercredi.
Il est demandé aux collèges de ne pas dispenser de cours après 17 heures le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi.
Il est demandé aux lycées de ne pas dispenser de cours après 18 heures le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi.

Article 124 :
Il est demandé aux collèges et aux lycées d’accorder une pause repas d’une durée minimale de 60 minutes aux élèves. La pause doit débuter au plus tôt à 11 heures et au plus tard à 13 heures 30. L’heure de fin de la pause est libre.

Article 125 :
Il est demandé aux collèges et aux lycées d’accorder au moins deux pauses de récréation, une le matin et une l’après-midi. Ces pauses doivent durer au minimum 15 minutes chacune.

Titre II - Taux horaires au collège

Chapitre I : Taux horaires des enseignements obligatoires

Article 211 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante lors de la première année de collège :
Enseignement scientifique : 4 heures
Français : 4 heures
Mathématiques : 4 heures
Education Physique : 3 heures
Première langue moderne : 2,5 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Histoire : 2 heures
Géographie : 1,5 heure
Arts et culture : 1 heure
Instruction civique : 1 heure

Article 212 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante lors de la deuxième année de collège :
Français : 4 heures
Enseignement scientifique : 3,5 heures
Mathématiques : 3,5 heures
Education Physique : 3 heures
Première langue moderne : 3 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2,5 heures
Histoire : 2 heures
Géographie : 1,5 heure
Arts et culture : 1 heure
Instruction civique : 1 heure

Article 213 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante lors de la troisième année de collège :
Enseignement scientifique : 3,5 heures
Français : 3,5 heures
Mathématiques : 3,5 heures
Première langue moderne : 3,5 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 3 heures
Histoire : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Géographie : 2 heures
Arts et culture : 1 heure
Instruction civique : 0,5 heure

Chapitre II : Enseignements facultatifs

Article 221 :
Un élève peut participer au maximum à deux enseignements facultatifs.

Article 222 :
Un élève peut changer d’enseignements facultatifs entre deux années scolaires

Article 223 :
Un élève ne peut pas changer d’enseignements facultatifs en cours d’année scolaire sauf dans le cas d’un changement d’établissement.

Article 224 :
Les établissements peuvent proposer les enseignements facultatifs suivants dans la limite du possible :
Latin : 2 heures (C1) ou 3 heures (C2, C3)
Education Physique : 2 heures (C1, C2) ou 3 heures (C3)
Grec Ancien (C2 et C3) : 2 heures (C2) ou 3 heures (C3)
Langue régionale (uniquement pour les élèves étudiant une deuxième langue moderne) : 2 heures
Technologie : 2 heures
Théâtre : 2 heures
Economie et Sociologie (C2 et C3) : 2 heures
Troisième langue moderne (C3) : 2 heures
Arts Plastiques : 1 heure
Musique : 1 heure
Secourisme : 1 heure

Article 225 :
Les établissements sont autorisés à proposer d’autres enseignements facultatifs sur dérogation du ministère de l’éducation nationale. La durée de cet enseignement ne pourra excéder 2 heures pour les élèves de C1 et 3 heures pour les élèves de C2 et de C3.

Titre III - Taux horaires au lycée général

Chapitre I : Séries

Article 311 :
Avant sa première année de lycée général, tout élève doit faire le choix de préparer une des cinq séries du BNES :
- Série "Sciences Dures" abrégée SD
- Série "Mathématiques et Sciences Économiques" abrégée MSE
- Série "Sciences Économiques et Sociales" abrégée SES
- Série "Sciences Humaines" abrégée SH
- Série "Arts et Littérature" abrégée AL

Article 312 :
Le changement de série n’est autorisé qu’après la première année, le conseil de classe doit alors décider d’une admission directe à la deuxième année de la nouvelle série voulue ou d’un redoublement.

Article 313 :
Dans les séries utilisant le système d'enseignement de spécialité et/ou de formation complémentaire, chaque élève peut demander à changer d'enseignement de spécialité et/ou de formation complémentaire durant la première année de lycée avant le premier jour des vacances de Noël ou après la première année de lycée.

