Appel à candidatures - Cour Suprême

[Joseph Vossen]

Suite à la nomination de Monsieur Montgomery en tant que président de la Cour Suprême et de la vacance officialisée par sa démission en qualité de juge à la Cour Suprême, j'ouvre, en application de l'article 45 de la Constitution, un appel à candidatures.

Décret portant à nomination du président de la Cour Suprême:

Décret portant à nomination du Président de la Cour Suprême

Vu la Constitution et notamment son article 44,

Le Président de la République prend le décret suivant dont la teneur suit :

Article 1er : Monsieur George Montgomery est nommé Président de la Cour Suprême.

Article 2 : Le mandat de George Montgomery prendra fin le 2 juillet 2012, ou après sa démission.

Fait à Aspen,
le 2 avril 2012,
par Henri Quineault, Président de la République.

Lettre de démission:

Monsieur le Président de l’Assemblée Nationale,

Par la présente, je vous annonce ma démission de ma fonction de Juge à la Cour Suprême afin d’éviter une erreur administrative sur le processus de sélection de mon successeur suite à ma nomination en qualité de Président de la Cour Suprême.

Cordialement,

George Montgomery, Président de la Cour Suprême.

Les candidats devront respecter les modalités fixées par l'article 46 de la Constitution.

Article 46:

Article 46. -
Les fonctions de membre de la Cour Suprême sont incompatibles avec celles de dirigeant de parti politique, de formation syndicale, Président de la République, Premier ministre, Garde des Sceaux et membre d'une autre instance juridique. Les juges de la Cour Suprême ont un devoir de réserve absolu vis à vis de toutes les affaires judiciaires en cours sous peine de destitution prononcée par le Président de l'Assemblée Nationale.

Appel ouvert jusqu'au 05 avril 2012 à 12:30

Le mandat se terminera le 29 mai 2012.

[Joseph Vossen]

Cet appel sera clôturé le 05 avril!

[Guillaume de Chantérac]

Au vu de ma formation de juriste et d'économiste et ayant eu, par le passé, une expérience professionnelle de six années au barreau de New York, je tiens à déposer ma candidature au poste de Juge à la Cour Suprême, en espérant qu'une majorité de Parlementaires m'accordera sa confiance.

[Kyoshiro Sapporo]

Je suis candidat. Vous connaissez mon CV bien sûr.

[Daniel Gallon]

Je suis également candidat. Tout comme Mr Sapporo vous connaissez mon CV, donc inutile de dire que j'ai une bonne expérience de la Frôce.

[Jean-Baptiste Marshall]

Avec un candidat communiste et un autre pro-dictature au poste de Juge à la Cour Suprême, si Monsieur de Chantérac n'est pas élu, on pourra dire que la Frôce est tombé bien bas, une fois de plus.

[Andrew Farrell]

La compétence n'a rien avoir avec les idées politiques monsieur Marshall, ceci étant dit, j'ajouterai qu'avec un candidat qui postule pour le poste de Juge à la Cour Suprême et qui ne sait pas que ce n'est pas à l'assemblée de l'élire mais au président de l'AN de le désigner on tombera encore plus bas.

[Joseph Vossen]

Avec un candidat communiste et un autre pro-dictature au poste de Juge à la Cour Suprême, si Monsieur de Chantérac n'est pas élu, on pourra dire que la Frôce est tombé bien bas, une fois de plus.

Monsieur Marshall,

Ceci est en aucun cas un espace de débat.
Si vous avez une objection quelconque, venez m'en faire part dans mon bureau.

[Joseph Vossen]

L'appel à candidatures est à présent terminé.

Candidats retenus:

- Guillaume de Chantérac
- Daniel Gallon
- Kyoshiro Sapporo


Le président de l'Assemblée Nationale nommera le successeur de Monsieur Montgommery, après étude des dossiers des candidats.

[Joseph Vossen]

Après études des dossiers des candidats, j'ai décidé de nommer en ce jour Monsieur Daniel Gallon juge à la Cour Suprême.


Son mandat prendra fin le 29 mai 2012