[Débat] Buy Frôcean Act

[Mackenzie Calloway]

Madame la ministre,

Depuis le début de ce débat Mr Montredon et Moi même, nous vous demandons que ces exceptions de catégories soit prévue dans le projet. Il vous faut simplement demandé aux préalable aux ministères et organismes concernés afin que que le textes soit enrichie et que la transparence soit donnée à l'Assemblée National madame.

Je ne comprend pas pourquoi vous vous persisté à être méprisante, alors qu'on vous donne notre avis. Mais rassurez vous l'alternance est pour bientôt !

[Victoria Lopez de Ayala]

Si l’alternance c’est vous Madame Calloway, alors je m’inquiète de l’avenir du pays. J’espère que les individus compétents qui seront au pouvoir à la suite du gouvernement de M. Valbonesi auront à cœur de ne pas outrager la République. Patientez jusqu’aux élections législatives en attendant et dites moi quelles sont ces fameuses catégories.

[Mackenzie Calloway]

Madame la ministre,

Je croit vraiment que vous comprenez pas quand on vous parle, ces catégories c'est à vous des les préciser dans le texte loi avec le Conseil économique et social et les ministères ! tous simplement ... On ne peu pas les inventés il faut un travail de fond avec les juridictions compétentes !

[Victoria Lopez de Ayala]

Un ministère n’est pas une juridiction. C’est une administration. Mais passons.

Vous venez donc crier au loup sans dire pourquoi ? Ce n’est pas aux autres de faire votre part du travail Mme Calloway : vous trouvez le projet incomplet, je vous dis qu’il est complet parce que l’article 6 prévoit cette modulation, vous persistez, alors dites-nous donc quelles sont les catégories. Peut-être que cela aidera le Conseil économique et social dans ses démarches.

[Mackenzie Calloway]

On pourrai donner quatre types de dérogations aux dispositions Buy Frôcean Act :

[*]Les produits ne sont pas disponibles en quantité suffisante ou ne sont pas de qualité suffisante
[*]l' Augmentation des coûts du projet de plus de 25 %
[*]L’application la loi se devra d’être en accords avec les pactes économique internationaux desquels la Frôce est signataire, même si j'ai pu chercher je n'en n'ai pas trouver.
[*]En accord avec les marchés publics déjà négocié

Par ces 4 dérogations on pourra ainsi mieux dégager les catégories ou les exceptions qui peuvent ce faire sur le  Buy Frôcean Act :

- le BTP, on ne pourrais peut être pas subvenir à notre demande, notamment sur les matériaux.
Sur les technologies de l'information ( cela comprend : les ordinateurs, le matériel auxiliaire ( périphérique d'imagerie et les dispositifs d'entrée ou de stockage informatique) , les logiciels et es micrologiciels.

Il faudra surement réfléchir à d'autres secteurs d'activités, afin que cela soit crédible...

Avec une note expliquant que si la direction d’un établissement publique ou d’une entreprise publique détermine qu’il est nécessaire de déroger à l’application de Buy Frôcean Act

[Yékèlz Tolöî]

Personnellement, j'aimerais bien comprendre l'utilité d'un "Buy Frocean Act".
J'imagine que celui-ci s'inspire fortement du fameux American Act, cependant ce dernier épouse totalement les caractéristiques et besoins du marché Américain, ce qui n'est pas le cas en Frôce.
Notre pays ne connaît pas une demande assez importante et un nombre de concurrents assez élevé pour se permettre ce genre de réforme, c'est un contre-sens économique.
Vu la faible demande et la taille du pays, il nous est au contraire bien plus favorable de diversifier les fournisseurs de nos projets publics et de permettre aux administrations de choisir sans contrainte aucune à qui octroyer le marché.
Le surplus du producteur n'en sera qu'amélioré puisque les prix ne sont alors plus rigides à la baisse(ce qui serait le cas dans la situation où le Buy Frocean Act prendrait forme, puisque qu'un pays aux capacités si limitées ne peut fournir un nombre important d'entreprises compétentes et pouvant opérer sur tout le marché)et celui du consomatteur également relevé, le marché étant plus concurrentiel.
Je vous sommes donc, chers membres du FDF, pour des raisons économiques évidentes et afin de garantir la stabilité et la fiabilité du marché Frôceux, de revoir votre proposition aux caractéristiques et aux capacités de notre pays.

Bien à vous.

[Victoria Lopez de Ayala]

Fin du débat.