Chapitre II : Série Sciences Dures

Article 321 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour les deux premières années de lycée en série SD :
Sciences de l’Ingénieur : 5 heures (uniquement pour les élèves ayant choisi cet enseignement)
Mathématiques : 4,5 heures
Sciences Physiques : 4 heures
Biologie-Ecologie : 3 heures (les élèves en Sciences de l’Ingénieur sont dispensés)
Première langue moderne : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Enseignement de spécialité (Mathématiques, Biologie-Ecologie ou Sciences Physiques) : 2 heures (les élèves en Sciences de l’Ingénieur sont dispensés)
Français : 2 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 1,5 heure
Géographie : 1,5 heure
Histoire : 1,5 heure
Instruction Civique : 0,5 heure

Article 322 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la dernière année de lycée en série SD :
Sciences de l’Ingénieur : 5,5 heures (uniquement pour les élèves ayant choisi cet enseignement)
Mathématiques : 4,5 heures
Sciences Physiques : 4 heures
Biologie-Ecologie : 3,5 heures (les élèves en Sciences de l’Ingénieur sont dispensés)
Première langue moderne : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Enseignement de spécialité (Mathématiques, Biologie-Ecologie ou Sciences Physiques) : 2 heures (les élèves en Sciences de l’Ingénieur sont dispensés)
Philosophie : 2 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 1,5 heure
Géographie : 1,5 heure
Histoire : 1,5 heure

Chapitre III : Série Mathématiques et Sciences Économiques

Article 331 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour les deux premières années de lycée en série MSE :
Mathématiques : 4,5 heures
Biologie-Ecologie : 2,5 heures
Economie : 2,5 heures
Première langue moderne : 2,5 heures
Sciences Physiques : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Français : 2 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 1,5 heures
Enseignement de spécialité (Mathématiques, Economie ou Histoire-Géographie) : 1,5 heure
Géographie : 1,5 heure
Histoire : 1,5 heure
Instruction Civique : 0,5 heure

Article 332 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la dernière année de lycée en série MSE :
Mathématiques : 4,5 heures
Economie : 3 heures
Biologie-Ecologie : 2,5 heures
Première langue moderne : 2,5 heures
Sciences Physiques : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Philosophie : 2 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 1,5 heures
Enseignement de spécialité (Mathématiques, Economie ou Histoire-Géographie) : 1,5 heure
Géographie : 1,5 heure
Histoire : 1,5 heure

Chapitre IV : Série Sciences Économiques et Sociales

Article 341 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la première année de lycée en série SES :
Economie : 3 heures
Mathématiques : 3 heures
Français : 2,5 heures
Première langue moderne : 2,5 heures
Histoire : 2,5 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Education Physique : 2 heures
Géographie : 2 heures
Sociologie : 2 heures
Biologie-Ecologie : 1,5 heure
Sciences Politiques : 1,5 heure
Instruction Civique : 0,5 heure

Article 342 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la deuxième année de lycée en série SES :
Economie : 3 heures
Français : 2,5 heures
Mathématiques : 2,5 heures
Première langue moderne : 2,5 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Education Physique : 2 heures
Histoire : 2 heures
Sociologie : 2 heures
Biologie-Ecologie : 1,5 heure
Géographie : 1,5 heure
Philosophie : 1,5 heure
Sciences Politiques : 1,5 heure
Instruction Civique : 0,5 heure

Article 343 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la dernière année de lycée en série SES :
Economie : 3 heures
Mathématiques : 3 heures
Philosophie : 3 heures
Première langue moderne : 3 heures
Histoire : 2,5 heures
Sociologie : 2,5 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Education Physique : 2 heures
Géographie : 2 heures
Sciences Politiques : 2 heures

Chapitre V : Série Sciences Humaines

Article 351 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour les deux premières années de lycée en série SH :
Français : 3,5 heures
Philosophie : 3 heures
Première langue moderne : 3 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Géographie : 2 heures
Histoire : 2 heures
Sociologie : 2 heures
Enseignement de spécialité (Arts, Mathématiques ou Histoire-Géographie) ou Formation complémentaire (Economie-Sociologie ou Troisième langue moderne) : 1,75 heure
Arts et Culture : 1,5 heure
Mathématiques : 1,5 heure
Instruction Civique : 0,25 heure

Article 352 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la dernière année de lycée en série SH :
Littérature : 4 heures
Philosophie : 3 heures
Première langue moderne : 3 heures
Géographie : 2,5 heures
Histoire : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Enseignement de spécialité (Arts, Mathématiques ou Histoire-Géographie) ou Formation complémentaire (Economie-Sociologie, Troisième langue moderne ou langue régionale) : 2 heures
Sociologie : 2 heures
Arts et Culture : 1,5 heure
Instruction Civique : 0,5 heure

Chapitre VI : Série Arts et Littérature

Article 361 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour les deux premières années de lycée en série AL :
Français : 4 heures
Première langue moderne : 3 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2,5 heures
Philosophie : 2,5 heures
Arts et Culture : 2 heures
Education Physique : 2 heures
Enseignement de spécialité (Langue moderne, Arts ou Histoire-Géographie) ou Formation complémentaire (Latin ou Grec Ancien) : 1,75 heure
Géographie : 1,5 heure
Histoire : 1,5 heure
Littérature : 1,5 heure
Troisième langue moderne ou langue régionale : 1,5 heure
Mathématiques : 1 heure
Instruction Civique : 0,25 heure

Article 362 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la dernière année de lycée en série AL :
Littérature : 3,5 heures
Philosophie : 3,5 heures
Arts et Culture : 3 heures
Première langue moderne : 3 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Enseignement de spécialité (Langue moderne, Arts ou Histoire-Géographie) ou Formation complémentaire (Latin ou Grec Ancien) : 2 heures
Troisième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Géographie : 1,5 heure
Histoire : 1,5 heure
Instruction Civique : 0,5 heure

Chapitre VII : Enseignements facultatifs

Article 371 :
Un élève peut participer au maximum à deux enseignements facultatifs.

Article 372 :
Un élève peut changer d’enseignements facultatifs après la première année de lycée.

Article 373 :
Un élève ne peut pas changer d’enseignements facultatifs en cours d’année scolaire.

Article 374 :
La liste des enseignements facultatifs disponibles est établie par l’académie dont dépend l’établissement. Il est demandé à chaque établissement de proposer au moins deux enseignements facultatifs, sauf en cas d’impossibilité technique manifeste.

Article 375 :
Le temps de travail pour un enseignement facultatif doit être au minimum de 1,5 heure par semaine et au maximum de 3 heures par semaine.

Titre IV - Abrogation de dispositions antérieures

Article 401 :
La loi L-2012-02-08 relative aux grilles horaires des écoles secondaires générales est abrogée.

Monsieur le Premier ministre ou le ministre auteur de ce texte, vous avez la parole.

[George Montgomery]

Monsieur le Président de l’Assemblée Nationale,
Mesdames et messieurs les députés,

Il s’agit ici de réformer les taux horaires dans l’enseignement secondaire. Un débat fructueux a déjà eu lieu, il est inutile d’en dire plus, les parlementaires compétent seront au courant des tenants et des aboutissants du projet de loi de Mme la ministre. Je vous demande donc de soutenir ce projet de loi essentiel à l’amélioration des conditions d’études de nos enfants.

Je vous remercie.

[Arthur Carapin]

Arthur Carapin prit la parole en tant que représentant parlementaire UPF:

Monsieur le Président de séance, monsieur le Premier Ministre,
Mes chers collègues,

Je cite notre illustre Premier Ministre : "Un débat fructueux a déjà eu lieu, il est inutile d’en dire plus". Voilà donc ce qu'est la démocratie pour le PSD. Circulez, il n'y à rien à voir! Et pour être sûr qu'aucun débat n'ait lieu, on organise ce débat, auquel on veut que l'on participe par le silence, en fin de campagne législative, dans un hémicycle quasiment vide. N'étant pas homme à courir les honneurs, oubliant son devoir, désolé, moi je suis présent, et moi je veux débattre Vifs applaudissements sur les bancs UPF.

monsieur le Premier Ministre, votre réforme n'est en rien une simple, une énième réforme des rythmes scolaires. Elle est la base de la mort de la Frôce. Dans quelques lignes éparses, noyées sous les mots de votre longue proposition, vous mettez en place l'enseignement des langues locales.

Vous cédez à la provocation des régionalistes, qui ont décidé de bouder le Parlement, mais où est Barras et sa clique, et ont choisi la violence de la rue. En cette période électorale, vous cherchez sûrement les quelques voix laissées par Barras, afin de tenter de vous hisser en tête. La Frôce mérite mieux que les calculs politiciens et j’appelle tous ceux attachés à la Frôce à vous faire barrage en refusant cette réforme abjecte!!

Applaudissements debout sur les bancs UPF

[Natalia Fevernova]

Monsieur Carapin,

Vous êtes bien placé pour savoir que le débat public officiel a eu lieu avant le début de la campagne et que ce délai est incompressible, le temps de l'étude par le conseil des ministres. Vous y avez participé en mettant en avant une langue qui n'a aucune existence, le frôceux, il n'y a aucune différence majeure entre le français parlé en France et le français parlé en Frôce.

Cessez de faire croire que l'on noie le poisson derrière quelques belles phrases, les langues régionales sont une des trois priorités de ce projet, priorités clairement énoncées lors du débat en question.

Parler de concession à quiconque est absurde, vous parlez des occupations de lieux publics, elles ont commencé après que ce projet ait été soumis au débat public. Et si le PSD cherchait juste les voix de Barras, nous ne proposerions pas ce point depuis plusieurs législatives dans notre programme, à un moment où Enzo Barras était un illustre inconnu.

[Arthur Carapin]

Ayant redemandé la parole, Arthur Carapin déclara:

Madame le Ministre,

Oui je suis bien placé comme vous le dîtes pour savoir que le débat public a eu lieu, merci de saluer ma participation à notre vie politique, contrairement à nombre de vos collègues du PSD, les deux premiers ministres de cette mandature en tête. Vous vous cachez derrière un temps soit-disant incompressible de débat en Conseil des Ministres, vous savez mieux que moi que ce temps peut être court, il est long durant cette mandature car notre équipe gouvernementale est de piètre qualité.

Merci de reparler du Frôceux. Donc le Frôceux n'existe pas, notre culture n'est qu'un leurre. Quel drôle de respect vous manifestez pour un Peuple, une langue, une culture qui vous a si bien intégré. Les Frôceux apprécieront!! Applaudissements dans les rangs UPF.

Vous n'assumez pas le fait que vous vendez la Frôce aux terroristes régionalistes. Cessez de jouer les journalistes en comptant les jours qui ont séparé le début de votre débat public et les occupations en Cofonoria. Ces occupations n'ont eu qu'un seul but, mettre la pression pour que votre réforme assassinant l'unité de notre Nation passe. Vous essayez pitoyablement de faire passer ceci la veille des élections, hasard du calendrier, Non, plutôt calcul politicard!!

Que les Frôceux s'en souviennent ce week-end Vifs applaudissements dans les rangs UPF

[Natalia Fevernova]

La langue frôceuse n'existe pas, le peuple frôceux a trois langues depuis l'unification entre l'Archipel Cofonoria et le reste du territoire, le français, l'italien et le catalan. Le français est la langue la plus utilisée dans notre République et celle dans laquelle sont rédigées les lois.

Nier aux élèves le droit d'apprendre une langue officielle, c'est nier l'Histoire de Frôce et appauvrir notre culture. Mais on sait tous que les ennemis de la démocratie ont pour exercice favori d'appauvrir la culture.

Parler de vendre la Frôce quand on défend la personne qui a vendu notre souveraineté aux Etats Unis dans les années 50, c'est l'hôpital qui se moque de la charité.

[Arthur Carapin]

Quand on ne sait quoi répondre, on se cache dans l'insulte madame. Vous faîtes tout pour faire entrer le poison de la division. Peut être n'avez-vous jamais aimé le pays qui vous a tant donné madame.

[Natalia Fevernova]

Mettre de côté deux langues dont la tradition est quasi millénaire en Frôce, qu'est ce sinon de la division, monsieur Carapin ?

Rappeler que papy Lacroix a vendu notre liberté aux américains, ce n'est pas de l'insulte, c'est une vérité historique.

Votre parti tente de masquer les moments sombres de la Frôce, aimer la Frôce c'est savoir s'inspirer des jours de gloire et connaitre les heures sombres pour ne jamais les répéter. Nous sommes nombreux a plus aimer la Frôce que vous dans cet hémicycle, aimer la Frôce ce n'est pas garder ce qui nous arrange mais savoir se positionner dans cette Histoire tourmentée, aimer les cultures multiples de ce pays, vouloir le faire rayonner plutôt que de l'isoler.

[Arthur Carapin]

Rires et applaudissements ironiques à fin de l'ntervention de la ministre sur les bancs UPF. Arthur se leva pour répondre rapidement:

Madame le ministre,

Le français est la langue de la Frôce, la langue utilisée par tous les Frôceux, notre langue commune. Vous faîtes le choix de la division assumez le!! Ensuite, évitez de me donner des leçons sur l'histoire de mon pays. Je l'assume complètement sans démagogie contrairement à vous!! les députés UPF se lèvent et applaudissent Arthur

[Natalia Fevernova]

Fort bien, que représente pour vous le 1er mai 1953 ?